Bibliographie du Québec   Fil RSS - Édition québécoise.

Janvier-décembre 2012

Table des matièresIndex des vedettes-matièreIndex auteurs/titresIndex éditeurs

La TVQ et la TPS/TVH pour les organismes de bienfaisance [ressource électronique]


La TVQ et la TPS/TVH pour les organismes de bienfaisance [ressource électronique]. — [Québec] : Revenu Québec ; [Ottawa] : Agence du revenu du Canada, 2012.
   
   Mode d'accès: Web. — Archivé à Bibliothèque et Archives nationales du Québec. — Titre de l'écran-titre (visionné le 11 avril 2012). — Publié en anglais sous le titre: The QST and the GST/HST, how they apply to charities. — Disponible aussi en version imprimée. — Autre édition disponible : QST and the GST/HST, how they apply to charities. — ISBN : 978-2-550-64223-7.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/2103792.

  1. Associations sans but lucratif — Impôts — Québec (Province) 2. Taxe de vente — Québec (Province) 3. Taxe sur les produits et services — Québec (Province) I. Revenu Québec II. Agence du revenu du Canada.

R4A14283049

Nos partenaires

Ville de Montréal. Fondation de BAnQ. Les Amis de BAnQ. Catalogue des bibliothèques du Québec. RDAQ. RFN.