Réponses aux demandes d’accès à l’information

Rapports d'incident concernant la sécurité du personnel de BAnQ, entre janvier 2023 et avril 2024.

Études de faisabilité, depuis le 1er janvier 2020, traitant du projet de transformation de la bibliothèque Saint-Sulpice de Montréal (1700, rue Saint-Denis) en Maison de la chanson et de la musique du Québec. 

Accès aux documents contenus dans le fonds de la Réserve Faunique La Vérendrye, P171,D74, Id 777176, contenu 1994-09-004/74.

Correspondance concernant le comté de Lévis, P718,S2,SS2,D25
•    MIL DAVIE, P718,S5,D279
•    MIL DAVIE INC, P686,S5,SS4,SSS2,D21

Rapports annuels et statistiques concernant les principales institutions psychiatriques québécoises datant des années 1930 et 1940 : Fonds Ministère de la Santé et des Services sociaux, 1869-2015, Cote E8, Id 228454, Contenu 1960-01-484 /203

Calendrier de conservagtion de la Société de l'assurance automobile du Québec (SAAQ)

Fonds du ministère de l'Immigration, de la Francisation et de l'Intégration (Cote E47, S1 \ Id. 512070):
o    Réfugiés roumains - Situation des réfugiés dont ceux originaires de Roumanie, dans les camps d'Autriche et d'Italie - Mission aux camps de réfugiés - Résumé de la situation et recommandations - Mission à Latina, 1978-1983 : Contenu 1992-04-004 \ 171
o    Mouvement spécial Pologne - Note synthèse sur les actions du ministère concernant la Pologne - Télex au ministère daté du 29 octobre 1981 concernant les ressortissants polonais et signé Lloyd Axworthy, ministre de l'Emploi et de l'Immigration, 1981-1982: Contenu 1992-04-004 \ 171
o    Missions dans les camps de réfugiés - Ébauche de la Politique québécoise des réfugiés, 1977-1978: Contenu 1991-09-039 \ 1 40
o    Conseil consultatif de l'immigration : Avis relatif à la tension interraciale et inter-ethnique au Québec, 1979-1981 - Avis sur la Politique d'accueil des immigrants et des réfugiés, 1980-1981 - Recommandations, 1979-1982: Contenu 1991-09-039 \ 1 45

Dossier pour la maison Félix-Leclerc. Fonds Liza Frulla (P735), contenant (1994-09-010/27).

Enregistrement video, entre 16h30 et 18h30, et rapport d'incident en lien avec une chute survenue le 17 novembre 2023, aux environs de 17h au 3ième étage de la Grande Bibliothèque.

Fonds Godin : 464/014/013; 464/015/017; 464/017/004; 464/028/022; 464/029/001; 464/032/004; 464/034/099; 464/039/022.
Fonds Syrros P723, S1 La personne No. 5 1968 Association des étudiants helléniques de l'Université McGill.