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Advitam

Recherche avancée Aide

Advitam vous permet de consulter les fonds et les collections d'archives conservés par BAnQ ou l'un de ses partenaires.

Inscrivez un mot ou une expression à rechercher (par exemple : un sujet, un lieu, un événement, un nom de personne ou d'organisme, etc.).

Si vous souhaitez entrer plus d'un mot ou d'une expression ou si vous souhaitez chercher parmi les archives d’un centre en particulier, optez pour la recherche avancée.

Consulter un acte notarié

Trois possibilités s’offrent au citoyen qui souhaite consulter un acte notarié qui n’est pas numérisé :

  • se rendre au centre de BAnQ conservant des archives où se trouve le document et le consulter sur place;
  • si le greffe du notaire a été microfilmé et qu’il est disponible en prêt interne, le commander et se rendre au centre de BAnQ conservant des archives le plus près de chez lui lorsque le microfilm y sera arrivé;
  • en demander la reproduction.

 

Consulter un acte notarié au centre de BAnQ conservant des archives qui conserve le document original

 

Le citoyen peut trouver le lieu où est conservé un acte notarié en effectuant une recherche avancée dans Pistard. Il n’a qu’à inscrire les éléments suivants :

 

Nom du champ

Valeur

Mot(s) ou   expression(s)

Nom de famille   du notaire

Classe (dans   la section Cote)

CN

La liste sommaire des résultats présente la cote du greffe de notaire, le nom de ce dernier, le nom du centre qui conserve les documents ainsi que le nombre d’images numérisées rattachées à cette série ou encore un lien vers la collection numérique.

Le citoyen est invité à communiquer avec le centre de BAnQ conservant des archives avant de s’y rendre afin de s’assurer de l’accessibilité des documents.

Commander un microfilm et le consulter au centre de BAnQ conservant des archives le plus proche

BAnQ conserve dans ses centres d'archives de Québec et de Montréal une collection complète des microfilms des greffes de notaires. Il n’est donc pas nécessaire de demander le prêt interne des microfilms si le citoyen veut les consulter à ces points de service.

Pour les citoyens à proximité d’un autre centre de BAnQ conservant des archives, il est possible de commander, par courriel, un microfilm apparaissant dans la Liste des microfilms disponible en prêt interne [Le document est en révision]. La demande doit être expédiée au centre de BAnQ où la consultation sera effectuée.

Le nombre maximal de microfilms est de 10 par commande et les microfilms sont expédiés selon leur disponibilité. Les usagers seront informés par le centre de BAnQ conservant des archives au moment de la réception du microfilm. La durée du prêt est de quatre semaines.

Demander la reproduction d’un acte

Le citoyen peut demander la reproduction d’un acte notarié par l’intermédiaire du Formulaire de reproduction. Il devra fournir le plus d’information possible sur l’acte, notamment la cote, le nom du notaire, la date et le numéro de l’acte ainsi que le nom des parties.

 

Par exemple :

Testament d’Adélaïde Manègre, 14 février 1864. Notaire Joseph Marion (CN605, S121; acte no 29).

 

Les reproductions sont généralement effectuées à l’intérieur de 15 jours ouvrables.