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1. Numéro international normalisé du livre - ISBN

Créé à l'initiative du distributeur anglais W. H. Smith and Son Ltd. et de la Publishers Association of Great Britain, le système de numérotation ISBN remonte à 1965. L'utilisation accrue de l'informatique dans le milieu du livre a nécessité la mise au point d'un système de codification dans lequel un numéro unique et simple identifie une publication. La tâche fut confiée au professeur F. G. Foster de la London School of Economics. Son étude sur le sujet mena à l'adoption d'un système normalisé de numérotation devenu opérationnel au Royaume-Uni en 1967. Par la suite, l'Organisation internationale de normalisation (ISO) examina la possibilité d'étendre le système britannique à un usage international et adopta la norme ISO 2108, Information et documentation : numéro international normalisé du livre (ISBN).

L'Agence internationale de l'ISBN, localisée à Londres, supervise et coordonne les activités des agences ISBN nationales. ISBN signifie International Standard Book Number, soit Numéro international normalisé du livre. L'acronyme anglais est utilisé dans toutes les langues. Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ) agit comme Agence ISBN pour les éditeurs francophones de l'ensemble du Canada et pour le gouvernement du Québec.

Depuis janvier 2007, la structure de l'ISBN est passée de 10 à 13 chiffres. Ceux-ci sont répartis en cinq segments de longueur variable séparés entre eux par un tiret.

  • Le premier segment est le préfixe à 3 chiffres établi par l'Agence internationale de l'ISBN et conforme au système mondial EAN.UCC de numérotation des produits. Ce préfixe peut être 978 ou 979.
  • Le deuxième segment indique le groupe d'enregistrement identifiant le groupement national, linguistique, géographique ou autre. Le code 2 identifie les éditeurs francophones. Ce segment désigne le groupe linguistique d'appartenance de l'éditeur et non pas la langue dans laquelle un livre est publié.
  • Le troisième segment indique le déclarant pour cet ISBN. Il se rapporte à un seul éditeur et sa longueur varie en fonction du nombre de titres publiés par celui-ci.
  • Le quatrième segment numérote un document parmi les publications de l'éditeur : sa longueur est déterminée en fonction de la longueur des trois premiers segments.
  • Le cinquième segment est un chiffre de contrôle permettant d'assurer la validité de l'ISBN. Le mode de calcul est expliqué à l'annexe II, à la fin de ce document.

Il est à noter que l'ISBN correspond au même numéro que le code à barres EAN.UCC de numérotation des produits; celui-ci est cependant inscrit sans les tirets.

 

1.1 But et avantages de l'ISBN

La normalisation d'un système de numérotation des livres a pour but d'identifier, sur le plan international, toute publication. Il faut cependant retenir que l'ISBN n'a aucune valeur légale, ce qui signifie qu'il n'offre pas de protection quant aux droits d'auteur.

Bien qu'il ne soit pas obligatoire d'obtenir un ISBN pour publier un document au Canada, plusieurs avantages y sont associés. En effet, l'emploi de celui-ci évite la confusion entre des titres semblables et facilite les différentes opérations de gestion pour les intervenants du domaine du livre : clé de recherche précise et utile pour repérer des publications dans les banques de données bibliographiques, automatisation des commandes, production de listes d'éditeurs et contrôle des stocks. De plus, il est nécessaire d'obtenir un ISBN pour bénéficier du Programme canadien de catalogage avant publication (CIP).

Par ailleurs, Bibliothèque et Archives nationales du Québec publie, à partir des données recueillies, le Bottin des éditeurs francophones canadiens (disponible gratuitement à l'adresse www.banq.qc.ca). Cette liste est reprise dans le Publishers' International ISBN Directory et permet de trouver les coordonnées des éditeurs de tous les pays participant au système de numérotation ISBN.

Enfin, la Loi sur la taxe de vente du Québec (L.R.Q., chap. T-0.1) prévoit l'exemption de l'application de la taxe de vente du Québec (TVQ) de certains types de livres portant un ISBN. Pour tout renseignement supplémentaire à ce sujet, veuillez communiquer avec Revenu Québec (www.revenu.gouv.qc.ca).

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