Plan de classification des documents

Version imprimable [PDF - 86 Ko]

01 - Organisation et gestion

• 01-1000 - Historique et constitution
• 01-1100 - Planification stratégique
• 01-1200 - Structure organisationnelle
• 01-1300 - Désignation de pouvoir
• 01-1400 - Principes moraux - conduite
• 01-1500 - Climat organisationnel
• 01-1700 - Demande et décision du Conseil du trésor ou du Conseil exécutif
• 01-1800 - Demande et fiche au PDG ou au ministère (MCC)
• 01-1900 - Politique et directive gouvernementales
• 01-2000 - Politique, directive, norme et procédure
• 01-2100 - Composition du Conseil d'administration
• 01-2200 - Séance du Conseil d'administration
• 01-2300 - Réunion de direction
• 01-2400 - Comité exécutif
• 01-2500 - Assemblée de direction
• 01-2600 - Comité, réunion, groupe de travail
• 01-2700 - Révision et optimisation des processus
• 01-2800 - Développement durable
• 01-2900 - Reddition de compte
• 01-3000 - Rapport d'activités
• 01-3100 - Statistique
• 01-3200 - Vérification interne
• 01-3300 - Vérification externe
• 01-3400 - Dossiers stratégiques (ou spéciaux)
• 01-3500 - Veille informationnelle et stratégique

02 - Affaires juridiques

• 02-1000 - Loi et législation
• 02-1100 - Projet de loi ou de règlement
• 02-1200 - Avis et conseil juridiques
• 02-1300 - Accès à l'information et protection des renseignements personnels
• 02-1400 - Appel d'offres et soumission
• 02-1500 - Plainte
• 02-1600 - Litige
• 02-1700 - Réclamation
• 02-1800 - Document modèle à valeur légale
• 02-1900 - Entente et protocole
• 02-2000 – Contrat
• 02-2100 - Propriété intellectuelle
• 02-2300 - Assurance et demande d'indemnisation

03 - Ressources humaines

• 03-1000 - Planification et gestion de la main-d'oeuvre
• 03-1100 - Description d'emploi
• 03-1200 - Offre de service
• 03-1300 - Recrutement
• 03-1400 - Dotation de poste
• 03-1500 - Accueil des nouveaux employés
• 03-1600 - Mouvement de personnel
• 03-1700 - Gestion de la performance
• 03-1800 - Dossiers étudiants et de stagiaires
• 03-1900 - Dossier de bénévole
• 03-2000 - Dossier d'employé
• • 03-2010 - Volet carrière et rémunération
  • 03-2020 - Volet santé et sécurité
• 03-2100 - Gestion du temps de travail
• 03-2200 - Rémunération globale et conditions de travail
• 03-2300 - Avantages sociaux
• 03-2400 - Santé et mieux-être
• 03-2500 - Préretraite et retraite
• 03-2600 - Syndicat et association de cadres
• 03-2700 - Négociation de convention collective
• 03-2800 - Convention collective
• 03-2900 - Grief, plainte et sentence arbitrale
• 03-3000 - Lignes de conduite (éthique et mesures disciplinaires)
• 03-3100 - Développement des ressources humaines
• 03-3200 - Formation et développement des compétences

04 - Ressources financières

• 04-1000 - Gestion des crédits
• 04-1100 - Budget et suivi budgétaire
• 04-1200 - Fonds spéciaux et fonds d'amortissement
• 04-1300 - Emprunts
• 04-1400 - Immobilisation
• 04-1500 - Journalisation comptable
• 04-1600 - Gestion de la paie
• 04-1700 - Engagement financier et dépense
• 04-1800 - Revenus
• 04-1900 - Opérations et comptes bancaires
• 04-2000 - Taxe et reçu fiscal
• 04-2100 - Tarification des services
• 04-2200 - États financiers

05 - Ressources mobilières et immobilières

• 05-1000 - Dossier des fournisseurs
• 05-1100 - Analyse des besoins en ressources mobilières
• 05-1200 - Acquisition de ressources mobilières
• 05-1300 - Inventaire
• 05-1400 - Entretien et réparation
• 05-1500 - Planification et analyse des besoins en ressources immobilières
• 05-1600 - Acquisition, location et disposition de ressources immobilières
• 05-1700 - Utilisation des locaux
• 05-1800 - Spécification et composante architecturale
• 05-2000 - Gestion sanitaire
• 05-2100 - Aménagement et rénovation
• 05-2200 - Construction
• 05-2300 - Stationnement
• 05-2400 - Accessibilité aux édifices et locaux
• 05-2500 - Entretien et réparation mineures des biens immobiliers et des systèmes mécaniques
• 05-2600 - Gestion des utilités
• 05-2700 - Efficacité énergétique
• 05-2800 - Mesure d'urgence
• 05-2900 - Mesure de sécurité
• 05-3000 - Gestion des véhicules
• 05-3100 - Courrier, messagerie et transport

06 - Ressources informationnelles

• 06-1000 - Formulaire et lettre type
• 06-1100 - Gouvernance de l'information et outil documentaire
• 06-1300 - Documents essentiels
• 06-1400 - Développement et déploiement intranet et site web
• 06-1500 - Gestion des transferts d'information
• 06-1600 - Catégorisation des actifs informationnels
• 06-1700 - Conception de l'architecture globale
• 06-1800 - Déploiement de l'infrastructure technologique
• 06-1900 - Programmes et logiciels informatiques
• 06-2000 - Gestion des projets en ressources informationnelles
• 06-2100 - Télécommunications
• 06-2200 - Sécurité de l'information
• 06-2300 - Soutien informatique

07 - Communications et relations publiques

• 07-1000 - Stratégie de communication
• 07-1100 - Signature visuelle de BAnQ
• 07-1200 - Médias sociaux
• 07-1300 - Gestion des blogues
• 07-1400 - Communication interne
• 07-1500 - Communication externe
• 07-1600 - Relations médias
• 07-1700 - Activité sociale
• 07-1800 - Événements spéciaux et médiatiques
• 07-1900 - Prix et distinction
• 07-2000 - Promotion et publicité
• 07-2200 - Matériel promotionnel
• 07-2300 - Production des publications
• 07-2400 - Représentation à l'externe
• 07-2500 - Visite protocolaire
• 07-2600 - Relations externes
• 07-2700 - Partenaire de BAnQ

10 - Gestion des collections

• 10-1000 - Cadre et outils de traitement
• 10-1100 - Collection de la Grande Bibliothèque
• 10-1110 - Développement
• 10-1120 - Acquisition
• 10-1130 - Traitement documentaire
• 10-1140 – Élagage
• 10-1200 - Collections de la Bibliothèque nationale
• 10-1210 - Dépôt légal
• 10-1220 - Dons et achats
• 10-1230 - Traitement documentaire
• 10-1300 - Fonds d'archives
• 10-1310 - Acquisition et traitement d'archives privées
• 10-1320 - Versement et traitement des archives gouvernementales
• 10-1330 - Versement et traitement des archives civiles et judiciaires
• 10-1400 - Modalité d'accès aux collections
• 10-1500 - Conservation, restauration et reliure des collections
• 10-1600 - Circulation des collections
• 10-1700 - Inventaire des collections
• 10-1800 - Reproduction des collections
• 10-1900 - Numérisation des collections
• 10-2000 - Mise en valeur des collections
• 10-2100 - Préservation numérique

20 - Prestation de services, aide-conseil et relation avec les clientèles

• 20-1000 - Développement de l'offre éducative
• 20-1200 - Programmation, activité et médiation
• 20-1300 - Appui et service aux milieux documentaire et culturel
• 20-1400 - Soutien et encadrement aux organismes publics
• 20-1500 - Agrément et aide financière
• 20-1600 - Analyse et approbation des calendriers de conservation
• 20-1700 - Partenariat avec les milieux affiliés
• 20-1800 - Plainte, suggestion et commentaire des clientèles
• 20-1900 - Communication aux usagers
• 20-2000 - Utilisation des équipements
• 20-2100 - Gestion de la consultation sur place et en salle
• 20-2200 - Analyse des publics
• 20-2300 - Inclusion et accessibilité
• 20-2400 - Soutien à la recherche (Programme de bourse)
• 20-2500 - Service d'information et de référence
• 20-2600 - Abonnement des usagers
• 20-2700 - Emprunt des documents
• 20-2800 - Prêt entre bibliothèques