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Gazette officielle du Québec

En janvier 1993, Bibliothèque et Archives nationales du Québec a entrepris son plus important projet de microfilmage, celui de la Gazette officielle du Québec qui couvre 130 ans d'histoire en plus de 750 000 pages.

Outre l'importance historique que revêt cette publication, l’état de la collection justifie également la réalisation de ce projet d’envergure : certaines parties de la Gazette officielle du Québec sont rares ou incomplètes ou en mauvais état. En plus de répondre aux objectifs de conservation poursuivis par BAnQ, la reproduction de la Gazette représente un gain considérable d’espace : la collection sur microfilms n’occupe qu’un demi classeur, alors que l’édition imprimée couvre 50 mètres linéaires de rayonnage.

Un témoin de notre histoire

Publiée sans interruption depuis 1869, la Gazette officielle du Québec est un témoin privilégié de notre histoire et une source de renseignements indispensable pour plusieurs clientèles telles que les juristes, les politicologues, les historiens, les généalogistes, les journalistes, les dirigeants d'entreprise et les étudiants.

Elle recense, entre autres :

  • Les lois et règlements, les arrêtés en Conseil, les décrets du Gouvernement, des régies et des organismes publics;
  • Les nominations de hauts fonctionnaires par le Conseil des ministres au sein des régies, des organismes et des commissions;
  • Les avis de constitution de compagnies et de sociétés, les faillites et les abandons de chartes;
  • Les demandes de changement de noms, les actions au répertoire des biens, etc.;
  • Les ventes par licitation pour taxes non payées et les ventes par shérif suite à des saisies.

Des accès multiples : les index

Les index servent de clefs d'accès à l'immense banque d'informations qu'est la Gazette officielle du Québec. Afin de faciliter la recherche, BAnQ a choisi de les rendre disponibles de deux façons:

  • inclus au début de la première bobine de chaque année, et
  • reproduits sur microfiches individuelles.

Calendrier de publication et vente

Les années 1869 à 1966 ont été microfilmées et peuvent être achetées. Les années subséquentes seront mises en vente au fur et à mesure de leur production.

Les années 1991 à 1995 sont également disponibles.

Pour obtenir les prix et les conditions de vente de cette collection, communiquez avec le Service de référence à distance.

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