Documents et renseignements diffusés

BAnQ rend disponibles différents documents ou renseignements visés par le Règlement sur la diffusion de l’information et sur la protection des renseignements personnels. Les liens suivants vous offrent un accès direct à ces documents et renseignements.

1. Organisation 
2. Services offerts, programmes et formulaires 
3. Registres publics 
4. Renseignements personnels 
5. Lois, règlements et politiques 
6. Documents d’intérêt public 
7. Documents transmis dans le cadre d’une demande d’accès 
8. Engagements financiers, dépenses et contrats 
9. Autres dépenses   

Organigramme

L'organigramme détaille la structure administrative de BAnQ. Vous pouvez ainsi savoir qui prend les décisions en matière de gestion des programmes et des services qui vous sont offerts. Vous y trouverez aussi les noms et les titres des membres du personnel de direction ou d'encadrement.

Plan de classification

Le plan de classification est un outil de référence qui facilite le classement et le repérage des dossiers et des documents. Prenant appui sur une structure hiérarchique et logique, allant du général au particulier, il est constitué de rubriques faisant état des processus et activités de BAnQ. Par le fait même, il permet l'exercice du droit d'accès à l'information.  

La description des services offerts, des programmes et des formulaires vous permet de connaître les services de BAnQ ainsi que la marche à suivre pour y avoir accès. 

• Services
  • Grande Bibliothèque
  • Bibliothèque nationale
  • Archives nationales
• Programmes
• Formulaires 

BAnQ ne détient pas de registres publics.   

L'inventaire des fichiers de renseignements personnels vous permet de savoir s'il est possible que BAnQ conserve des renseignements personnels à votre sujet. 

1. Accès à l'information - Inventaire de fichiers [PDF - 200 Ko]
2. Dossier médical des membres du personnel [PDF - 201 Ko]
3. Dossiers des avantages sociaux (retraite) des membres du personnel [PDF - 194 Ko]
4. Dossiers des membres du personnel [PDF - 201 Ko]
5. Formulaire de prêt – Bibliothèque nationale [PDF - 201 Ko]
6. Mondo Gateway [PDF - 202 Ko]
7. Pivotal – Gestion de la relation client (GRC) [PDF - 201 Ko]
8. Porfolio – Circulation [PDF - 200 Ko]
9. Rapport d’événement (PSRE) [PDF - 200 Ko]
10. Dossiers d'événements et analyses [PDF - 200 Ko]

Registre des communications de renseignements personnels

Le Registre des communications de renseignements personnels trace un portrait de la circulation des renseignements personnels détenus par BAnQ.  

Les lois, règlements, politiques, codes d'éthique, codes de déontologie, procédures de pratiques opérationnelles et autres documents normatifs régissent toutes les décisions prises à BAnQ. 

1. Lois et règlements du Québec
2. Règlements, politiques et directives internes  

Les études, rapports de recherche et rapports statistiques présentant un intérêt pour l'information du public vous permettent de prendre connaissance des activités de BAnQ. Il s'agit de documents traitant d'aspects de la mission de l'institution ou de sujets médiatisés ou auxquels la population s'intéresse. 

1. Études
   • La Grande Bibliothèque de l'avenir
   • Mémoire à l’intention du comité permanent de l’industrie, des sciences et de la technologie, présenté dans le cadre de l’examen de la Loi sur le droit d’auteur (2018)
   • Perceptions et satisfaction des Québécois à l’égard des bibliothèques (2009) [PDF - 9.39 Mo], Table de concertation des bibliothèques québécoises en collaboration avec Bibliothèque et Archives nationales du Québec
   • Regard sur les bibliothèques publiques du Québec et d’ailleurs – Florilège d’initiatives et de réalisations inspirantes! (2018-)
   • Les ressources documentaires numériques au Québec (2006)       
      
2. Rapports annuels
   • Plus récent rapport annuel
   • Tous les rapports annuels  
      
3. Rapports statistiques
   • Statistiques de l’édition au Québec
   • Statistiques des bibliothèques publiques du Québec (2007-)
   • Bibliothèques publiques : statistiques (2003-2006)       
      
4. Autres documents d'intérêt public
   • Plan d’action relatif aux services adaptés pour l’année 2023-2024 [PDF - 301 Ko]
   • Plan d’action de développement durable 2015-2020
   • Plan stratégique 2019-2023 de BAnQ
   • Sondage sur les besoins des personnes handicapées en matière de collections et de services de bibliothèque - Rapport final (2010) [PDF - 882 Ko]
   • Note sur les procédures et moyens mis en œuvre par Bibliothèque et Archives nationales du Québec pour garantir la conservation, la restitution et l’accessibilité des archives (version révisée) (2010) [Word-75 Ko]  
      
5. Documents déposés à l'Assemblée nationale
   Les documents déposés par BAnQ aux fins d’une séance publique de l’Assemblée nationale ou de l’une de ses commissions ou sous-commissions sont accessibles sur le site de l’Assemblée nationale.    
   Pour y accéder, il faut sélectionner une session précise ou « Toutes les sessions » à l’aide du menu déroulant sous Choisir une session pour afficher les documents voulus, puis inscrire « Bibliothèque et Archives nationales du Québec », sous Faire une recherche par mots clés dans les documents déposés.  

Afin d'assurer un accès à l'information plus simple et ouvert pour toute la population, BAnQ diffuse, comme l'exige le Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des renseignements personnels, les documents transmis dans le cadre d'une demande d'accès, accompagnés de la décision anonymisée de la personne responsable de l'accès aux documents, à l'exception de ceux contenant des renseignements personnels, des renseignements à caractère confidentiel fournis par un tiers ou des renseignements ayant des incidences sur l'administration de la justice ou la sécurité publique. 

• Documents transmis dans le cadre d'une demande d'accès 

La diffusion des renseignements relatifs aux contrats, prévue à la Loi sur les contrats des organismes publics, correspond à l'objectif du gouvernement du Québec de rendre compte de façon plus transparente des processus d'attribution de contrats, de la bonne utilisation des fonds publics ainsi que du traitement équitable des concurrents. Ces renseignements sont publiés dans le système électronique d'appel d'offres (SEAO). 

• Contrats attribués de gré à gré
• Contrats adjugés sur invitation
• Contrats adjugés sur appel d'offres

BAnQ doit aussi diffuser des renseignements spécifiques par rapport à certains autres types de contrats : 

• Contrats de formation
• Contrats de publicité et de promotion
• Contrats de télécommunication mobile
• Baux de location

L'objectif de transparence du gouvernement du Québec s'applique aussi à la rémunération du titulaire d'un emploi supérieur à BAnQ.   

Vous pouvez accéder aux renseignements relatifs aux dépenses encourues par BAnQ en ce qui a trait aux : 

• Frais de formation du personnel
• Frais de déplacement du personnel
• Frais de déplacement de la personne titulaire d’un emploi supérieur
• Dépenses de fonction de la personne titulaire d’un emploi supérieur

Véhicule de fonction  

Aucun véhicule de fonction n'est utilisé par un membre du personnel de BAnQ, y compris les titulaires d'un emploi supérieur. 

Frais pour activités de réception et d'accueil  

BAnQ ne tient aucune activité de réception et d'accueil qui soit couverte par les Règles sur les réceptions et les frais d'accueil (R.R.Q. 1981, chapitre A-6, r. 24).