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Janvier-décembre 2012

Table des matièresIndex des vedettes-matièreIndex auteurs/titresIndex éditeurs

A36  Affaires municipales et régions



Aubin, Jacinthe
   Rapport d'évaluation du Programme de logement sans but lucratif public (HLM public) : volet régulier / Jacinthe Aubin. — Québec : Société d'habitation du Québec, Direction des communications, 2011. — 117 p. ; 28 cm.
   
   Bibliogr.: p. 69-74. — Disponible aussi sur le Web. — ISBN : 978-2-550-62516-2.

  1. Logement social — Québec (Province) 2. Logement social — Politique gouvernementale — Québec (Province) — Évaluation I. Société d'habitation du Québec II. Titre.

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Document de consultation sur le projet de décret relatif à la création d'une zone d'intervention spéciale sur les territoires des MRC de la Vallée-du-Richelieu, du Haut-Richelieu, de Brome-Missisquoi et de Rouville. — [Québec] : Ministère des affaires municipales, des régions et de l'occupation du territoire, 2011. — 8, [6] p. ; 28 cm.
   
   Disponible aussi sur le Web. — ISBN : 9782550627654.

  1. Aménagement du territoire — Québec (Province) — Montérégie 2. Plaines inondables — Québec (Province) — Montérégie I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales, des régions et de l'occupation du territoire.

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L'éthique, pilier de la gouvernance municipale et de la confiance du citoyen : guide des bonnes pratiques. — [Québec] : Commission municipale Québec, 2012. — 38 p. ; 26 cm.
   
   Titre de la couv. — Bibliogr. — Disponible aussi sur le Web. — ISBN : 978-2-550-63707-3.

  1. Administration municipale — Aspect moral — Québec (Province) 2. Élus locaux — Déontologie — Québec (Province) 3. Conseillers municipaux — Déontologie — Québec (Province) I. Commission municipale du Québec.

A36M8E8454217056


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Lacroix, Claudine
   L'évolution démographique et le logement au Québec : rétrospective 1991-2006 et perspectives 2006-2056 : rapport / réalisé pour la Société d'habitation du Québec ; Claudine Lacroix et Dominique André ; [coordination du contenu, Dany Dutil]. — Québec : Société d'habitation Québec, ©2012. — 142 p. : ill. en coul. ; 28 cm.
   
   "Mise à jour du document: L'évolution démographique et le logement au Québec : rétrospective 1991-2001 et perspectives 2001-2051 : rapport / produit en 2005 par Esther Létourneau et Normand Thibault". - P. [2]. — Bibliogr.: p. 64. — ISBN : 978-2-550-63305-1.

  1. Logement — Québec (Province) — Statistiques 2. Ménages (Statistique) — Québec (Province) — Statistiques 3. Prévision démographique — Québec (Province) 4. Québec (Province) — Statistiques démographiques I. André, Dominique II. Dutil, Dany, 1965- , éd. III. Létourneau, Esther, 1960- . Évolution démographique et le logement au Québec IV. Société d'habitation du Québec V. Titre.

A36H3L327/2012 ou A36H3L476/2012$bOFF4200959


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La mise au rôle des biens immobiliers industriels au Québec : guide d'application des paragraphes 1º et 1.1º, du premier alinéa, de l'article 65, de la Loi sur la fiscalité municipale / [recherche et rédaction, Daniel Gagné ... et al.]. — Éd. 2012. — [Québec] : Ministère des affaires municipales, des régions et de l'occupation du territoire, Direction des communications, 2012. — 46 p. : ill. ; 36 cm.
   
   Titre de la couv. — Première éd. en 2011. — Disponible aussi sur le Web. — ISBN : 978-2-550-63480-5 : gratuit.

  1. Biens réels — Impôts — Rôles — Québec (Province) 2. Entreprises — Impôts — Droit — Québec (Province) 3. Entreprises — Équipement — Évaluation — Québec (Province) 4. Immobilier d'entreprise — Évaluation — Québec (Province) I. Gagné, Daniel, technicien en évaluation II. Québec (Province). Ministère des affaires municipales, des régions et de l'occupation du territoire. Direction des communications.

KEQ1045A36A1M582/2012 ou A36A1G335/20124200850


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Québec (Province)
   Annexe de l'Avis du Gouvernement sur le projet de Plan métropolitain d'aménagement et de développement pour le territoire de la Communauté métropolitaine de Québec. — [Québec] : Ministère des affaires municipales, des régions et de l'occupation du territoire, Direction générale de l'urbanisme et de l'aménagement du territoire, 2011. — 21 p. ; 28 cm.
   
   Disponible aussi sur le Web. — Autre titre : Avis gouvernemental en vertu de l'article 56.4 de la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme. — ISBN : 9782550630388.

  1. Urbanisme — Québec (Province) — Québec, Agglomération de I. Québec (Province). Direction générale de l'urbanisme et de l'aménagement du territoire II. Titre.

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Québec (Province)
   Orientations et projets du gouvernement en matière d'aménagement. Municipalité régionale de comté de La Haute-Côte-Nord. — Québec : Ministère des affaires municipales, des régions et de l'occupation du territoire, Direction générale de l'urbanisme et de l'aménagement du territoire, 2011. — 59 p. ; 28 cm.
   
   Disponible aussi sur le Web. — ISBN : 978-2-550-63788-2.

  1. Aménagement du territoire — Québec (Province) — La Haute-Côte-Nord I. Québec (Province). Direction générale de l'urbanisme et de l'aménagement du territoire II. Titre.

A36U71O7531/2011 ou A11A38O75/940-20114171905


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Trudel, Jacques, 1939-
   La recherche en habitation : une activité valorisée / [coordination et rédaction], Jacques Trudel. — Québec : Société d'habitation Québec, 2011. — 74 p.
   
   Comprend un index. — Bibliogr. — Disponible aussi sur le Web. — ISBN : 978-2-550-62743-2 : gratuit.

  1. Société d'habitation du Québec 2. Logement — Recherche — Québec (Province) I. Société d'habitation du Québec II. Titre.

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