Qui sommes-nous?

La Direction générale des Archives nationales au sein de BAnQ

Les Archives nationales du Québec ont fusionné avec la Bibliothèque nationale du Québec le 31 janvier 2006 pour former une nouvelle institution nationale de mémoire et de savoir, Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ). Les Archives nationales sont alors devenues, au sein de BAnQ, la Direction générale des Archives nationales. En conformité avec la Loi sur les archives, cette direction générale s'est fait confier les responsabilités découlant de la mission et des mandats de BAnQ en matière d'archives.

Mission et mandats

Adoptée en 1983, la Loi sur les archives encadre la gestion des archives publiques et privées au Québec et confie à ce qui est désormais la Direction générale des Archives nationales de BAnQ la mission d'encadrer, de soutenir et de conseiller les organismes publics en matière de gestion des documents, d'assurer la conservation d'archives publiques, d'en faciliter l'accès et d'en favoriser la diffusion. Cette mission, qui consiste aussi à promouvoir la conservation et l'accessibilité des archives privées, s'articule autour de quatre mandats principaux.

1. L'orientation de la gestion des archives québécoises

BAnQ élabore ou participe à l'élaboration des orientations formulées par l'État québécois en matière de constitution, de conservation et de diffusion des archives publiques et privées en s'assurant de la tenue à jour du cadre législatif, administratif et normatif qui les régit et en formulant des avis sur les projets de lois ou de règlements provinciaux ou fédéraux susceptibles d'en influencer la gestion.

2. L'encadrement et le soutien à la gestion des archives publiques décentralisées

BAnQ encadre la gestion des archives publiques décentralisées (archives des secteurs municipal, scolaire et de la santé). La Direction générale des Archives s'assure aussi de l'approbation et du suivi de l'application des calendriers de conservation de ces organismes.

3. Le soutien et la collaboration avec le milieu pour la gestion des archives privées

BAnQ a pour responsabilité de promouvoir la conservation et l'accessibilité des archives privées. Dans cet esprit, elle offre de l'aide-conseil aux détenteurs d'archives privées. Elle les soutient en offrant un programme d'aide financière à leur intention et en reconnaissant la qualité professionnelle et la richesse des fonds qu'ils conservent. Enfin, elle assure elle-même la conservation et la diffusion de certaines archives privées en concertation avec ses partenaires.

4. La gestion et la diffusion des archives du gouvernement et des tribunaux

En tant que service d'archives de l'État québécois, BAnQ encadre la constitution des archives des ministères, des organismes gouvernementaux et des tribunaux; elle assure aussi la conservation et la diffusion de leurs archives historiques.

Organisation de la Direction générale des Archives nationales

Outre le Bureau du conservateur et directeur général, qui assure la planification et la coordination de certaines activités en ce qui concerne l'administration et le fonctionnement, la Direction générale des Archives nationales compte trois directions.

Direction de BAnQ Québec

BAnQ Québec.
Photo : Louise Leblanc

Mandats

• Gestion des ressources humaines, financières et matérielles nécessaires aux activités archivistiques (acquisition, traitement, conservation et diffusion) de BAnQ Québec
• Coordination des activités archivistiques en matière d’archives gouvernementales et décentralisées
• Application de la Loi sur les archives auprès de tous les ministères et organismes assujettis à celle-ci
• Offre d’aide conseil auprès des ministères et des organismes publics

Direction de BAnQ Vieux-Montréal

BAnQ Vieux-Montréal.
Photo : Bernard Fougères

Mandats

• Gestion des ressources humaines, financières et matérielles nécessaires aux activités archivistiques (acquisition, traitement, conservation et diffusion) de BAnQ Vieux-Montréal
• Coordination des activités archivistiques en matière d’archives privées, civiles et judiciaires
• Coordination de la programmation culturelle et des événements publics en concertation avec la Direction des communications, de la programmation et de l'éducation
• Déploiement de l’offre de services, sur place et à distance, aux différents publics

Direction des régions

Mandats

• Gestion des ressources humaines, financières et matérielles nécessaires aux activités archivistiques (acquisition, traitement, conservation et diffusion) des centres suivants :
  • BAnQ Gaspé
  • BAnQ Gatineau
  • BAnQ Rimouski
  • BAnQ Rouyn-Noranda
  • BAnQ Saguenay
  • BAnQ Sept-Îles
  • BAnQ Sherbrooke
  • BAnQ Trois-Rivières
• Normalisation des processus et des outils archivistiques
• Gestion de projet et pilotage de solutions technologiques en concertation avec la Direction générale des technologies de l'information et des télécommunications
• Coordination et gestion des demandes d’accès  à l'information et des questions de droit d’auteur
• Gestion des programmes de financement liés aux archives privées et au soutien aux services d’archives privées agréés