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Janvier-décembre 2008

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Commission scolaire des Découvreurs — Élections



Québec (Province). Directeur général des élections
   Élections scolaires : rapport du Directeur général des élections du Québec sur la mise en application de l'article 30.8 de la Loi sur les élections scolaires : nouvelle élection du 17 septembre 2006 pour cause d'égalité des voix dans la circonscription no 1 de la Commission scolaire des Découvreurs. — [Québec] : le Directeur, [2006]. — 9, 2, 3 p. ; 28 cm.
   
   En tête du titre: Élections scolaires. — ISBN-13 : 978-2-550-48412-7 (br.) : gratuit. — ISBN-10 : 2-550-48412-6.

  1. Commission scolaire des Découvreurs — Élections 2. Élections scolaires — Québec (Province) I. Titre. II. Titre : Nouvelle élection du 17 septembre 2006 pour cause d'égalité des voix dans la circonscription no 1 de la Commission scolaire des Découvreurs.

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