Plan de classification des documents
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01 - Organisation et gestion
- 01-1000 - Historique et constitution
- 01-1100 - Planification stratégique
- 01-1200 - Structure organisationnelle
- 01-1300 - Désignation de pouvoir
- 01-1400 - Principes moraux - conduite
- 01-1500 - Climat organisationnel
- 01-1700 - Demande et décision du Conseil du trésor ou du Conseil exécutif
- 01-1800 - Demande et fiche au PDG ou au ministère (MCC)
- 01-1900 - Politique et directive gouvernementales
- 01-2000 - Politique, directive, norme et procédure
- 01-2100 - Composition du Conseil d'administration
- 01-2200 - Séance du Conseil d'administration
- 01-2300 - Réunion de direction
- 01-2400 - Comité exécutif
- 01-2500 - Assemblée de direction
- 01-2600 - Comité, réunion, groupe de travail
- 01-2700 - Révision et optimisation des processus
- 01-2800 - Développement durable
- 01-2900 - Reddition de compte
- 01-3000 - Rapport d'activités
- 01-3100 - Statistique
- 01-3200 - Vérification interne
- 01-3300 - Vérification externe
- 01-3400 - Dossiers stratégiques (ou spéciaux)
- 01-3500 - Veille informationnelle et stratégique
- 01-3600 - Gestion des risques
02 - Affaires juridiques
- 02-1000 - Loi et législation
- 02-1100 - Projet de loi ou de règlement
- 02-1200 - Avis et conseil juridiques
- 02-1300 - Accès à l'information et protection des renseignements personnels
- 02-1400 - Appel d'offres et soumission
- 02-1500 - Plainte
- 02-1600 - Litige
- 02-1700 - Réclamation
- 02-1800 - Document modèle à valeur légale
- 02-1900 - Entente et protocole
- 02-2000 – Contrat
- 02-2100 - Propriété intellectuelle
- 02-2300 - Assurance et demande d'indemnisation
03 - Ressources humaines
- 03-1000 - Planification et gestion de la main-d'oeuvre
- 03-1100 - Description d'emploi
- 03-1200 - Offre de service
- 03-1300 - Recrutement
- 03-1400 - Dotation de poste
- 03-1500 - Accueil des nouveaux employés
- 03-1600 - Mouvement de personnel
- 03-1700 - Gestion de la performance
- 03-1800 - Dossiers étudiants et de stagiaires
- 03-1900 - Dossier de bénévole
- 03-2000 - Dossier d'employé
- 03-2010 - Volet carrière et rémunération
- 03-2020 - Volet santé et sécurité
- 03-2030 - Volet invalidité
- 03-2100 - Gestion du temps de travail
- 03-2200 - Rémunération globale et conditions de travail
- 03-2300 - Avantages sociaux
- 03-2400 - Santé et mieux-être
- 03-2500 - Préretraite et retraite
- 03-2600 - Syndicat et association de cadres
- 03-2700 - Négociation de convention collective
- 03-2800 - Convention collective
- 03-2900 - Grief, plainte et sentence arbitrale
- 03-3000 - Lignes de conduite (éthique et mesures disciplinaires)
- 03-3100 - Développement des ressources humaines
- 03-3200 - Formation et développement des compétences
- 03-3300 - Gestion du changement
- 03-3400 - Équité salariale
- 03-3500 - Mesures administratives et disciplinaires
04 - Ressources financières
- 04-1000 - Gestion des cartes de crédit
- 04-1100 - Budget et suivi budgétaire
- 04-1200 - Fonds spéciaux et fonds d'amortissement
- 04-1300 - Emprunts
- 04-1400 - Immobilisation
- 04-1500 - Journalisation comptable
- 04-1600 - Gestion de la paie
- 04-1700 - Engagement financier et dépense
- 04-1800 - Revenus
- 04-1900 - Opérations et comptes bancaires
- 04-2000 - Taxe et reçu fiscal
- 04-2100 - Tarification des services
- 04-2200 - États financiers
- 04-2300 - Étude des crédits
05 - Ressources mobilières et immobilières
- 05-1000 - Dossier des fournisseurs
- 05-1100 - Analyse des besoins en ressources mobilières
- 05-1200 - Acquisition de ressources mobilières
- 05-1300 - Inventaire
- 05-1400 - Entretien et réparation
- 05-1500 - Planification et analyse des besoins en ressources immobilières
- 05-1600 - Acquisition, location et disposition de ressources immobilières
- 05-1700 - Utilisation des locaux
- 05-1800 - Spécification et composante architecturale
- 05-2000 - Gestion sanitaire
- 05-2100 - Aménagement et rénovation
- 05-2200 - Construction
- 05-2300 - Stationnement
- 05-2400 - Accessibilité aux édifices et locaux
- 05-2500 - Entretien et réparation mineures des biens immobiliers et des systèmes mécaniques
- 05-2600 - Gestion des utilités
- 05-2700 - Efficacité énergétique
- 05-2800 - Mesure d'urgence
- 05-2900 - Mesure de sécurité
- 05-3000 - Gestion des véhicules
- 05-3100 - Courrier, messagerie et transport
- 05-3200 - Vidéosurveillance
06 - Ressources informationnelles
- 06-1000 - Formulaire et lettre type
- 06-1100 - Gouvernance de l'information et outil documentaire
- 06-1300 - Documents essentiels
- 06-1400 - Développement et déploiement intranet et site web
- 06-1500 - Gestion des transferts d'information
- 06-1600 - Catégorisation des actifs informationnels
- 06-1700 - Conception de l'architecture globale
- 06-1800 - Infrastructure technologique
- 06-1900 - Programmes et logiciels informatiques
- 06-2000 - Gestion des projets en ressources informationnelles
- 06-2100 - Télécommunications
- 06-2200 - Sécurité de l'information
- 06-2300 - Soutien informatique
07 - Communications et relations publiques
- 07-1000 - Stratégie de communication
- 07-1100 - Signature visuelle de BAnQ
- 07-1200 - Médias sociaux
- 07-1300 - Gestion des blogues
- 07-1400 - Communication interne
- 07-1500 - Communication externe
- 07-1600 - Relations médias
- 07-1700 - Activité sociale
- 07-1800 - Événements spéciaux et médiatiques
- 07-1900 - Prix et distinction
- 07-2000 - Promotion et publicité
- 07-2200 - Matériel promotionnel
- 07-2300 - Production des publications
- 07-2400 - Représentation à l'externe
- 07-2500 - Visite protocolaire
- 07-2600 - Relations externes
- 07-2700 - Partenaire de BAnQ
- 07-2800 - Amélioration de l'expérience utilisateur et gestion de produit
10 - Gestion des collections
- 10-1000 - Cadre et outils de traitement
- 10-1100 - Collection de la Grande Bibliothèque
- 10-1110 - Développement
- 10-1120 - Acquisition
- 10-1130 - Traitement documentaire
- 10-1140 – Élagage
- 10-1200 - Collections de la Bibliothèque nationale
- 10-1210 - Dépôt légal
- 10-1220 - Dons et achats
- 10-1230 - Traitement documentaire
- 10-1300 - Fonds d'archives
- 10-1310 - Acquisition et traitement d'archives privées
- 10-1320 - Versement et traitement des archives gouvernementales
- 10-1330 - Versement et traitement des archives civiles et judiciaires
- 10-1400 - Modalité d'accès aux collections
- 10-1500 - Conservation, restauration et reliure des collections
- 10-1600 - Circulation des collections
- 10-1700 - Inventaire des collections
- 10-1800 - Reproduction des collections
- 10-1900 - Numérisation des collections
- 10-2000 - Mise en valeur des collections
- 10-2100 - Préservation numérique
20 - Prestation de services, aide-conseil et relation avec les clientèles
- 20-1000 - Développement de l'offre éducative
- 20-1200 - Programmation, activité et médiation
- 20-1300 - Appui et service aux milieux documentaire et culturel
- 20-1400 - Soutien et encadrement aux organismes publics
- 20-1500 - Agrément et aide financière
- 20-1600 - Analyse et approbation des calendriers de conservation
- 20-1700 - Partenariat avec les milieux affiliés
- 20-1800 - Plainte, suggestion et commentaire des clientèles
- 20-1900 - Communication aux usagers
- 20-2000 - Utilisation des équipements
- 20-2100 - Gestion de la consultation sur place et en salle
- 20-2200 - Analyse des publics
- 20-2300 - Inclusion et accessibilité
- 20-2400 - Soutien à la recherche (Programme de bourse)
- 20-2500 - Service d'information et de référence
- 20-2600 - Abonnement des usagers
- 20-2700 - Emprunt des documents
- 20-2800 - Prêt entre bibliothèques