Plan de classification des documents
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A. ADMINISTRATION ET GESTION
- A100 DOCUMENTS CONSTITUTIFS ET HISTORIQUES
- A110 Documents constitutifs
- A120 Mission et mandat
- A130 Historique
- A200 ORGANISATION ADMINISTRATIVE
- A210 Organigramme et délégation de pouvoir
- A220 Politiques et réglementations
- A300 GESTION ADMINISTRATIVE ET GOUVERNANCE
- A310 Conseil d’administration
- A320 Comités administratifs
- A330 Comité exécutif
- A340 Bureau de direction
- A350 Assemblée de direction
- A360 Réunions de direction
- A370 Comités et groupes de travail
- A400 PLANIFICATION STRATÉGIQUE
- A410 Gestion des activités
- A500 GESTION DE PROJETS
- A510 Analyses et évaluation de projets
- A600 CONTRÔLE ADMINISTRATIF ET VÉRIFICATION
- A610 Rapports administratifs
- A620 Vérification interne
- A630 Vérification externe
B. LÉGISLATION ET AFFAIRES JURIDIQUES
- B100 LÉGISLATION
- B110 Législation internationale
- B120 Législation fédérale
- B130 Législation provinciale
- B140 Réglementation municipale
- B200 INTERPRÉTATION JURIDIQUE
- B210 Avis et conseils juridiques
- B300 PROCÉDURES JUDICIAIRES
- B310 Plaintes
- B320 Litiges
- B400 ACCÈS À L’INFORMATION ET PROTECTION DES RENSEIGNEMENTS PERSONNELS
- B410 Gestion de l’accès à l’information et de la protection des renseignements personnels
- B420 Demandes d’accès à l’information
- B430 Fichiers de renseignements personnels
- B500 Gestion des contrats
- B510 Contrats types
- B520 Contrats
- B600 Propriété intellectuelle
- B610 Libération de droit d’auteur
- B620 Marques de commerce
C. RESSOURCES HUMAINES
- C100 PLANIFICATION DES EFFECTIFS
- C110 Plan des effectifs
- C120 Description des emplois
- C130 Égalité en emploi
- C140 Justification de postes
- C150 Suivi et contrôle des effectifs
- C200 EMBAUCHE ET MOUVEMENTS DE PERSONNEL
- C210 Offres de services
- C220 Demandes de personnel
- C230 Dotation de postes
- C240 Emplois étudiants
- C250 Accueil du personnel
- C260 Mouvements de personnel
- C270 Remplacements de personnel
- C300 DOSSIERS DES MEMBRES DU PERSONNEL
- C400 DOSSIERS DES STAGIAIRES
- C500 APPRÉCIATION DE RENDEMENT
- C600 CONDITIONS DE TRAVAIL DU PERSONNEL
- C610 Gestion du temps de travail
- C620 Rémunération
- C630 Avantages sociaux
- C640 Santé et sécurité du travail
- C650 Conditions de travail des employés non-syndiqués
- C700 Relations de travail
- C710 Relations syndicales et associations de cadres
- C720 Conventions collectives
- C730 Interprétation des clauses portant sur les conditions de travail
- C740 Arrêts de travail
- C750 Plaintes, griefs, appels et sentences arbitrales
- C760 Mesures disciplinaires
- C770 Éthique
- C800 DÉVELOPPEMENT DES RESSOURCES HUMAINES
- C810 Plan de développement des ressources humaines
- C820 Programmes de développement organisationnel
- C830 Activités de développement des ressources humaines
- C831 Participation à des activités de formation
- C832 Organisation d’activités de formation
- C833 Accompagnement, conseils à la gestion et transfert de connaissances
- C840 Participation à des colloques, des conférences et des congrès
- C850 Contribution aux droits de scolarité
- C860 Développement et reconnaissance des compétences
- C870 Aide aux membres du personnel
D. RESSOURCES FINANCIÈRES
- D100 PLANIFICATION BUDGÉTAIRE
- D200 GESTION BUDGÉTAIRE
- D210 Budget de fonctionnement
- D220 Contrôle et suivi budgétaires
- D300 COMPTABILISATION
- D310 Système comptable
- D320 Registres comptables et rapports financiers
- D330 Gestion de la paie
- D400 COMPTES ET OPÉRATIONS BANCAIRES
- D500 REVENUS
- D600 DÉPENSES
- D700 TAXES
- D800 ÉTATS FINANCIERS
E. RESSOURCES MATÉRIELLES ET IMMOBILIÈRES
- E100 RESSOURCES MATÉRIELLES
- E110 Acquisition de ressources matérielles
- E120 Dossiers des fournisseurs de biens et de services
- E130 Utilisation et inventaire des ressources matérielles
- E140 Élimination des ressources matérielles
- E200 RESSOURCES IMMOBILIÈRES
- E210 Acquisition de ressources immobilières
- E220 Construction
- E230 Aménagement et réaménagement
- E231 Devis architecturaux
- E232 Projets d’aménagement et de réaménagement
- E233 Organisation des collections
- E240 Entretien, réparation et amélioration des immeubles
- E241 Entretien et inspection
- E242 Appareils de levage
- E243 Composantes architecturales
- E244 Systèmes de contrôle, d’automation et environnement
- E245 Éclairage
- E246 Électricité
- E247 Climatisation, humidification et chauffage
- E248 Plomberie
- E249 Équipement de sécurité
- E250 Utilisation des ressources immobilières
- E260 Prévention et sécurité
- E261 Prévention et mesures de sécurité
- E262 Accès aux édifices et locaux
- E263 Interventions en matière de sécurité
- E300 ASSURANCES
F. RESSOURCES INFORMATIONNELLES
- F100 INFRASTRUCTURE TECHNOLOGIQUE ET SYSTÈMES D’INFORMATION
- F110 Architecture globale
- F120 Infrastructure technologique
- F121 Matériel et équipement
- F122 Réseaux
- F130 Systèmes d’information
- F131 Programmes, logiciels et progiciels
- F132 Gestion des licences
- F140 Télécommunications
- F141 Systèmes de télécommunications
- F200 PROTECTION ET SÉCURITÉ DE L’INFRASTRUCTURE TECHNOLOGIQUE
- F300 PORTAIL, INTRANET ET EXTRANETS
- F310 Portail
- F311 Conception et réalisation du portail
- F312 Administration et évolution du portail
- F313 Transactions Web
- F314 Hébergement de sites Web
- F320 Intranet
- F321 Conception et réalisation de l’intranet
- F322 Administration et évolution de l’intranet
- F330 Extranets
- F331 Conception et réalisation des extranets
- F332 Administration et évolution des extranets
- F333 Transactions Web
- F400 COURRIER ET MESSAGERIE
- F500 GESTION INTÉGRÉE DES DOCUMENTS
- F510 Outils de gestion intégrée des documents
- F520 Gestion du cycle de vie des documents
- F530 Gestion des documents essentiels
- F540 Gestion des formulaires
- F600 SOUTIEN DES RESSOURCES INFORMATIONNELLES
G. COMMUNICATIONS ET RELATIONS EXTERNES
- G100 OUTILS DE COMMUNICATION
- G110 Plan de communication
- G120 Identification visuelle
- G130 Règles et outils de rédaction
- G140 Communiqués et bulletins internes
- G200 COMMUNICATIONS AVEC LES MÉDIAS
- G300 ACTIVITÉS SOCIALES ET PROTOCOLAIRES
- G310 Activités sociales
- G320 Prix et marques de reconnaissance
- G330 Cérémonies et activités officielles
- G400 PROMOTION DE L’INSTITUTION
- G410 Matériel informationnel et promotionnel
- G420 Boutique de BAnQ
- G430 Participation promotionnelle à des activités
- G500 GESTION DES PUBLICATIONS
- G510 Monographies
- G520 Périodiques
- G600 RELATIONS EXTERNES
- G610 Relations avec les ministères et les organismes gouvernementaux
- G620 Relations avec des organismes paragouvernementaux
- G630 Relations avec des organismes privés
- G640 Relations avec des organismes culturels
- G650 Relations avec des associations professionnelles
- G660 Relations avec des organismes de bienfaisance
- G670 Commandites et partenariats
H. ACQUISITION ET TRAITEMENT DES RESSOURCES DOCUMENTAIRES
- H100 ACQUISITION DES RESSOURCES DOCUMENTAIRES
- H110 Stratégies d’acquisition
- H120 Modes d’acquisition
- H121 Achats
- H122 Abonnements
- H123 Dons et legs
- H124 Échanges
- H125 Dépôt d’archives
- H126 Versements
- H127 Dépôt légal
- H200 TRAITEMENT DES RESSOURCES DOCUMENTAIRES
- H210 Gestion du traitement des ressources documentaires
- H220 Traitement des ressources documentaires
- H230 Catalogage avant publication
- H300 MAINTIEN DES RESSOURCES DOCUMENTAIRES
- H400 ÉLIMINATION DES RESSOURCES DOCUMENTAIRES
J. DIFFUSION ET PROMOTION DES RESSOURCES DOCUMENTAIRES
- J100 GESTION DE LA DIFFUSION ET DE LA PROMOTION DES RESSOURCES DOCUMENTAIRES
- J200 CIRCULATION DES RESSOURCES DOCUMENTAIRES
- J300 CONSULTATION ET RÉFÉRENCE
- J400 MISE EN VALEUR ET PROMOTION DES RESSOURCES DOCUMENTAIRES
- J410 Activités d’animation et éducatives
- J420 Colloques, conférences et congrès pour les clientèles
- J430 Activités culturelles
- J440 Expositions
- J450 Visites guidées
- J460 Formation des clientèles
K. CONSERVATION DES RESSOURCES DOCUMENTAIRES
- K100 PRÉSERVATION
- K110 Gestion de la préservation
- K120 Contrôle environnemental
- K130 Manipulation
- K140 Désacidification
- K200 RÉPARATION ET RESTAURATION
- K300 REPRODUCTION
- K310 Gestion de la reproduction
- K320 Micrographie
- K330 Numérisation
L. SOUTIEN AUX MILIEUX DOCUMENTAIRES
- L100 SOUTIEN À LA GESTION DES DOCUMENTS ET DES ARCHIVES
- L200 RECUEILS DE DÉLAIS DE CONSERVATION
- L300 CALENDRIERS DE CONSERVATION
- L400 GESTION DES DOCUMENTS INACTIFS
- L500 SOUTIEN AU DÉVELOPPEMENT DU PATRIMOINE ARCHIVISTIQUE
- L600 AGRÉMENT DE SERVICES D’ARCHIVES PRIVÉES
- L610 Programme d’agrément de services d’archives privées
- L620 Demandes d’agrément de services d’archives privées
- L630 Services d’archives privées agréés
- L700 AIDE FINANCIÈRE DE BAnQ
- L710 Soutien au traitement des archives
- L711 Programme Soutien au traitement des archives
- L712 Demandes d’aide financière pour le traitement des archives
- L720 Soutien aux archives privées
- L721 Programme Soutien aux archives privées
- L722 Demandes d’aide financière pour le Soutien aux archives privées
- L800 SOUTIEN EN MATIÈRE DE PROTECTION JURIDIQUE DES ARCHIVES
- L900 SOUTIEN AUX BIBLIOTHÈQUES
- L1000 SOUTIEN AUX ÉDITEURS
M. SOUTIEN À LA RECHERCHE
- M100 BOURSES
- M110 Programme de bourses
- M120 Demandes de bourses
- M130 Boursiers et lauréats
N. RELATIONS AVEC LES USAGERS
- N100 GESTION DES RELATIONS AVEC LES USAGERS
- N200 ABONNEMENT
- N300 DOSSIERS DES ABONNÉS