Bibliographie du Québec   Fil RSS - Édition québécoise.

Vol. 51, no 4 (avril 2018)

Table des matièresIndex des vedettes-matièreIndex auteurs/titresIndex éditeurs

L'ajustement rétrospectif de la cotisation de ... Employeurs formant un groupe. Anglais



L'ajustement rétrospectif de la cotisation de ... Employeurs formant un groupe. Anglais
   Retrospective adjustment of the assessment for ... Employers forming a group : grouping of employers. — Commence avec 2007. — [Québec, Québec] : CSST, [2006]-. — 1 ressource en ligne.

Annuel. — Titre de la page de titre; description d'après : 2016. — Publié également en français sous le titre : Ajustement rétrospectif de la cotisation de ... Employeurs formant un groupe, regroupement d'employeurs. — Version imprimée : Retrospective adjustment of the assessment for ... Employers forming a group, grouping of employers. — Employers forming a group, 2017-. — En tête du titre : Occupational health and safety, 2017-.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/3180578.

  1. Assurance de responsabilité des employeurs — Québec (Province) — Périodiques 2. Travail — Accidents — Indemnisation — Indexation — Québec (Province) — Périodiques 3. Publications en série I. Québec (Province). Commission des normes, de l'équité, de la santé et de la sécurité du travail, organisme de publication II. Commission de la santé et de la sécurité du travail du Québec, organisme de publication Employers forming a group III. Titre : Occupational health and safety.

T76S355686571

Nos partenaires

Ville de Montréal. Fondation de BAnQ. Les Amis de BAnQ. Catalogue des bibliothèques du Québec. RDAQ. RFN.