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Bibliographie du Québec  

Janvier-décembre 2008

Table des matières

Index des vedettes-matière

Index auteurs/titres

J8  Justice

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Jurisprudence logement express. — Vol. 1, no 1 (11 juil. 2008)-. — Montréal : Société québécoise d'information juridique, 2008-. — 28 cm.
   Trimestriel. — Disponible aussi sur le Web. — Fait suite à : Jurisprudence logement. — Autre titre : JLE. — ISSN : 1916-8713.

  1. Québec (Province). Régie du logement — Périodiques 2. Logement — Droit — Québec (Province) — Jurisprudence — Périodiques I. Société québécoise d'information juridique.

J8I5J875/

3604557

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La justice en milieu autochtone : vers une plus grande synergie : rapport / du groupe de travail composé de représentants de la Cour du Québec, du Ministère de la justice, du Directeur des poursuites criminelles et pénales et du Secrétariat aux affaires autochtones ; présenté au juge en chef de la Cour du Québec, l'Honorable Guy Gagnon. — [Québec : la Cour], 2008. — 57 p. : ill. en coul. ; 28 cm.
   
   Titre de la couv. — Président: Maurice Galarneau. — Disponible aussi sur le Web. — ISBN : 978-2-550-51713-9 (br.) : gratuit.

  1. Justice — Administration — Québec (Province) — Nord-du-Québec 2. Justice — Administration — Québec (Province) — Basse-Côte-Nord 3. Autochtones — Droit — Québec (Province) I. Galarneau, Maurice II. Québec (Province). Cour du Québec.

J8C696A29/J888

3543152

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My will / [this brochure was prepared by the Direction générale des services de justice in collaboration with the Direction des communications of the Ministère de la justice du Québec]. — Québec : Publications du Québec, cop. 2006. — 16, [15] p. — (La Justice à votre portée).
   
   Publié en français sous le titre: Mon testament. — Disponible aussi sur le Web. — ISBN-10 : 2-551-19736-8 (br.) : 9,95 $.

  1. Testaments — Québec (Province) — Ouvrages de vulgarisation 2. Testaments — Québec (Province) — Formulaires I. Québec (Province). Direction générale des services de justice II. Titre : Mon testament III. Collection.

346.714054

KEQ353*

J8A1J881/06A ou J8A1T477/2006A

3181512

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Québec (Province). Commission d'examen des troubles mentaux
   Commission d'examen des troubles mentaux (CETM) : guide / Tribunal administratif du Québec. — [Mis à jour, août 2007]. — [Québec] : Tribunal administratif du Québec, [2007]. — 21 p. ; 26 cm.
   
   Titre de la couv. — Première éd. en 2003. — Publié en anglais sous le même titre. — Disponible aussi sur le Web. — ISBN : 978-2-550-50058-2.

  1. Québec (Province). Commission d'examen des troubles mentaux 2. Criminels malades mentaux — Droit — Québec (Province) 3. Aliénation mentale — Québec (Province) I. Titre.

KEQ235*

J8T75A14/C645-2007

3589021

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Québec (Province). Commission d'examen des troubles mentaux
   Commission d'examen des troubles mentaux (CETM) : guide / Tribunal administratif du Québec. — [Update, août 2007]. — [Québec] : Tribunal administratif du Québec, [2007]. — 21 p. ; 26 cm.
   
   Titre de la couv. — Première éd. en 2003. — Publié en français sous le même titre. — Disponible aussi sur le Web. — Texte en anglais. — ISBN : 978-2-550-50059-9.

  1. Québec (Province). Commission d'examen des troubles mentaux 2. Criminels malades mentaux — Droit — Québec (Province) 3. Aliénation mentale — Québec (Province) I. Titre.

KEQ235*

J8T75A14/C645-2007A

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Rapport sur la mise en oeuvre de l'article 1974.1 du Code civil du Québec / [préparé le Ministère de la justice du Québec]. — Québec : Ministère de la justice, 2008. — 16 p. : ill. ; 28 cm.
   
   Disponible aussi sur le Web. — ISBN : 978-2-550-52937-8 : gratuit.

  1. Logement locatif — Droit — Québec (Province) 2. Baux — Québec (Province) 3. Violence entre conjoints — Droit — Québec (Province).

J8A1R3667

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Le réseau d'aide CAVAC : centre d'aide aux victimes d'actes criminels : formé pour vous épauler / [ce dossier a été réalisé conjointement par la Direction des communications et le Bureau d'aide aux victimes d'actes criminels du Ministère de la justice en collaboration avec le réseau des CAVAC]. — Québec : Justice Québec, 2008. — 20 p. : ill. en coul., 1 carte en coul. ; 38 cm.
   
   Titre de la couv. — Autre titre : CAVAC : dossier de presse. — ISBN : 978-2-550-52623-0 : gratuite.

  1. Victimes d'actes criminels, Services aux — Québec (Province) I. Québec (Province). Ministère de la justice. Direction des communications II. Québec (Province). Bureau d'aide aux victimes d'actes criminels.

J8A361R484

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