Chercher dans le portail :

Bibliographie du Québec  

Janvier-décembre 2008

Table des matières

Index des vedettes-matière

Index auteurs / titres

Infractions au code de la route — Québec (Province)

---

Institut national de santé publique du Québec
   Mémoire déposé à la Commission des transports et de l'environnement dans le cadre des consultations sur les projets de loi modifiant le Code de la sécurité routière et le Règlement sur les points d'inaptitude / Institut national de santé publique Québec ; [auteurs, Étienne Blais... et al.]. — [Montréal] : l'Institut, Direction développement des individus et des communautés, 2007. — i, 28 p. ; 28 cm.
   
   Médiagraphie: p. 23-28. — Disponible aussi sur le Web. — ISBN : 978-2-550-51720-7 (rel. à spirale).

  1. Infractions au code de la route — Québec (Province) 2. Points d'inaptitude (Code de la route) — Québec (Province) 3. Circulation — Droit — Québec (Province) 4. Sécurité routière — Québec (Province) I. Blais, Étienne II. Québec (Province). Assemblée nationale. Commission permanente des transports et de l'environnement III. Institut national de santé publique du Québec. Direction du développement des individus et des communautés IV. Titre.

S2S244A33/T7351

3531744

---

Institut national de santé publique du Québec
   Mémoire déposé à la Commission des transports et de l'environnement dans le cadre des consultations sur les projets de loi modifiant le Code de la sécurité routière et le Règlement sur les points d'inaptitude [ressource électronique] / Institut national de santé publique Québec ; [auteurs, Étienne Blais... et al.]. — Données électroniques. — [Montréal] : l'Institut, Direction développement des individus et des communautés, 2007.
   
   Mode d'accès: Web. — Archivé à Bibliothèque et Archives nationales du Québec. — Titre de l'écran-titre (visionné le 14 février 2008). — Médiagraphie. — Disponible aussi en version imprimée. — ISBN : 978-2-550-51721-4.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/46600.

  1. Infractions au code de la route — Québec (Province) 2. Points d'inaptitude (Code de la route) — Québec (Province) 3. Circulation — Droit — Québec (Province) 4. Sécurité routière — Québec (Province) I. Blais, Étienne II. Québec (Province). Assemblée nationale. Commission permanente des transports et de l'environnement III. Institut national de santé publique du Québec. Direction du développement des individus et des communautés IV. Titre.

S2S244

3537575