Plan de classification des documents

Version imprimable [PDF - 45 Ko]

A. ADMINISTRATION ET GESTION

• A100 DOCUMENTS CONSTITUTIFS ET HISTORIQUES
  • A110 Documents constitutifs
  • A120 Mission et mandat
  • A130 Historique
• A200 ORGANISATION ADMINISTRATIVE
  • A210 Organigramme et délégation de pouvoir
  • A220 Politiques et réglementations
• A300 GESTION ADMINISTRATIVE ET GOUVERNANCE
  • A310 Conseil d’administration
  • A320 Comités administratifs
  • A330 Comité exécutif
  • A340 Bureau de direction
  • A350 Assemblée de direction
  • A360 Réunions de direction
  • A370 Comités et groupes de travail
• A400 PLANIFICATION STRATÉGIQUE
  • A410 Gestion des activités
• A500 GESTION DE PROJETS
  • A510 Analyses et évaluation de projets
• A600 CONTRÔLE ADMINISTRATIF ET VÉRIFICATION
  • A610 Rapports administratifs
  • A620 Vérification interne
  • A630 Vérification externe

B. LÉGISLATION ET AFFAIRES JURIDIQUES

• B100 LÉGISLATION
  • B110 Législation internationale
  • B120 Législation fédérale
  • B130 Législation provinciale
  • B140 Réglementation municipale
• B200 INTERPRÉTATION JURIDIQUE
  • B210 Avis et conseils juridiques
• B300 PROCÉDURES JUDICIAIRES
  • B310 Plaintes
  • B320 Litiges
• B400 ACCÈS À L’INFORMATION ET PROTECTION DES RENSEIGNEMENTS PERSONNELS
  • B410 Gestion de l’accès à l’information et de la protection des renseignements personnels
  • B420 Demandes d’accès à l’information
  • B430 Fichiers de renseignements personnels
• B500 Gestion des contrats
  • B510 Contrats types
  • B520 Contrats
• B600 Propriété intellectuelle
  • B610 Libération de droit d’auteur
  • B620 Marques de commerce

C. RESSOURCES HUMAINES

• C100 PLANIFICATION DES EFFECTIFS
  • C110 Plan des effectifs
  • C120 Description des emplois
  • C130 Égalité en emploi
  • C140 Justification de postes
  • C150 Suivi et contrôle des effectifs
• C200 EMBAUCHE ET MOUVEMENTS DE PERSONNEL
  • C210 Offres de services
  • C220 Demandes de personnel
  • C230 Dotation de postes
  • C240 Emplois étudiants
  • C250 Accueil du personnel
  • C260 Mouvements de personnel
  • C270 Remplacements de personnel
• C300 DOSSIERS DES MEMBRES DU PERSONNEL
• C400 DOSSIERS DES STAGIAIRES
• C500 APPRÉCIATION DE RENDEMENT
• C600 CONDITIONS DE TRAVAIL DU PERSONNEL
  • C610 Gestion du temps de travail
  • C620 Rémunération
  • C630 Avantages sociaux
  • C640 Santé et sécurité du travail
  • C650 Conditions de travail des employés non-syndiqués
• C700 Relations de travail
  • C710 Relations syndicales et associations de cadres
  • C720 Conventions collectives
  • C730 Interprétation des clauses portant sur les conditions de travail
  • C740 Arrêts de travail
  • C750 Plaintes, griefs, appels et sentences arbitrales
  • C760 Mesures disciplinaires
  • C770 Éthique
• C800 DÉVELOPPEMENT DES RESSOURCES HUMAINES
  • C810 Plan de développement des ressources humaines
  • C820 Programmes de développement organisationnel
  • C830 Activités de développement des ressources humaines
    
    • C831 Participation à des activités de formation
    • C832 Organisation d’activités de formation
    • C833 Accompagnement, conseils à la gestion et transfert de connaissances
  • C840 Participation à des colloques, des conférences et des congrès
  • C850 Contribution aux droits de scolarité
  • C860 Développement et reconnaissance des compétences
  • C870 Aide aux membres du personnel

D. RESSOURCES FINANCIÈRES

• D100 PLANIFICATION BUDGÉTAIRE
• D200 GESTION BUDGÉTAIRE
  • D210 Budget de fonctionnement
  • D220 Contrôle et suivi budgétaires
• D300 COMPTABILISATION
  • D310 Système comptable
  • D320 Registres comptables et rapports financiers
  • D330 Gestion de la paie
• D400 COMPTES ET OPÉRATIONS BANCAIRES
• D500 REVENUS
• D600 DÉPENSES
• D700 TAXES
• D800 ÉTATS FINANCIERS
  • D810 États financiers

E. RESSOURCES MATÉRIELLES ET IMMOBILIÈRES

• E100 RESSOURCES MATÉRIELLES
  • E110 Acquisition de ressources matérielles
  • E120 Dossiers des fournisseurs de biens et de services
  • E130 Utilisation et inventaire des ressources matérielles
  • E140 Élimination des ressources matérielles
• E200 RESSOURCES IMMOBILIÈRES
  • E210 Acquisition de ressources immobilières
    
    • E211 Achat
    • E212 Location
  • E220 Construction
  • E230 Aménagement et réaménagement
    
    • E231 Devis architecturaux
    • E232 Projets d’aménagement et de réaménagement
    • E233 Organisation des collections
  • E240 Entretien, réparation et amélioration des immeubles
    
    • E241 Entretien et inspection
    • E242 Appareils de levage
    • E243 Composantes architecturales
    • E244 Systèmes de contrôle, d’automation et environnement
    • E245 Éclairage
    • E246 Électricité
    • E247 Climatisation, humidification et chauffage
    • E248 Plomberie
    • E249 Équipement de sécurité
  • E250 Utilisation des ressources immobilières
  • E260 Prévention et sécurité
    
    • E261 Prévention et mesures de sécurité
    • E262 Accès aux édifices et locaux
    • E263 Interventions en matière de sécurité
• E300 ASSURANCES

F. RESSOURCES INFORMATIONNELLES

• F100 INFRASTRUCTURE TECHNOLOGIQUE ET SYSTÈMES D’INFORMATION
  • F110 Architecture globale
  • F120 Infrastructure technologique
    
    • F121 Matériel et équipement
    • F122 Réseaux
  • F130 Systèmes d’information
    
    • F131 Programmes, logiciels et progiciels
    • F132 Gestion des licences
  • F140 Télécommunications
    
    • F141 Systèmes de télécommunications
• F200 PROTECTION ET SÉCURITÉ DE L’INFRASTRUCTURE TECHNOLOGIQUE
• F300 PORTAIL, INTRANET ET EXTRANETS
  • F310 Portail
    
    • F311 Conception et réalisation du portail
    • F312 Administration et évolution du portail
    • F313 Transactions Web
    • F314 Hébergement de sites Web
  • F320 Intranet
    
    • F321 Conception et réalisation de l’intranet
    • F322 Administration et évolution de l’intranet
  • F330 Extranets
    
    • F331 Conception et réalisation des extranets
    • F332 Administration et évolution des extranets
    • F333 Transactions Web
• F400 COURRIER ET MESSAGERIE
• F500 GESTION INTÉGRÉE DES DOCUMENTS
  • F510 Outils de gestion intégrée des documents
  • F520 Gestion du cycle de vie des documents
  • F530 Gestion des documents essentiels
  • F540 Gestion des formulaires
• F600 SOUTIEN DES RESSOURCES INFORMATIONNELLES

G. COMMUNICATIONS ET RELATIONS EXTERNES

• G100 OUTILS DE COMMUNICATION
  • G110 Plan de communication
  • G120 Identification visuelle
  • G130 Règles et outils de rédaction
  • G140 Communiqués et bulletins internes
• G200 COMMUNICATIONS AVEC LES MÉDIAS
• G300 ACTIVITÉS SOCIALES ET PROTOCOLAIRES
  • G310 Activités sociales
  • G320 Prix et marques de reconnaissance
  • G330 Cérémonies et activités officielles
• G400 PROMOTION DE L’INSTITUTION
  • G410 Matériel informationnel et promotionnel
  • G420 Boutique de BAnQ
  • G430 Participation promotionnelle à des activités
• G500 GESTION DES PUBLICATIONS
  • G510 Monographies
  • G520 Périodiques
• G600 RELATIONS EXTERNES
  • G610 Relations avec les ministères et les organismes gouvernementaux
  • G620 Relations avec des organismes paragouvernementaux
  • G630 Relations avec des organismes privés
  • G640 Relations avec des organismes culturels
  • G650 Relations avec des associations professionnelles
  • G660 Relations avec des organismes de bienfaisance
  • G670 Commandites et partenariats

H. ACQUISITION ET TRAITEMENT DES RESSOURCES DOCUMENTAIRES

• H100 ACQUISITION DES RESSOURCES DOCUMENTAIRES
  • H110 Stratégies d’acquisition
  • H120 Modes d’acquisition
    
    • H121 Achats
    • H122 Abonnements
    • H123 Dons et legs
    • H124 Échanges
    • H125 Dépôt d’archives
    • H126 Versements
    • H127 Dépôt légal
• H200 TRAITEMENT DES RESSOURCES DOCUMENTAIRES
  • H210 Gestion du traitement des ressources documentaires
  • H220 Traitement des ressources documentaires
  • H230 Catalogage avant publication
• H300 MAINTIEN DES RESSOURCES DOCUMENTAIRES
• H400 ÉLIMINATION DES RESSOURCES DOCUMENTAIRES

J. DIFFUSION ET PROMOTION DES RESSOURCES DOCUMENTAIRES

• J100 GESTION DE LA DIFFUSION ET DE LA PROMOTION DES RESSOURCES DOCUMENTAIRES
• J200 CIRCULATION DES RESSOURCES DOCUMENTAIRES
• J300 CONSULTATION ET RÉFÉRENCE
• J400 MISE EN VALEUR ET PROMOTION DES RESSOURCES DOCUMENTAIRES
  • J410 Activités d’animation et éducatives
  • J420 Colloques, conférences et congrès pour les clientèles
  • J430 Activités culturelles
  • J440 Expositions
  • J450 Visites guidées
  • J460 Formation des clientèles

K. CONSERVATION DES RESSOURCES DOCUMENTAIRES

• K100 PRÉSERVATION
  • K110 Gestion de la préservation
  • K120 Contrôle environnemental
  • K130 Manipulation
  • K140 Désacidification
• K200 RÉPARATION ET RESTAURATION
• K300 REPRODUCTION
  • K310 Gestion de la reproduction
  • K320 Micrographie
  • K330 Numérisation

L. SOUTIEN AUX MILIEUX DOCUMENTAIRES

• L100 SOUTIEN À LA GESTION DES DOCUMENTS ET DES ARCHIVES
• L200 RECUEILS DE DÉLAIS DE CONSERVATION
• L300 CALENDRIERS DE CONSERVATION
• L400 GESTION DES DOCUMENTS INACTIFS
• L500 SOUTIEN AU DÉVELOPPEMENT DU PATRIMOINE ARCHIVISTIQUE
• L600 AGRÉMENT DE SERVICES D’ARCHIVES PRIVÉES
  • L610 Programme d’agrément de services d’archives privées
  • L620 Demandes d’agrément de services d’archives privées
  • L630 Services d’archives privées agréés
• L700 AIDE FINANCIÈRE DE BAnQ
  • L710 Soutien au traitement des archives
    
    • L711 Programme Soutien au traitement des archives
    • L712 Demandes d’aide financière pour le traitement des archives
  • L720 Soutien aux archives privées
    
    • L721 Programme Soutien aux archives privées
    • L722 Demandes d’aide financière pour le Soutien aux archives privées
• L800 SOUTIEN EN MATIÈRE DE PROTECTION JURIDIQUE DES ARCHIVES
  
• L900 SOUTIEN AUX BIBLIOTHÈQUES
• L1000 SOUTIEN AUX ÉDITEURS

M. SOUTIEN À LA RECHERCHE

• M100 BOURSES
  • M110 Programme de bourses
  • M120 Demandes de bourses
  • M130 Boursiers et lauréats

N. RELATIONS AVEC LES USAGERS

• N100 GESTION DES RELATIONS AVEC LES USAGERS
• N200 ABONNEMENT
• N300 DOSSIERS DES ABONNÉS