Services - Bibliothèque et Archives nationales du Québec.

Photocopies par l'usager

Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ) met à la disposition des usagers de la Grande Bibliothèque et du Centre de conservation des photocopieurs et lecteurs-reproducteurs et numériseurs de microformes leur permettant de reproduire des documents selon la tarification en vigueur.

Des photocopieurs couleurs sont disponibles à la Grande Bibliothèque (Collection nationale, Service de l'accueil aux usagers). Des photocopieurs noir et blanc sont également disponibles à tous les niveaux la Grande Bibliothèque et au Centre de conservation. Des lecteurs-numériseurs de microformes sont disponibles à la Collection nationale ainsi qu'au Centre de conservation. Celui-ci met également à la disposition des usagers des lecteurs-reproducteurs de microformes.

 

Tarif des photocopies faites par l'usager

Consultez la grille tarifaire.

 

Règlements sur l'utilisation des photocopieurs

  • L'usager est seul responsable de tout recours civil pouvant résulter d'une infraction à la Loi sur le droit d'auteur.
  • L'usager fait lui-même ses photocopies. Le personnel des comptoirs de services est disponible pour fournir tout renseignement nécessaire sur le fonctionnement des appareils.
  • Pour des raisons de préservation, certains documents ne peuvent être photocopiés.
  • La période maximale d'utilisation consécutive par usager est de 30 minutes par appareil au Centre de conservation.

Sont exclus de la photocopie : 

  • les documents fragiles ou en mauvais état;
  • les livres anciens, les livres d'artistes, les estampes originales et les affiches;
  • certains documents d'archives en raison d'exigences de confidentialité imposées par les donateurs, à cause de restrictions découlant de la Loi sur le droit d'auteur ou encore à cause de leur fragilité;
  • les documents originaux dont une version sur microforme est disponible.

Plan du site | Droit d'auteur | Confidentialité | Déclaration de services aux citoyens | Accès à l'information | Accessibilité | Salle de presse
© Bibliothèque et Archives nationales du Québec