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Janvier-décembre 2014

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Appellations d'origine — Québec (Province)



Québec (Province). Conseil des appellations réservées et des termes valorisants, auteur, organisme de publication
   [Règlement sur l'acceptation de produits provenant de l'extérieur du Québec à partir du 30 juin 2009. Anglais]
   Regulations pertaining to acceptance of products originating from outside Québec as of June 30, 2009 / CARTV, Conseil des appellations réservées et des termes valorisants. — Date of revision, June 22, 2009. — [Montréal] : CARTV, Conseil des appellations réservées et des termes valorisants, [2009]. — 1 ressource en ligne (12 pages).


   "AP1RG3000j". — Description d'après la ressource électronique en ligne; titre de la page de titre du fichier PDF (visionné le 30 septembre 2014).

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/1926390.

  1. Appellations d'origine — Québec (Province) 2. Produits biologiques — Certification — Québec (Province) I. Québec (Province). Conseil des appellations réservées et des termes valorisants. Règlement sur l'acceptation de produits provenant de l'extérieur du Québec à partir du 30 juin 2009 II. Titre.

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Québec (Province). Conseil des appellations réservées et des termes valorisants, auteur, organisme de publication
   [Règlement sur les consultations effectuées par le CARTV. Anglais]
   Regulations on the dissemination of information by the Conseil des appellations réservées et des termes valorisants / Conseil des appellations réservées et des termes valorisants. — Date of revision, January 21, 2010. — [Montréal] : Conseil des appellations réservées et des termes valorisants, 2010. — 1 ressource en ligne (7 pages).


   Description d'après la ressource électronique en ligne; titre de départ du fichier PDF (visionné le 12 avril 2012).

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/2103955.

  1. Appellations d'origine — Québec (Province) I. Québec (Province). Conseil des appellations réservées et des termes valorisants. Règlement sur les consultations effectuées par le CARTV II. Titre.

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