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Janvier-décembre 2013

Table des matièresIndex des vedettes-matièreIndex auteurs/titresIndex éditeurs

J8  Justice


[Jurisprésence] : le magazine de l'intelligence juridique de SOQUIJ. — Volume 1, numéro 1 (mai 2013)-. — Montréal : Société québécoise d'information juridique, 2013-. — volumes ; 43 cm.

Trois fois par an. — Titre de départ ; description d'après : volume 1, numéro 1 (mai 2013). — ISSN 2291-5249.

  1. Société québécoise d'information juridique — Périodiques 2. Droit — Documentation — Québec (Province) — Périodiques I. Société québécoise d'information juridique.

J8I5J876/4548818


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Québec (Province). Comité d'experts sur l'assurance juridique
   Rapport du Comité d'experts sur l'assurance juridique : l'assurance juridique, une solution pour l'accès à la justice. — Québec : Ministère de la justice, 2012. — xii, 102 p. ; 28 cm.


   Coprésidents: Pierre Gagnon et Stéphanie Poulin. — Comprend des réf. bibliogr. (p. 97-102). — ISBN 9782550660699.

  1. Aide juridique — Québec (Province) I. Gagnon, Pierre, 1945 octobre 31- II. Poulin, Stéphanie III. Titre.

J8A1A29/A7794353542


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Québec (Province). Cour du Québec
   La Cour du Québec : une cour contemporaine : vision triennale, 2012-2013-2014 / [rédigée et produite par le Bureau du juge en chef de la Cour du Québec]. — Québec : Bureau du juge en chef, Cour du Québec, ©2012. — 14 p. ; 28 cm.


   Publié en anglais sous le titre: The Court of Québec : a modern court : three-year vision, 2012-2013-2014. — ISBN 9782550640011 : gratuit.

  1. Québec (Province). Cour du Québec I. Québec (Province). Cour du Québec. Bureau du juge en chef II. Titre. III. Titre : The Court of Québec : a modern court : three-year vision, 2012-2013-2014.

J8C696C697/20124459156


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Québec (Province). Cour du Québec
   The Court of Québec : a modern court : three-year vision, 2012-2013-2014 / [written and produced by the Office of the Chief Judge of the Court of Québec]. — Québec : Office of the Chief Judge, Court of Québec], ©2012. — 14 p. ; 28 cm.


   Publié en français sous le titre: La Cour du Québec : une cour contemporaine : vision triennale, 2012-2013-2014. — ISBN 9782550652090 : gratuit.

  1. Québec (Province). Cour du Québec I. Québec (Province). Cour du Québec. Bureau du juge en chef II. Titre. III. Titre : La Cour du Québec : une cour contemporaine.

J8C696C697/2012A4291403


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Québec (Province). Groupe de travail sur l'adoption coutumière en milieu autochtone
   Customary adoption : report / of the Working Group on Customary Adoption in Aboriginal Communities. — [Québec : Ministère de la justice], 2012. — 164 p. ; 28 cm + 1 disque optique numérique (12 cm).


   Président: Jacques Prégent. — Publié en français sous le titre: Adoption coutumière : rapport. — Comprend des réf. bibliogr. (p. 149-157). — ISBN 9782550653899.

  1. Adoption — Droit — Québec (Province) 2. Autochtones — Droit — Québec (Province) I. Prégent, Jacques II. Titre. III. Titre : Adoption coutumière.

J8A1A29/A566A4358980


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Rapport sur la mise en oeuvre de la Loi modifiant le Code de procédure civile pour prévenir l'utilisation abusive des tribunaux et favoriser le respect de la liberté d'expression et la participation des citoyens aux débats publics. — [Québec] : Justice Québec, 2013. — 93 pages ; 28 cm.


   Titre de la couverture. — ISBN 9782550688259 : gratuit.

  1. Poursuites abusives — Québec (Province) 2. Poursuites abusives — Québec (Province) — Jurisprudence 3. Liberté d'expression — Québec (Province) 4. Politique publique — Québec (Province) — Participation des citoyens I. Québec (Province). Ministère de la justice, organisme de publication.

J8A1R36684592713

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