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Vol. 50, no 9 (septembre 2017)

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Analyse d'impact réglementaire du règlement modifiant le Règlement sur l'évacuation et le traitement des eaux usées des résidences isolées



Dugresne, Simon, auteur
   Analyse d'impact réglementaire du règlement modifiant le Règlement sur l'évacuation et le traitement des eaux usées des résidences isolées / coordination et rédaction, cette publication a été réalisée par la Direction des dossiers horizontaux et des études économiques du Ministère du développement durable, de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques ; réalisation, Simon Dufresne et Maria Olar. — [Québec] : [Ministère du développement durable, de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques], mars 2017. — 1 ressource en ligne (15 pages).

   Description d'après la ressource électronique en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (visionné le 18 août 2017). — ISBN 9782550780830 (pdf).

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/2976781.

  1. Eaux usées — Évacuation en milieu rural — Québec (Province) — Coût 2. Eaux usées — Épuration par le sol — Québec (Province) — Coût 3. Eaux usées — Épuration — Québec (Province) — Coût I. Olar, M. (Maria), auteur II. Québec (Province). Ministère du développement durable, de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques. Direction des dossiers horizontaux et des études économiques III. Québec (Province). Ministère du développement durable, de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques, organisme de publication IV. Titre.

D48A15619848

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