Déclarations de droits et licences

Cette œuvre est protégée par le droit d'auteur et/ou les droits voisins. Vous avez le droit d'utiliser l’œuvre de toutes les manières autorisées par la législation sur le droit d'auteur et les droits voisins applicable à votre utilisation. Les autres utilisations requièrent l'autorisation du ou des titulaire(s) des droits.

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Cette œuvre est protégée par le droit d'auteur et/ou les droits voisins. Vous avez le droit d'utiliser l’œuvre de toutes les manières autorisées par la législation sur le droit d'auteur et les droits voisins applicable à votre utilisation. De plus, l'utilisation à des fins non commerciales est accordée de plein droit. Les autres utilisations requièrent l'autorisation du/des titulaire(s) des droits.

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Cette œuvre est protégée par le droit d'auteur et/ou les droits voisins. Toutefois, pour cette œuvre, soit (a) aucun titulaire des droits n'a été identifié, soit (b) un ou plusieurs titulaires des droits a/ont été identifié(s), mais aucun n'a pu être localisé. Vous avez le droit d'utiliser l’œuvre de toutes les manières autorisées par la législation sur le droit d'auteur et les droits voisins applicable à votre utilisation.

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Le titulaire des droits autorise toute utilisation de l’œuvre originale (y compris à des fins commerciales) ainsi que la création d’œuvres dérivées, à condition qu’elles soient distribuées sous une licence identique à celle qui régit l’œuvre originale. Cette licence est souvent comparée aux licences « copyleft » des logiciels libres. C’est la licence utilisée par Wikipédia.

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Le titulaire des droits autorise toute utilisation de l’œuvre originale (y compris à des fins commerciales), mais n’autorise pas la création d’œuvres dérivées.

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Le titulaire des droits autorise l’utilisation de l’œuvre originale à des fins non commerciales, mais n’autorise pas la création d’œuvres dérivées.

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Cette œuvre a été identifiée comme étant libre de restrictions connues selon la Loi sur le droit d’auteur du Canada (L.R.C. (1985), ch. C-42).

Vous pouvez copier, modifier, distribuer et jouer l’œuvre, même à des fins commerciales, sans avoir besoin d’une permission.

L’œuvre peut ne pas être libre de restrictions de droits d’auteur connues dans toutes les juridictions. La durée du droit d’auteur variant d’une juridiction à l’autre, une œuvre libre de restrictions de droits d’auteur au Canada peut être toujours protégée dans une autre juridiction.

Certaines personnes peuvent détenir d’autres droits sur ou relatifs à l’œuvre, comme un brevet ou une marque commerciale, d’autres peuvent détenir des droits sur la manière dont l’œuvre est utilisée, comme le droit à l’image ou à la vie privée.

Au Canada, les droits moraux sur une œuvre ont la même durée que le droit d’auteur sur celle-ci. Dans certaines juridictions, les droits moraux de l’auteur peuvent persister de manière perpétuelle au-delà de la durée du droit d’auteur. Ces droits peuvent inclure le droit d’être identifié comme l’auteur et le droit de s’opposer à toute mutilation ou traitement outrageant de l’œuvre.

BAnQ ne concède aucune garantie sur l’œuvre et décline toute responsabilité pour toute utilisation de l’œuvre.

BAnQ a examiné le statut de l’œuvre en ce qui concerne le droit d'auteur et les droits voisins. Toutefois, l'organisme n'était pas en mesure de déterminer de manière définitive le statut de l’œuvre au vu du droit d'auteur. Pour de plus amples informations, veuillez communiquer avec BAnQ. Vous avez le droit d'utiliser l’œuvre de toutes les manières autorisées par la législation sur le droit d'auteur et les droits voisins applicable à votre utilisation.

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Le statut de cette œuvre en ce qui concerne le droit d'auteur et les droits voisins n'a pas été évalué. Pour de plus amples informations, veuillez communiquer avec BAnQ. Vous avez le droit d'utiliser l’œuvre de toutes les manières autorisées par la législation sur le droit d'auteur et les droits voisins applicable à votre utilisation.

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BAnQ a des motifs raisonnables de croire que l’œuvre n'est pas soumise à des restrictions liées au droit d'auteur ou à des droits voisins, sans pour autant l'avoir constaté de manière définitive. Pour de plus amples informations, veuillez communiquer avec BAnQ. Vous avez le droit d'utiliser l’œuvre de n'importe quelle manière autorisée par la législation sur le droit d'auteur et les droits voisins applicable à votre utilisation.

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