Reproduction d’enregistrements sonores de la Bibliothèque nationale
Obtenez la reproduction d’un enregistrement sonore de la collection de musique de la Bibliothèque nationale. Certaines conditions doivent être respectées et des frais pourraient être exigés.
Faire une demande
Votre demande doit inclure :
- Votre nom, votre adresse et votre numéro de téléphone
- La référence complète de l’enregistrement sonore : titre, auteur, cote (vous la trouverez dans le catalogue, sous Exemplaires)
- Le titre des pièces dont vous souhaitez obtenir la reproduction
- L’usage qui sera fait des enregistrements reproduits (usage privé ou usage public : publication, exposition, site Internet, etc.)
Pour un usage privé
- Par téléphone, au 514 873-1100
ou 1 800 363-9028, option 3 - Par télécopieur, au 514 873-9932
- À la Grande Bibliothèque, au comptoir de service de la section Musique et films, au niveau 4
Pour un usage public ou commercial
Lorsque l’enregistrement sonore est inclus, partiellement ou intégralement, dans un support audiovisuel (dans un film, à la radio, à la télévision, etc.), qu’il est diffusé sur un site Internet ou utilisé en public, c'est un usage public ou commercial.
- En ligne
- Par téléphone, au 514 873-1100
ou 1 800 363-9028, option 3
Conditions
Si votre demande ne remplit pas toutes les conditions, elle peut être rejetée. Dans un tel cas, vous en serez informé.
- Être abonné à BAnQ et avoir un dossier en règle.
- Non-disponibilité sur le marché
Avant de faire une demande, vous devez vous assurer que l’enregistrement sonore n’est plus disponible sur le marché (en édition originale ou en réédition). - Respect des droits d’auteur
Si l’enregistrement fait partie du domaine public (c’est-à-dire que la période de protection prévue par la loi est terminée) ou que la reproduction sera utilisée à des fins privées ou de recherche, aucune libération des droits n’est nécessaire.
Par contre, si vous comptez utiliser l’œuvre à des fins publiques ou commerciales, vous devez obtenir l’autorisation de l’ensemble des personnes détenant les droits. Il est de votre responsabilité de fournir à BAnQ une preuve de cette autorisation. Nous vous remettrons par la suite une licence d’utilisation. Par « utilisation d’un enregistrement à des fins publiques ou commerciales », on entend son inclusion, partielle ou intégrale, dans un support audiovisuel (dans un film, à la radio, à la télévision, etc.), sa diffusion sur un site Internet ou son utilisation en public. - Dans certains cas, des frais pourraient être exigés.