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Le saviez-vous?

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Q

Comment puis-je retracer l’historique de ma propriété?

R
La maison et le jardin de James Dunbar situés sur l'avenue Hampton à Montréal
Maison unifamiliale jumelée, terrain fleuri.

Source : BAnQ, P48,S1,P13477
Photographe : Conrad Poirier

Pour retracer l’historique d’une propriété, il faut remonter, d’acte en acte, jusqu’à l’acte de vente original. Avant de débuter cette recherche, il est important de connaître le numéro de lot où se situe la propriété. Cette information peut être obtenue en consultant les rôles d’évaluation en ligne ou en communiquant avec la municipalité concernée.

La première source de renseignements à consulter est le registre foncier dans lequel se trouve l’Index aux Immeubles. Il est à noter que cette consultation est tarifée et qu’elle peut être effectuée :

1-  en ligne à l’adresse suivante : http://www.registrefoncier.gouv.qc.ca/Sirf/;

2- ou en personne dans le Bureau de la publicité et des droits du Québec de la région où se trouve le lot concerné.

Le résultat de cette recherche sera une liste des transactions effectuées pour ce lot, et ce, d’aujourd’hui jusqu’à la fin des années 1880[1]. Il sera également possible d’y consulter l’ensemble des documents enregistrés (acte de vente, donation, hypothèques, etc.) se rapportant à ce lot.

Pour la période précédant la fin des années 1880 et pour les actes notariés non enregistrés, il faudra effectuer des recherches dans les greffes de notaires conservés[2] par BAnQ. L’acte de vente associé à la transaction la plus ancienne de la liste obtenue permettra de connaître le nom du notaire ayant effectué la transaction pour l’acte précédent. Il sera ainsi possible de remonter d’acte en acte afin d’établir une liste des différents propriétaires du lot, et ce, jusqu’à la concession originale.

Les Annuaires Lovell de Montréal et sa banlieue (1842-1999) et les Annuaires Marcotte de Québec et leurs prédécesseurs, 1822-1920 permettent quant à eux de faire une recherche par année puis par nom de rue pour savoir qui habitait à une adresse donnée à un moment précis.

Enfin, dressés dès les années 1870 par l’ingénieur Charles Goad, puis par la compagnie Underwriters’ Survey Bureau, les plans d’assurance-incendie montrent à la fois la disposition des bâtiments, les matériaux de construction utilisés, l’adresse, le découpage cadastral et parfois aussi les noms des commerces, des industries et des propriétaires. Vous pouvez les repérer dans Cartes et plans.

 

[1] Depuis le milieu du XIXe siècle, toutes les transactions immobilières réalisées sur le territoire québécois sont consignées dans les différents registres qui composent le Registre foncier du Québec. Avant cette période, il n’était pas obligatoire d’enregistrer les actes de vente.

[2] BAnQ conserve les greffes des notaires des débuts de la colonie jusqu’au premier tiers des années 1900.

 

Publié le 12 February 2015

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