Réponses aux demandes d’accès à l’information


Documents transmis dans le cadre d'une demande d'accès visée par le Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des renseignements personnels

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Numéro de la demande Objet de la demande Date de diffusion Date de transmission des documents Documents Décision
1656634

Toute lettre, courriel, directive, circulaire ministérielle, correspondance ou autre communication de la part d’un sous-ministre, d’un sous-ministre associé, du ou de la ministre ou encore de son cabinet concernant le respect des enveloppes budgétaires ou l’importance de ne pas dépasser les cibles budgétaires et de ne pas présenter de solde négatif durant l’exercice financier 2024-2025.

Document (1.8 Mo) Décision (239.23 Ko)
1654694

Politiques (ou documents équivalents) de BAnQ concernant le télétravail.

Documents (491.54 Ko) Décision (230.28 Ko)
1650053
  • Fonds Paul Bégin (P811), une lettre de David Anderson, ou de tout autre interlocuteur, concernant le projet de loi C-6, en date du ou dans les environs du 18 janvier 2000, envoyée au prédécesseur d’André Boisclair
  • Fonds André Boisclair, P727,S4, D10 (2), Contenant BAnQ 2005-02-001 \ - 10 Lettre du ministre de l’environnement, André Boisclair, au ministre de l’environnement fédéral David Anderson (28 mars 2001)
Document (3.84 Mo) Décision (207.8 Ko)
1650634

Fonds Jean Lesage (PS688,S1,SS8,D25) : Association du Québec pour les enfants arriérés [1964] : Document concernant le cadeau du Québec à la Reine : «Quelques notes explicatives relatives à l'Association du Québec pour les enfants arriérés» (Quebec Association for Retarded Children) [11 octobre 1964].

Document (1.05 Mo) Décision (203.9 Ko)
1623191

Documents du ministère du conseil exécutif :
E5,S12000,D209 - Correspondance publique 1993 – Protection du public : 2023-03-023 \ 43 (Abus sexuels ; Violence (taxage), violence conjugale)
E5,S12000,D115 - Correspondance publique 1990 : 2022-12-026 \ 41 (Abus sexuels)
E5,S12000,D380 - Correspondance publique 1995: 2023-03-056 \ 37 (Harcèlement sexuel, harcèlement selon d'autres motifs; Abus sexuels; Violence)
E5,S12000,D380 - Correspondance publique 1995: 2023-03-056 \ 36 (Harcèlement sexuel, harcèlement selon d'autres motifs; Abus sexuels; Violence)
E5,S12000,D284 - Correspondance publique 1994 – Protection du public: 2023-03-043 \ 6 (Harcèlement sexuel, harcèlement selon autres motifs; Abus sexuels; Violence (taxage))
 

Documents (24.68 Mo) Décision (290.27 Ko)
1622834

Les documents suivants, préparés ou détenus par BAnQ:
-    La déclaration sur l'acquisition de livres par la Bibliothèque et Archives nationales du Québec pour l'année 2024;
-    Le plan de numérisation pour l'année 2024; 
-    La liste des calendriers de conservation approuvés par la Bibliothèque et Archives nationales du Québec, incluant les modifications et la dates d'approbation des dix (10) dernières années.

Documents (1.41 Mo) Décision (205.37 Ko)
1622119
  • P686,S3,SS5 - FONDS JACQUES PARIZEAU - (ID 596611) - 2000-11-003 \ 54 (correspondance avec Raymond Daveluy);
  • P705 - FONDS ROBERT BOURASSA - (ID 337914) - 1987-07-001 \ 52 (6- Direction du conservatoire de musique de Montréal, 1973-1974 ).
Documents (2.92 Mo) Décision (204.26 Ko)
1578694

Plan de transformation numérique 2024 de BAnQ.

Document (862.89 Ko) Décision (225.03 Ko)
1576284

Documents interne de BAnQ : employés attitrés au "département de gestion des communautés (réseaux sociaux)"

Décision et informations demandées (268.08 Ko)
1571391

Documents du Fonds Christos Sirros.

Réponse (372.46 Ko)