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Janvier-décembre 2014

Table des matièresIndex des vedettes-matièreIndex auteurs/titresIndex éditeurs

R4  Revenu


Le crédit d'impôt remboursable pour frais de garde d'enfants / Revenu Québec. — [Québec] : Revenu Québec, [2007]-. — volumes ; 21 cm.

Biennal. — Titre de la couverture; description d'après : [2014]. — Publié également en anglais sous le titre : Refundable tax credit for childcare expenses.

  1. Impôt sur le revenu — Déductions — Frais de garde d'enfants — Québec (Province) — Périodiques 2. Crédit d'impôt pour enfants — Québec (Province) — Périodiques I. Revenu Québec, organisme de publication.

R4A1C744/4732559


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Inscription aux fichiers de Revenu Québec. — Québec (Québec) : Revenu Québec ;[Ottawa] : Agence du revenu du Canada, 2014. — 22 pages ; 21 cm.


   ISBN 9782550699644 : gratuit.

  1. Taxe de vente — Québec (Province) — Guides, manuels, etc. 2. Sociétés — Impôts — Québec (Province) — Guides, manuels, etc. I. Revenu Québec, organisme de publication II. Agence du revenu du Canada, organisme de publication.

R4A1A14/I573-20144718102


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   [Inscription aux fichiers de Revenu Québec. Anglais]
   Registering with Revenu Québec. — Québec (Québec) : Revenu Québec ;[Ottawa] : Agence du revenu du Canada, 2014. — 22 pages ; 21 cm.


   Traduction de: Inscription aux fichiers de Revenu Québec. — ISBN 9782550699668 : gratuit.

  1. Taxe de vente — Québec (Province) — Guides, manuels, etc. 2. Sociétés — Impôts — Québec (Province) — Guides, manuels, etc. I. Revenu Québec, organisme de publication II. Agence du revenu du Canada, organisme de publication III. Inscription aux fichiers de Revenu Québec.

R4A1A14/I573-2014A4718104


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Refundable tax credit for childcare expenses / Revenu Québec. — [Québec] : Revenu Québec, [2007]-. — volumes ; 21 cm.

Biennal. — Titre de la couverture; description d'après : [2014]. — Publié également en français sous le titre : Le crédit d'impôt remboursable pour frais de garde d'enfants.

  1. Impôt sur le revenu — Déductions — Frais de garde d'enfants — Québec (Province) — Périodiques 2. Crédit d'impôt pour enfants — Québec (Province) — Périodiques I. Revenu Québec, organisme de publication.

R4A1C744/A4732561


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Revenu Québec, auteur
   Bilan et plan d'action concernant les personnes handicapées ... / Revenu Québec. — 2013/2014-. — [Québec] : Revenu Québec, [2013]-. — volumes ; 28 cm.

Annuel. — Titre de la couverture; description d'après : 2013/2014. — Fait suite à : Revenu Québec.. Plan d'action concernant les personnes handicapées.

  1. Revenu Québec — Fonctionnaires — Périodiques 2. Handicapés dans la fonction publique — Québec (Province) — Périodiques I. Titre.

R4A1P5351/4633652


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Revenu Québec, auteur
   Plan d'action ... / Revenu Québec. — 2011/2012-. — [Québec] : Revenu Québec, [2011]-. — volumes ; 28 cm.

Annuel. — Titre de la page de titre; description d'après : 2011/2012. — Fait suite à : Québec (Province). Ministère du revenu.. Plan d'action ....

  1. Revenu Québec — Planification — Périodiques I. Titre.

R4A1P535/4643622


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Revenu Québec, auteur
   Rapport annuel de gestion ... / Revenu Québec. — 2011/2012-. — [Québec] : Revenu Québec, [2013]-. — volumes ; 28 cm.

Annuel. — Titre de la page de titre; description d'après : 2012/2013. — Québec (Province). Ministère du revenu. . — Autre édition disponible : Rapport annuel de gestion en bref ... — Fait suite à : Québec (Province). Ministère du revenu. Rapport annuel de gestion ... — ISSN 1703-9320.

  I. Titre.

R4A1A1/4675024


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Revenu Québec, auteur
   Rapport annuel de gestion en bref ... / Revenu Québec. — 2011/2012-. — [Québec] : Revenu Québec, [2013]-. — volumes ; 28 cm.

Annuel. — Titre de la couverture; description d'après : 2012/2013. — Revenu Québec.. . — Autre édition disponible : Rapport annuel de gestion ... — Fait suite à : Québec (Province). Ministère du revenu. Rapport annuel de gestion ..., bref aperçu.

  I. Titre.

R4A1A1/Abrégé4675032


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   [TVQ, la TPS/TVH et les immeubles d'habitation. Anglais]
   The QST and the GST/HST : how they apply to residential complexes : construction or renovation. — Québec (Québec) : Revenu Québec ;[Ottawa] : Agence du revenu du Canada, 2013. — 22 pages ; 28 cm.


   Traduction de: TVQ, la TPS/TVH et les immeubles d'habitation. — ISBN 9782550682516 : gratuit.

  1. Immeubles d'habitation — Impôts — Québec (Province) 2. Taxe de vente — Québec (Province) I. Revenu Québec, organisme de publication II. Agence du revenu du Canada, organisme de publication III. TVQ, la TPS/TVH et les immeubles d'habitation.

R4A1T8691A4718089


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La TVQ, la TPS/TVH et les immeubles d'habitation : construction ou rénovation. — Québec (Québec) : Revenu Québec ;[Ottawa] : Agence du revenu du Canada, 2013. — 22 pages ; 28 cm.


   ISBN 9782550682493 : gratuit.

  1. Immeubles d'habitation — Impôts — Québec (Province) 2. Taxe de vente — Québec (Province) I. Revenu Québec, organisme de publication II. Agence du revenu du Canada, organisme de publication.

R4A1T86914718087

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