3. Documents visés par le système de numérotation ISBN

Un ISBN peut être attribué aux documents suivants :

  • les brochures (toute publication non périodique, imprimée et comptant entre 5 et 48 pages de texte);
  • les livres;
  • les ensembles multisupports et les ensembles éducatifs;
  • les livres-cassettes sans musique prédominante;
  • les logiciels;
  • les documents électroniques sur support (CD-ROM, DVD-ROM) ainsi que leurs guides d'accompagnement;
  • les documents diffusés sur Internet (ils doivent être complets et définitifs);
  • les microformes;
  • les publications en braille;
  • les cartes géographiques destinées à la vente;
  • les numéros séparés de publications en série paraissant une fois par an ou moins; par exemple, les annales, les comptes rendus, les rapports annuels et les annuaires statistiques;
  • les ouvrages complets paraissant en livraisons fractionnées, avec ou sans périodicité;
  • les tirés à part, à condition qu'ils aient un titre, une nouvelle pagination et qu'ils soient mis en vente séparément.

Cependant, le système de numérotation ISBN ne s'applique pas, entre autres, aux documents suivants :

  • documents publiés à des fins publicitaires;
  • documents présentant de l'information éphémère;
  • documents internes ou confidentiels;
  • documents non publiés ou manuscrits.

Une liste plus exhaustive des documents qui peuvent ou non recevoir un ISBN est présentée à l'annexe I.

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