Bibliographie du Québec   Fil RSS - Édition québécoise.

Janvier-décembre 2014

Table des matièresIndex des vedettes-matièreIndex auteurs/titresIndex éditeurs

Associations — Droit — Québec (Province)



Bouchard, Charlaine, 1966-, auteur
   Le contrat de société et le contrat d'association : (art. 2186 à 2279 C.c.Q.) / extraits de La référence Droit Civil rédigés par Charlaine Bouchard. — Cowansville (Québec) Canada : Éditions Yvon Blais, [2014]. — xl, 608 pages ; 24 cm. — (Commentaires sur le Code civil du Québec (DCQ)).


   "Les commentaires publiés dans cet ouvrage sont à jour au 1er juin 2013"--Page ix. — Comprend des références bibliographiques (pages 545-563) et un index. — ISBN 9782896355754.

  1. Contrats de société de personnes — Québec (Province) 2. Sociétés — Droit — Québec (Province) 3. Associations — Droit — Québec (Province) I. Titre. II. Collection : Commentaires sur le Code civil du Québec (DCQ).

346.71402/2KEQ3904653631

Nos partenaires

Ville de Montréal. Fondation de BAnQ. Les Amis de BAnQ. Catalogue des bibliothèques du Québec. RDAQ. RFN.