Réponses aux demandes d’accès à l’information


Documents transmis dans le cadre d'une demande d'accès visée par le Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des renseignements personnels

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Numéro de la demande Objet de la demande Date de diffusion Date de transmission des documents Documents Décision
1622834

Les documents suivants, préparés ou détenus par BAnQ:
-    La déclaration sur l'acquisition de livres par la Bibliothèque et Archives nationales du Québec pour l'année 2024;
-    Le plan de numérisation pour l'année 2024; 
-    La liste des calendriers de conservation approuvés par la Bibliothèque et Archives nationales du Québec, incluant les modifications et la dates d'approbation des dix (10) dernières années.

Documents (1.41 Mo) Décision (205.37 Ko)
1622119
  • P686,S3,SS5 - FONDS JACQUES PARIZEAU - (ID 596611) - 2000-11-003 \ 54 (correspondance avec Raymond Daveluy);
  • P705 - FONDS ROBERT BOURASSA - (ID 337914) - 1987-07-001 \ 52 (6- Direction du conservatoire de musique de Montréal, 1973-1974 ).
Documents (2.92 Mo) Décision (204.26 Ko)
1578694

Plan de transformation numérique 2024 de BAnQ.

Document (862.89 Ko) Décision (225.03 Ko)
1576284

Documents interne de BAnQ : employés attitrés au "département de gestion des communautés (réseaux sociaux)"

Décision et informations demandées (268.08 Ko)
1571391

Documents du Fonds Christos Sirros.

Réponse (372.46 Ko)
1568208

Rapports d'incident concernant la sécurité du personnel de BAnQ, entre janvier 2023 et avril 2024.

Documents (18.67 Mo) Décision (401.07 Ko)
1533620

Études de faisabilité, depuis le 1er janvier 2020, traitant du projet de transformation de la bibliothèque Saint-Sulpice de Montréal (1700, rue Saint-Denis) en Maison de la chanson et de la musique du Québec. 

Document (24.93 Mo) Décision (274.16 Ko)
1503800

Accès aux documents contenus dans le fonds de la Réserve Faunique La Vérendrye, P171,D74, Id 777176, contenu 1994-09-004/74.

Décision (334.27 Ko)
1568031

Correspondance concernant le comté de Lévis, P718,S2,SS2,D25
•    MIL DAVIE, P718,S5,D279
•    MIL DAVIE INC, P686,S5,SS4,SSS2,D21

Décision (366.28 Ko)
1557625

Rapports annuels et statistiques concernant les principales institutions psychiatriques québécoises datant des années 1930 et 1940 : Fonds Ministère de la Santé et des Services sociaux, 1869-2015, Cote E8, Id 228454, Contenu 1960-01-484 /203

Documents (53.96 Mo) Décision (392.44 Ko)