Dessin illustrant une main portant une boîte remplie d'argent et d'archives. D'autres boîtes sont empilées en second plan.
Dessin illustrant une main portant une boîte remplie d'argent et d'archives. D'autres boîtes sont empilées en second plan.
Photo: © BAnQ

Nos programmes offerts au milieu archivistique

BAnQ offre des programmes au milieu archivistique québécois dans le but de le soutenir dans ses efforts de conservation et de diffusion des archives d’origine privée. BAnQ accorde des subventions dans le cadre de deux programmes : Soutien aux archives privées et Soutien au traitement des archives privées. 

Agrément d’un service d’archives privées

BAnQ procède depuis 1990 à la mise en place d’un réseau de services d’archives privées agréés (SAPA) dans l’ensemble du Québec. Les SAPA constituent les partenaires privilégiés des 10 centres régionaux de BAnQ en ce qui a trait à l’acquisition, à la conservation et à la diffusion des archives d’origine privée.

Les objectifs du programme d’agrément sont de :

  • Promouvoir la conservation et l’accessibilité des archives privées
  • Reconnaître les services d’archives privées qui possèdent toutes les caractéristiques d’un service d’archives professionnel
  • Souligner les efforts accomplis par les communautés locales et régionales pour la conservation et la mise en valeur de leurs archives privées

Le programme a pour but de reconnaître les organismes :

  • Dont la mission est d’acquérir, de traiter, de conserver et de diffuser les archives privées
  • Dont la bonne gestion et l’efficacité garantissent la qualité des services qu’ils offrent à la population
  • Qui ont établi des partenariats dans leur secteur ou sur leur territoire d’intervention et qui bénéficient de l’appui de la collectivité auprès de laquelle ils œuvrent

La période de validité de l’agrément est de deux ans à compter de la date de délivrance du certificat.

Le programme d’agrément est encadré par la Loi sur les archives, la Politique de soutien aux archives privées de BAnQ et le Règlement sur l’agrément d’un service d’archives privées.

Inscription au programme

La période d’inscription pour les renouvellements de l’agrément pour la période 2022-2024 est terminée. Le lancement du programme pour l’année 2024-2026 aura lieu à l’automne 2023.

Rapport annuel d’activités

Les services d’archives privées agréés doivent déposer leurs rapports annuels d’activités auprès de BAnQ. Pour ce faire, ils doivent remplir ce formulaire en suivant ces instructions.

Programme Soutien aux archives privées

Le programme Soutien aux archives privées de Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ) s’adresse aux services d’archives privées agréés. L’objectif de ce programme est de favoriser une plus grande prise en charge des archives privées par les services d’archives privées agréés (SAPA) et de soutenir ces derniers en favorisant ceux qui auront entrepris des démarches actives pour acquérir, traiter et diffuser des archives privées.

La période d’inscription pour l’année 2022-2024 étant terminée, le lancement du programme aura lieu en 2024.

Programme Soutien au traitement des archives privées

Le programme Soutien au traitement des archives privées de BAnQ s’adresse aux organismes sans but lucratif et aux organismes publics qui souhaitent contribuer à faire connaître les archives québécoises de nature privée. Il concerne exclusivement les archives historiques et a pour but de les mettre à la disposition de la collectivité québécoise.

Dans le cadre de ce programme, les projets admissibles sont ceux concernant le traitement de fonds et de collections d’archives privées. Le traitement d’archives comprend le tri, la classification, la description, l’indexation et le traitement physique.

La période d’inscription pour l’année 2022-2023 est terminée. Le lancement du programme pour l’année financière 2023-2024 aura lieu à l’automne 2023.

Pour en savoir plus

Pour tout renseignement additionnel sur ces programmes, veuillez communiquer avec le centre d’archives de votre région.