Chercher dans le portail :

Bibliographie du Québec  

Janvier-décembre 2008

Table des matières

Index des vedettes-matière

Index auteurs / titres

Couples non mariés — Droit — Québec (Province)

---

Genest, Françoise
   La vie à deux : droits, contrats et obligations : guide pratique. — Nouv. éd. mise à jour. — [Montréal : Éditions Protégez-vous, cop. 2008]. — 72 p. ; 28 cm. — (Collection Protégez-vous).
   
   Première éd. en 2002 publiée sous le titre: Guide pratique de la vie à deux : droits, contrats et obligations dans la Collection Protégez-vous. Hors série. — (Br.) : 6,95 $. — Distributeur : Publications du Québec, 1500, rue Jean-Talon nord, Québec, Québec G1N 2E5.

  1. Mariage — Droit — Québec (Province) 2. Concubinage — Droit — Québec (Province) 3. Couples non mariés — Droit — Québec (Province) 4. Homosexuels — Mariage — Droit — Québec (Province) I. Titre. II. Titre : Guide pratique de la vie à deux : droits, contrats et obligations III. Collection.

346.714016

KEQ240

3555979

---

Schirm, Sylvie, 1958-
   Être conjoints de fait / Sylvie Schirm. — Montréal : Québec Amérique, 2009. — (Dossiers et documents).
   
   ISBN : 978-2-7644-0662-5.

  1. Couples non mariés — Droit — Québec (Province) 2. Concubinage — Droit — Québec (Province) 3. Couples non mariés — Québec (Province) I. Titre. II. Collection : Dossiers documents (Québec Amérique (Firme)).

346.714016

KEQ253

CIP 0903

---

Votre union de fait, un choix réfléchi? [ressource électronique]. — Données électroniques. — [Montréal] : Commission des services juridiques, 2008.
   
   Mode d'accès: Web. — Archivé à Bibliothèque et Archives nationales du Québec. — Titre de l'écran-titre (visionné le 29 juillet 2008). — Publié aussi en anglais sous le titre: Your de facto union, a wise choice ?.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/577551.

  1. Couples non mariés — Droit — Québec (Province) 2. Concubinage — Droit — Québec (Province) I. Québec (Province). Commission des services juridiques II. Titre : Your de facto union, a wise choice ?

J8S4

3612133

---

Your de facto union, a wise choice ? [ressource électronique]. — Données électroniques. — Montréal : Commission des services juridiques, 2008.
   
   Mode d'accès: Web. — Archivé à Bibliothèque et Archives nationales du Québec. — Titre de l'écran-titre (visionné le 1er août 2008). — Publié aussi en français sous le titre: Votre union de fait, un choix réfléchi?.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/707225.

  1. Couples non mariés — Droit — Québec (Province) 2. Concubinage — Droit — Québec (Province) I. Québec (Province). Commission des services juridiques II. Titre : Votre union de fait, un choix réfléchi?

J8S4

3618955