Documents transmis dans le cadre d'une demande d'accès visée par le Règlement sur la diffusion de l'information et sur la protection des renseignements personnels

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Numéro de la demande Objet de la demande Date de diffusion Date de transmission des documents Documents Décision
1484814
  • Documents en lien avec le processus de recrutement et de sélection de candidatures quant au poste de Directeur adjoint - Direction de l'audit interne de BANQ;
  • Documents en lien avec votre candidature à ce poste.
Réponse (295.28 Ko)
1488378

Portrait de la diversité des employés et de la DRH

Document (15.52 Ko) Réponse (351.76 Ko)
1482688

Ensemble des documents en lien avec la mort de Fernand Fraser, mort le 10 juillet 1967, à Montréal. Archives nationales à Montréal, TP12, S2, SS26, SSS1, Dossier 2763.

Réponse (299.72 Ko)
1481095

Documents relatifs aux expositions touchant à la littérature organisées par BAnQ, depuis sa création, incluant les actions de communication autour de celles-ci.

Décision (358.93 Ko)
1475599

Contrats conclus avec GardaWorld et nombre d’évènement liés à la sécurité.

Documents (7.28 Mo) Décision (248.19 Ko)
1480632

Enquête sur l’administration et la gestion du corps de police de la ville de Sainte-Foy, Fonds E79, contenant 2001-12-008/10, dossier P-85-3159

Décision (352.25 Ko)
1479175

Accès à une série de mémoires, portant sur diverses activités d’Hydro-Québec, présentée lors de huit séances du Conseil exécutif tenues entre 1992 et 1995.

Documents (8.6 Mo) Décision (566.42 Ko)
1479209

Procès-verbal du coroner (dossier 216-75 ) ainsi que la déclaration de décès de Isabelle Fortin 1975-02-05. 

Décision (259.42 Ko)
1475599

Budgets annuels alloués à la sécurité des usagers de la Grande Bibliothèque de BAnQ depuis 2013.

Décision et informations demandées (327.57 Ko)
1474962

Agendas du premier ministre René Lévesque des mois de septembre, octobre, novembre et décembre 1981.

Décision (240.35 Ko)