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Bibliographie du Québec  

Janvier-décembre 2008

Table des matières

Index des vedettes-matière

Index auteurs / titres

Handicapés — Droits — Québec (Province)

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Office des personnes handicapées du Québec
   Mémoire de l'Office des personnes handicapées du Québec concernant la Loi modifiant la Loi sur l'accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels, la Loi sur la protection des renseignements personnels dans le secteur privé et d'autres dispositions législatives (projet de loi no 451) [ressource électronique] / [rédaction, Jan Zawilski ; collaboration, Anne Hébert, François Nichols]. — Données électroniques. — Drummondville : Office des personnes handicapées du Québec, 2007.
   
   Mode d'accès: Web. — Archivé à Bibliothèque et Archives nationales du Québec en format PDF (49 Ko ; 15 p.). — Titre de l'écran-titre (visionné le 31 juillet 2007). — "DEIP-1037". — Version électronique d'un document imprimé publié en 1998. — Autre titre : Mémoire de l'Office des personnes handicapées du Québec concernant le projet de loi no 451.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/46451.

  1. Handicapés — Droits — Québec (Province) 2. Information sur l'État — Droit — Québec (Province) I. Zawilski, Jan II. Hébert, Anne III. Nichols, François IV. Titre.

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Office des personnes handicapées du Québec
   Projet de loi no 83, Loi modifiant la Loi sur les services de santé et les services sociaux et d'autres dispositions législatives [ressource électronique] : mémoire / de l'Office des personnes handicapées du Québec ; [rédaction, Pierre Berger, Céline Marchand, Jan Zawilski ; collaboration, François Nichols]. — Données électroniques. — Drummondville : Office des personnes handicapées du Québec, 2007.
   
   Mode d'accès: Web. — Archivé à Bibliothèque et Archives nationales du Québec. — Titre de l'écran-titre (visionné le 31 juillet 2007). — Version électronique d'un document imprimé publié en 2005. — "DERIN-1183".

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/46314.

  1. Handicapés — Droits — Québec (Province) 2. Handicapés, Services aux — Québec (Province) I. Berger, Pierre, 1960- II. Marchand, Céline, 1961- III. Zawilski, Jan IV. Titre.

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Office des personnes handicapées du Québec
   Projet de loi no 125, Loi modifiant la Loi sur la protection de la jeunesse et d'autres dispositions législatives [ressource électronique] : mémoire / de l'Office des personnes handicapées du Québec ; [rédaction, Céline Marchand ; collaboration, Jeantal Noël]. — Données électroniques. — Drummondville : Office des personnes handicapées du Québec, 2007.
   
   Mode d'accès: Web. — Archivé à Bibliothèque et Archives nationales du Québec en format PDF (64 Ko ; 15 p.). — Titre de l'écran-titre (visionné le 31 juillet 2007). — Version électronique d'un document imprimé publié en 2005. — "DERIN-1205".

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/46466.

  1. Enfants — Protection, assistance, etc. — Québec (Province) 2. Placement d'enfants — Québec (Province) 3. Handicapés — Droits — Québec (Province) 4. Familles inadaptées, Services aux — Québec (Province) I. Marchand, Céline, 1961- II. Noël, Jeantal III. Titre.

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