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Bibliographie du Québec   Fil RSS - Édition québécoise.

Table des matièresIndex des vedettes-matièreIndex auteurs/titresIndex éditeurs

340  Droit


22 chantiers sur l'accès au droit et à la justice / sous la direction de Pierre Noreau. — Montréal : Éditions Yvon Blais, 2020.

   Comprend des références bibliographiques. — ISBN 9782897305680. — ISBN 2897305681.

  1. Justice — Administration — Québec (Province) 2. Accès à la justice — Québec (Province) 3. Droit — Réforme — Québec (Province) I. Noreau, Pierre, 1958-, éditeur intellectuel II. Titre : Vingt-deux chantiers sur l'accès au droit et à la justice.

347.714KEQ196CIP 202001


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50 ans de changements juridiques visant l'inclusion citoyenne / collectif sous la direction de Michel Doyon. — Montréal : Éditions Yvon Blais, 2020. — (Colloque du lieutenant-gouverneur du Québec).

   ISBN 9782897306298. — ISBN 2897306297.

  1. Discrimination — Droit — Canada — Histoire — Congrès 2. Homosexuels — Droit — Canada — Histoire — Congrès 3. Droits linguistiques — Canada — Histoire — Congrès 4. Indiens d'Amérique — Suffrage — Canada — Histoire — Congrès I. Doyon, Michel, 1943-, éditeur intellectuel II. Titre : Cinquante ans de changements juridiques visant l'inclusion citoyenne.

342.7108/7KE4395CIP 202001


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Approches et fondements du droit / sous la direction de Stéphane Bernatchez et Louise Lalonde. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2019]. — 4 volumes ; 23 cm.

   Comprend des références bibliographiques. — Dépouillement : 1. Épistémologie et méthodologie juridiques -- 2. Philosophie et théorie juridiques -- 3. Interdisciplinarité et théories critiques -- 4. Branches du droit et concepts juridiques. — ISBN 9782897303778 (vol. 1). — ISBN 9782897304485 (vol. 2). — ISBN 9782897304492 (vol. 3). — ISBN 9782897304508 (vol. 4). — ISBN 2897303778 (vol. 1). — ISBN 2897304480 (vol. 2). — ISBN 2897304499 (vol. 3). — ISBN 2897304502 (vol. 4).

  1. Droit — Philosophie 2. Droit — Méthodologie 3. Droit — Interprétation I. Bernatchez, Stéphane, 1967-, éditeur intellectuel II. Lalonde, Louise, 1963-, éditeur intellectuel III. Titre : Épistémologie et méthodologie juridiques IV. Titre : Philosophie et théorie juridiques V. Titre : Interdisciplinarité et théories critiques VI. Titre : Branches du droit et concepts juridiques.

340/.1K2356082855


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Cournoyer-Proulx, Magali, auteur
   Code des professions annoté / Magali Cournoyer-Proulx, Gilles Ouimet, Érick Vanchestein. — 4e édition. — Montréal : Éditions Yvon Blais, 2019.

   Comprend un index. — Textes législatifs en français et en anglais; annotations en français seulement. — ISBN 9782897305222. — ISBN 2897305223.

  1. Professions libérales — Droit — Québec (Province) — Codes 2. Professions libérales — Droit — Québec (Province) — Jurisprudence I. Ouimet, Gilles, auteur II. Vanchestein, Érick, auteur III. Québec (Province). Code des professions IV. Québec (Province). Code des professions. Anglais V. Titre.

344.71401/710263KEQ980*CIP 201912


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Coutu, Michel, 1954-, auteur
   Droit des rapports collectifs du travail au Québec / Michel Coutu, Laurence Léa Fontaine, Georges Marceau, Urwana Coiquaud et Julie Bourgault ; avec la collaboration de Florence Laporte-Murdock. — 3e édition. — Montréal (Québec) Canada : Melançon, Marceau, Grenier et Sciortino : CRIMT : Éditions Yvon Blais, [2019]-. — volumes ; 24 cm.

   Comprend des références bibliographiques et des index. — Dépouillement incomplet : vol. 1 Le régime général. — ISBN 9782897305147 (vol. 1). — ISBN 9782897305154 (vol. 2).

  1. Relations industrielles — Québec (Province) 2. Travail — Droit — Québec (Province) 3. Secteurs public et parapublic — Relations de travail — Droit — Québec (Province) 4. Négociations collectives — Droit — Québec (Province) I. Fontaine, Laurence Léa, 1972-, auteur II. Marceau, Georges, auteur III. Coiquaud, Urwana, 1970-, auteur IV. Bourgault, Julie, 1978-, auteur V. Laporte-Murdock, Florence VI. Melançon, Marceau, Grenier et Sciortino, organisme de publication VII. Centre de recherche interuniversitaire sur la mondialisation et le travail, organisme de publication VIII. Titre. IX. Titre : Régime général.

344.71401KEQ6455966870


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Giroux, Luc (Avocat), auteur
   À la défense de l'avocat : une profession confrontée aux défis de la justice / Luc Giroux. — [Montréal] : Carte blanche, [2019]. — 308 pages ; 23 cm.

   ISBN 9782895903741.

  1. Droit — Pratique — Québec (Province) 2. Avocats — Déontologie — Québec (Province) 3. Avocats — Responsabilité professionnelle — Québec (Province) I. Titre.

340.023/714KEQ1516238162


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Les grandes valeurs / Brigitte Lefebvre, Benoît Moore, codirecteurs de la publication. — Montréal : Éditions Thémis, 2019. — (Les grands classiques du droit civil).

   Comprend des références bibliographiques. — ISBN 9782894004449. — ISBN 2894004443.

  1. Droit civil — Québec (Province) I. Lefebvre, Brigitte, 1961-, éditeur intellectuel II. Moore, Benoît, 1970-, éditeur intellectuel  III. Collection : Grands classiques du droit civil.

346.714KEQ219CIP 201912


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Lalonde, Marc, 1974-, auteur
   Loi concernant les droits sur les mutations immobilières annotée et commentée / Marc Lalonde. — 5e édition. — Montréal : Éditions Yvon Blais, 2020.

   Comprend des références bibliographiques et un index. — Textes législatifs en français et en anglais ; annotations et commentaires en français seulement. — ISBN 9782897306250. — ISBN 2897306254.

  1. Québec (Province). Loi concernant les droits sur les mutations immobilières 2. Immeubles — Vente — Québec (Province) 3. Biens réels — Québec (Province) — Jurisprudence I. Titre.

346.71404/36KEQ1020*CIP 202001


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Langevin, Louise, 1959-, auteur
   Le droit à l'autonomie procréative des femmes : entre liberté et contrainte / Louise Langevin. — Montréal : Éditions Yvon Blais, 2019.

   Comprend des références bibliographiques et un index. — ISBN 9782897306243. — ISBN 2897306246.

  1. Régulation des naissances — Droit — Canada 2. Droits génésiques — Canada 3. Contraception — Droit — Canada 4. Avortement — Droit — Canada 5. Procréation médicalement assistée — Droit — Canada 6. Féminisme et droit — Canada I. Titre.

344/.710419KE3660*CIP 201912


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Le May, Denis, 1947-, auteur
   [Recherche documentaire juridique au Québec]
   Documentation juridique : recherche, rédaction et références / Denis Le May (avocat, chargé de cours à la Faculté de droit, Université Laval) Martin Thiboutot (avocat, Produits forestiers résolu) Julie McCann (avocate, chargée de cours à la Faculté de droit, Université Laval). — 8e édition. — [Montréal] : Wilson & Lafleur, [2019]. — x, 318 pages : illustrations ; 24 cm.

   "À jour au 1er juin 2019"--Page de titre. — Comprend des références bibliographiques (309-310) et un index. — Révision de : Le May, Denis, 1947-. Recherche documentaire juridique au Québec. Documentation juridique. Édition révisée. Montréal (Québec) : Wilson & Lafleur ltée, 2016. — ISBN 9782896894789. — ISBN 2896894780.

  1. Droit — Recherche documentaire — Québec (Province) 2. Droit — Documentation — Québec (Province) 3. Droit — Recherche documentaire — Canada 4. Rédaction juridique I. Thiboutot, Martin, 1989-, auteur II. McCann, Julie, auteur III. Titre.

340.072/0714KEQ1406087349


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Lefebvre-Faucher, Valérie, 1979-, auteur
   Procès verbal / Valérie Lefebvre-Faucher. — Montréal (Québec) : Écosociété, [2019]. — 231 pages ; 20 cm.

   Comprend des références bibliographiques. — ISBN 9782897194383. — ISBN 2897194383.

  1. Liberté d'expression — Québec (Province) 2. Poursuites abusives — Québec (Province) I. Titre.

342.71408/53KEQ7556130134


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Moïse, Claude, 1932-, auteur
   Les trois âges du constitutionnalisme haïtien : indépendance, occupation étrangère, démocratie : ruptures et continuités / Claude Moïse. — Montréal : les Éditions du CIDIHCA ; Port-au-Prince : les Presses de l'Université Quisqueya, 2019. — 464 pages : illustrations ; 23 cm.

   Comprend des références bibliographiques (pages 441-455). — ISBN 9782894543726 : 40,00 $.

  1. Constitutionnalisme — Haïti — Histoire 2. Haïti — Constitution — Histoire 3. Haïti — Politique et gouvernement — 1804- I. Titre.

342.729402/9KGS29196245609


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Nouveaux paradigmes dans la protection des inventions, données et signes : perspectives changeantes du rôle de la propriété intellectuelle (Conférence) (2017 : Université d'Ottawa), auteur
   Nouveaux paradigmes dans la protection des inventions, données et signes = New paradigms in the protection of inventiveness, data and signs : actes de la conférence académique pancanadienne de propriété intellectuelle de 2017 / sous la direction de Mistrale Goudreau et Margaret Ann Wilkinson ; ont contribué à ce volume : Hasrat Arjjumend [et 12 autres]. — Montréal (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2019]. — x, 291 pages ; 23 cm.

   "Cet ouvrage collectif fait suite à une conférence académique pancanadienne, intitulée "Nouveaux paradigmes dans la protection des inventions, données et signes : perspectives changeantes du rôle de la propriété intellectuelle / New paradigms in the protection of inventiveness, data and signs : changing perceptions of the role of intellectual property" qui s'est tenue en mai 2017 à l'Université d'Ottawa"--Page vii. — Comprend des références bibliographiques. — Textes en français ou en anglais. — ISBN 9782897305468. — ISBN 2897305460.

  1. Propriété intellectuelle — Canada — Congrès 2. Protection de l'information (Informatique) — Droit — Canada — Congrès 3. Actes de congrès I. Goudreau, Mistrale, 1958-, éditeur intellectuel II. Wilkinson, Margaret Ann, éditeur intellectuel III. Arjjumend, Hasrat, auteur IV. Titre. V. Titre : New paradigms in the protection of inventivness, data and signs.

346.7104/8KE27786111407


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Parent, Hugues, 1970-, auteur
   Traité de droit criminel / Hugues Parent, professeur titulaire, Faculté de droit, Université de Montréal. — 5e édition. — [Montréal] : les Éditions Thémis, [2019]-. — volumes ; 23 cm.

   Comprend des références bibliographiques et un index. — Dépouillement incomplet : t. 1. L'imputabilité et les moyens de défense. — Comprend du texte en anglais. — ISBN 9782894004418 (t. 1). — ISBN 2894004419 (t. 1).

  1. Droit pénal — Canada 2. Responsabilité pénale — Canada 3. Intention criminelle — Canada 4. Défense (Procédure pénale) — Canada I. Titre. II. Titre : Imputabilité et les moyens de défense.

KE8809 345.71/046130144


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Vaillancourt, Hugo, 1991-, auteur
   Motoneigistes, vous avez des droits! / Hugo Vaillancourt. — Montréal : Éditions Yvon Blais, 2020.

   Comprend des références bibliographiques et un index. — ISBN 9782897306236. — ISBN 2897306238.

  1. Motoneigistes — Droits — Québec (Province) — Guides, manuels, etc. 2. Motoneiges — Droit — Québec (Province) — Guides, manuels, etc. I. Titre.

343.71409/44KEQ592*CIP 202001