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Bibliographie du Québec  

Janvier-décembre 2008

Table des matières

Index des vedettes-matière

Index auteurs / titres

Comités de direction — Droit — Québec (Province) — Montréal — Législation

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Agence de la santé et des services sociaux de Montréal
   Département régional de médecine générale de l'Agence de santé et de services sociaux de Montréal : règlement modifiant le règlement sur la composition du comité de direction, les modalités d'élection ou de nomination, la durée du mandat des membres. — Montréal : Agence de la santé et des services sociaux de Montréal, ©2008. — 20 p. ; 28 cm. — ([Règlement] / Agence de la santé et des services sociaux de Montréal ; R2003-09).
   
   Titre de la couv. — "Adopté par le conseil d'administration le 16 septembre 2003". — Disponible aussi sur le Web. — ISBN : 978-2-89510-538-1 : 10,00 $.

  1. Agence de la santé et des services sociaux de Montréal. Département régional de médecine générale 2. Comités de direction — Droit — Québec (Province) — Montréal — Législation I. Titre. II. Collection : Règlement (Agence de la santé et des services sociaux de Montréal) ; R2003-09.

S2S3506R445/2003-09

3611264

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Régie régionale de la santé et des services sociaux de Montréal-Centre
   Département régional de médecine générale de la Régie régionale de Montréal-Centre : règlement sur la composition du comité de direction, les modalités d'élection ou de nomination, la durée du mandat des membres [ressource électronique] / Régie régionale de la santé et des services sociaux de Montréal-Centre. — Données électroniques. — [Montréal] : le Département, 2006. — (Règlement / Régie régionale de la santé et des services sociaux de Montréal-Centre ; 99-01).
   
   Mode d'accès: Web. — Archivé à Bibliothèque et Archives nationales du Québec. — Titre de l'écran-titre (visionné le 12 avril 2006). — Version électronique d'un document imprimé publié en 2000. — "Adopté par l'assemblée générale du DRMG, le 02 décembre 1999 ; approuvé par le Conseil d'administration, le 16 décembre 1999 ; date d'entrée en vigeur, 16 décembre 1999". — Autre titre : Règlement sur la composition du comité de direction du DRMG, les modalités d'élection ou de nomination et la durée du mandat des membres.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/55868.

  1. Régie régionale de la santé et des services sociaux de Montréal-Centre. Département régional de médecine générale 2. Comités de direction — Droit — Québec (Province) — Montréal — Législation I. Titre. II. Collection : Règlement (Régie régionale de la santé et des services sociaux de Montréal-Centre) ; 99-01.

S2S3506

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