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Ressources en ligne - Bibliothèque et Archives nationales du Québec.

Bibliographie du Québec

Janvier-décembre 2008

Table des matières

Index des vedettes-matière

Index auteurs/titres

Québec (Province). Ministère des affaires municipales et des régions

Ateliers franco-québécois de la coopération décentralisée
   Plan d'action ... / Ateliers franco-québécois de la coopération décentralisée. — 2008/2010-. — [Québec] : Ministère des affaires municipales et des régions, ©2008-. — 28 cm.

   Version électronique archivée à Bibliothèque et Archives nationales du Québec. — Gratuit.

1. Québec (Province) — Relations — France — Périodiques 2. France — Relations — Québec (Province) — Périodiques I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et des régions II. Titre.

A36A1P536/

3635941

Ateliers franco-québécois de la coopération décentralisée
   [Plan d'action ... (En ligne)]
   Plan d'action ... [ressource électronique] / Ateliers franco-québécois de la coopération décentralisée. — 2008/2010-. — Données électroniques. — [Québec : Ministère des affaires municipales et des régions], 2008-.

   Mode d'accès: Web. — Archivé à Bibliothèque et Archives nationales du Québec. — Titre de l'écran-titre. — Disponible aussi en version imprimée.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/1567029.

A36A1

3648809

Boisvert, Mario
   Rapport d'enquête sur les nouveaux pouvoirs des municipalités en matière de crédits de taxes à l'investissement et de mesures d'aide limitée / [rédaction, Mario Boisvert, Carel Vachon ; collaboration technique, Susan Laroche]. — [Québec] : Ministère des affaires municipales et des régions, 2008. — 40 p. ; 28 cm.

   Disponible aussi sur le Web. — ISBN : 978-2-550-52925-5 : gratuit.

1. Crédit d'impôt — Québec (Province) 2. Impôt local — Québec (Province) 3. Administration municipale — Québec (Province) I. Vachon, Carel II. Laroche, Susan III. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et des régions IV. Titre.

A36A1B638

3587400

Boisvert, Mario
   Rapport d'enquête sur les nouveaux pouvoirs des municipalités en matière de crédits de taxes à l'investissement et de mesures d'aide limitée [ressource électronique] / [rédaction, Mario Boisvert, Carel Vachon ; collaboration technique, Susan Laroche]. — Données électroniques. — [Québec] : Ministère des affaires municipales et des régions, 2008.

   Mode d'accès: Web. — Archivé à Bibliothèque et Archives nationales du Québec. — Titre de l'écran-titre (visionné le 17 juillet 2008). — Disponible aussi en version imprimée. — ISBN : 978-2-550-52926-2.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/64989.

A36A1

3611721

Boucher, Isabelle
   L'intégration des tours de télécommunications dans le paysage : document de veille / Isabelle Boucher. — [Québec : Affaires municipales et régions Québec], 2007. — 5, [1] p. : ill. en coul. ; 28 cm.

   Webographie: p. [6]. — Disponible aussi sur le Web. — ISBN : 978-2-550-52849-4 : gratuit.

1. Pylones d'antenne — Architecture du paysage I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et des régions II. Titre.

A36A1B692

3595572

Boucher, Isabelle
   Une pratique d'urbanisme durable : la gestion écologique des eaux de pluie : document de veille / Isabelle Boucher. — [Québec : Affaires municipales et régions Québec], 2007. — 5, [1] p. : ill. en coul. ; 28 cm.

   Webographie: p. [6]. — Disponible aussi sur le Web. — ISBN : 978-2-550-52839-5 : gratuit.

1. Écoulement urbain — Gestion — Aspect de l'environnement 2. Eaux pluviales — Aspect de l'environnement I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et des régions II. Titre.

A36A1B6921

3595573

Caron, Alain, 1952-
   Les outils d'urbanisme municipaux au service du développement durable : document de veille / [rédaction, Alain Caron ; collaboration, Pierre Blais]. — [Québec] : Ministère des affaires municipales et des régions, 2008. — 39 p. ; 28 cm.

   Disponible aussi sur le Web. — ISBN : 978-2-550-52828-9 : gratuit.

1. Développement durable — Québec (Province) 2. Aménagement du territoire — Québec (Province) 3. Écologie urbaine — Québec (Province) I. Blais, Pierre II. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et des régions III. Titre.

A36A1C376

3572821

Caron, Alain, 1952-
   Les outils d'urbanisme municipaux au service du développement durable veille [ressource électronique] : document de veille / [rédaction, Alain Caron ; collaboration, Pierre Blais]. — Données électroniques. — [Québec] : Ministère des affaires municipales et des régions, 2008.

   Mode d'accès: Web. — Archivé à Bibliothèque et Archives nationales du Québec. — Titre de l'écran-titre (visionné le 20 août 2008). — Disponible aussi en version imprimée. — ISBN : 978-2-550-52815-9.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/1562925.

A36A1

3613205

Champagne, Patrick
   Les élections municipales 2005 : au-delà des apparences : document de veille / Patrick Champagne. — [Québec : Affaires municipales et régions Québec], 2007. — 5, [1] p. : ill. en coul. ; 28 cm.

   Webographie: p. [6]. — Disponible aussi sur le Web. — ISBN : 978-2-550-52847-0 : gratuit.

1. Élections municipales — Québec (Province) I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et des régions II. Titre.

A36A1C434

3595567

Delisle, Pierre
   Avis et recommandation relatifs à l'examen du bien-fondé du règlement numéro R.A.V.Q. 7 du Conseil d'agglomération de Québec en regard de l'opposition formulée par la ville de L'Ancienne-Lorette dans sa résolution numéro R. 06-01 [ressource électronique] : transmis à Madame Nathalie Normandeau, ministre des affaires municipales et des régions / Pierre Delisle. — Données électroniques. — [Québec : Ministère des affaires municipales et des régions], 2006.

   Mode d'accès: Web. — Archivé à Bibliothèque et Archives nationales du Québec. — Titre de l'écran-titre (visionné le 26 mai 2006).

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/56060.

1. Finances municipales — Québec (Province) — Québec, Agglomération de 2. Services publics — Aspect économique — Québec (Province) — Québec, Agglomération de 3. Finances locales — Québec (Province) — L'Ancienne-Lorette I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et des régions II. Titre.

A36A1

3190483

Delisle, Pierre
   Avis et recommandation relatifs à l'opposition au budget d'agglomération de la ville de Québec formulée par la ville de Saint-Augustin-de-Desmaures dans sa résolution numéro RVSAD-2005-053 [ressource électronique] : transmis à Madame Nathalie Normandeau, ministre des affaires municipales et des régions / Pierre Delisle. — Données électroniques. — [Québec : Ministère des affaires municipales et des régions], 2006.

   Mode d'accès: Web. — Archivé à Bibliothèque et Archives nationales du Québec. — Titre de l'écran-titre (visionné le 26 mai 2006). — Autre titre : Examen de l'opposition au budget d'agglomération de la ville de Québec formulée par la ville de Saint-Augustin-de-Desmaures dans sa résolution numéro RVSAD-2005-053.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/56061.

1. Finances municipales — Québec (Province) — Québec, Agglomération de 2. Services publics — Aspect économique — Québec (Province) — Québec, Agglomération de 3. Finances locales — Québec (Province) — Saint-Augustin-de-Desmaures I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et des régions II. Titre.

A36A1

3190485

Document d'information à l'intention des municipalités dévitalisées du Québec. — [Québec : Affaires municipales et régions Québec, cop. 2007]. — 11 p. ; 28 cm.

"Solidaires dans l'action". — Disponible aussi sur le Web. — ISBN : 978-2-550-51389-6 (br.).

1. Aide au développement économique régional — Québec (Province) 2. Développement rural — Québec (Province) 3. Subventions de l'État aux collectivités locales — Québec (Province) I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et des régions.

A36A1D628

3507822

Document d'information à l'intention des municipalités dévitalisées du Québec [ressource électronique]. — Données électroniques. — [Québec : Affaires municipales et régions Québec, cop. 2007].

Mode d'accès: Web. — Archivé à Bibliothèque et Archives nationales du Québec. — Titre de l'écran-titre (visionné le 19 novembre 2007). — "Solidaires dans l'action". — Disponible aussi en version imprimée. — ISBN : 978-2-550-51390-2.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/46380.

A36A1

3520137

Drapeau, Claude
   L'industrie à l'heure du développement durable : les stratégies de développement éco-industriel : document de veille / Claude Drapeau. — [Québec : Affaires municipales et régions Québec], 2007. — 5, [1] p. : ill. en coul. ; 28 cm.

   Webographie: p. [6]. — Disponible aussi sur le Web. — ISBN : 978-2-550-52843-2 : gratuit.

1. Écologie industrielle 2. Parcs industriels — Aspect de l'environnement — Danemark — Kalundborg I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et des régions II. Titre.

A36A1D736

3595571

Grands prix de la ruralité
Grands prix de la ruralité : guide d'inscription d'une MRC pour la tenue de l'activité sur son territoire et formulaire / [réalisé par le Ministère des affaires municipales et des régions (MAMR)]. — [Québec] : Ministère des affaires municipales et des régions, ©2008-. — 28 cm.
Annuel. — Disponible aussi sur le Web. — Gratuit.

1. Grands prix de la ruralité — Périodiques 2. Développement rural — Prix et récompenses — Québec (Province) — Périodiques I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et des régions.

A36A1G7351/

3591892

Grands prix de la ruralité
Grands prix de la ruralité : guide de mise en candidature et formulaire / [réalisé par le Ministère des affaires municipales et des régions (MAMR)]. — [Québec] : Ministère des affaires municipales et des régions, ©2008-. — 28 cm.
Annuel. — Disponible aussi sur le Web. — Gratuit.

A36A1G735/

3591885

Lamy, Catherine
   Site Web municipal : guide pratique à l'intention des élus et des gestionnaires des municipalités du Québec [ressource électronique] / [réalisé par le CEFRIO en collaboration avec l'Université de Sherbrooke... et al. ; recherche et rédaction, Catherine Lamy ; comité de rédaction, Jean-Yves Beaudoin... et al. ; collaboration à la recherche, Isabelle Poulin ; coordination, Catherine Roy]. — Données électroniques. — Québec : CEFRIO en collaboration avec le Ministère des affaires municipales et des régions : [Ministère des services gouvernementaux] , 2006.

   Mode d'accès: Web. — Archivé à Bibliothèque et Archives nationales du Québec. — Titre de l'écran-titre (visionné le 29 mai 2006). — Webographie. — Disponible aussi en version imprimée. — ISBN-10 : 2-923278-28-3 (version imprimée).

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/56068.

1. Administration municipale — Québec (Province) — Informatique 2. Services municipaux — Québec (Province) — Informatique 3. Internet dans l'administration publique — Québec (Province) I. Roy, Catherine , éd. II. Cefrio III. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et des régions IV. Québec (Province). Ministère des services gouvernementaux V. Titre.

A36A1

3191171

Mérite municipal
Cahier des réalisations des lauréates et lauréats / Mérite municipal... — 2008-. — [Québec] : Ministère des affaires municipales et des régions, ©2008-. — 28 cm.
Annuel. — Disponible aussi sur le Web. — Version électronique archivée à Bibliothèque et Archives nationales du Québec. — Gratuit.

1. Mérite municipal — Périodiques 2. Municipalités — Québec (Province) — Prix et récompenses — Périodiques 3. Services municipaux — Participation des citoyens — Prix et récompenses — Québec (Province) — Périodiques 4. Administration municipale — Prix et récompenses — Québec (Province) — Périodiques 5. Action sociale — Prix et récompenses — Québec (Province) — Périodiques I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et des régions II. Titre.

A36A1C355/

3591905

Mérite municipal
   [Cahier des réalisations des lauréates et lauréats (En ligne)]
   Cahier des réalisations des lauréates et lauréats [ressource électronique] / Mérite municipal ... — 2008-. — Données électroniques. — [Québec : Ministère des affaires municipales et des régions], 2008-.
   Annuel. — Mode d'accès: Web. — Archivé à Bibliothèque et Archives nationales du Québec. — Titre de l'écran-titre. — Disponible aussi en version imprimée. — Fait suite à : Prix du Mérite municipal ... (En ligne).

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/1563036.

A36A1

3634154

Modifications comptables de... : sommaire. — 2007-. — [Québec] : Affaires municipales et régions Québec, 2007-. — 28 cm.
Annuel. — Version électronique archivée à Bibliothèque et Archives nationales du Québec.

1. Finances municipales — Québec (Province) — Comptabilité — Périodiques I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et des régions.

A36A1M645/

3520386

Modifications comptables de... : sommaire (En ligne)
Modifications comptables de... : sommaire [ressource électronique]. — 2007-. — Données électroniques. — [Québec : Ministère des affaires municipales et des régions], 2007-.
Annuel. — Mode d'accès: Web. — Archivé à Bibliothèque et Archives nationales du Québec. — Titre de l'écran-titre. — Disponible aussi en version imprimée. — Autre édition disponible : Modifications comptables de....

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/36176.

1. Finances municipales — Québec (Province) — Comptabilité — Périodiques I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et des régions.

A36A1

3515919

Noël, Roger
   Avis et recommandations relatifs à l'examen du bien-fondé des règlements RCG 06-010 et RCG 06-16 de la ville de Montréal, en regard de l'opposition des quinze villes reconstituées de l'agglomération de Montréal, et le règlement RCG 06-018, pour lequel les villes de Côte-Saint-Luc et Dollard-Des Ormeaux ont signifié leur opposition, le tout en vertu de l'article 115 de la Loi no 75 [ressource électronique] : transmis à Madame Nathalie Normandeau, ministre des affaires municipales et des régions / Roger Noël. — Données électroniques. — [Québec : Ministère des affaires municipales et des régions], 2006.

   Mode d'accès: Web. — Archivé à Bibliothèque et Archives nationales du Québec. — Titre de l'écran-titre (visionné le 21 juillet 2006).

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/63737.

1. Finances municipales — Québec (Province) — Montréal, Agglomération de 2. Impôt local — Québec (Province) — Montréal, Agglomération de 3. Services municipaux — Québec (Province) — Montréal, Agglomération de 4. Voirie (Administration) — Québec (Province) — Montréal, Agglomération de 5. Montréal, Agglomération de (Québec) — Administration — Réorganisation I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et des régions II. Titre.

A36A1

3191333

Organización municipal de Québec [ressource électronique] / Affaires municipales et régions Québec. — Dic. de 2006-. — Données électroniques. — [Québec : le Ministère], 2007-.

Mode d'accès: Web. — Archivé à Bibliothèque et Archives nationales du Québec. — Titre de l'écran-titre. — Autre édition disponible : Municipal organization in Québec. — Autre édition disponible : Organisation municipale du Québec.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/36346.

1. Administration municipale — Québec (Province) — Périodiques 2. Administration locale — Québec (Province) — Périodiques 3. Municipalités — Québec (Province) — Périodiques I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et des régions.

A36A1

3540074

Pronovost, Jean
   Rapport du médiateur concernant l'adoption du budget d'agglomération de Longueuil [ressource électronique] : à l'intention de la ministre des affaires municipales et des régions, Madame Nathalie Normandeau / Jean Pronovost. — Données électroniques. — [Québec : Ministère des affaires municipales et des régions], 2006.

   Mode d'accès: Web. — Archivé à Bibliothèque et Archives nationales du Québec. — Titre de l'écran-titre (visionné le 26 mai 2006).

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/56059.

1. Finances municipales — Québec (Province) — Longueuil, Région de 2. Longueuil (Québec) — Administration — Réorganisation I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et des régions II. Titre.

A36A1

3190480

Québec (Province). Ministère des affaires municipales et des régions
   Rapport de la ministre sur les nouveaux pouvoirs des municipalités en matière de crédits de taxes à l'investissement et de mesures d'aide limitée / [Nathalie Normandeau, Affaires municipales et régions Québec]. — [Québec : Affaires municipales et régions Québec], 2008. — 5 p. ; 28 cm.

   Disponible aussi sur le Web. — ISBN : 978-2-550-52923-1: gratuit.

1. Crédit d'impôt à l'investissement — Québec (Province) 2. Aide au développement économique régional — Québec (Province) 3. Impôt local — Québec (Province) I. Normandeau, Nathalie II. Titre.

A36A1R3606

3587402

Québec (Province)
   Orientations et projets du gouvernement en matière d'aménagement du territoire : municipalité régionale de comté de Manicouagan. — [Québec : Ministère des affaires municipales et des régions, 2008]. — 51 p. ; 28 cm.

   Autre titre : Orientations du gouvernement en matière d'aménagement : municipalité régionale de comté de Manicouagan. — ISBN : 978-2-550-53187-6 : gratuit.

1. Aménagement du territoire — Québec (Province) — Manicouagan I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et des régions II. Titre.

HT395*

A36A1O75394

3587407

Québec (Province)
   Orientations et projets du gouvernement en matière d'aménagement du territoire : municipalité régionale de comté du Domaine-du-Roy. — [Québec : Ministère des affaires municipales et des régions, 2008]. — 61 p. ; 28 cm.

   Autre titre : Orientations du gouvernement en matière d'aménagement : municipalité régionale de comté du Domaine-du-Roy. — ISBN : 978-2-550-52618-6 : gratuit.

1. Aménagement du territoire — Québec (Province) — Le Domaine-du-Roy 2. Le Domaine-du-Roy (Québec) I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et des régions II. Titre.

HT395*

A36A1O75393

3556904

Rapport sur la mise en oeuvre de la Loi sur la Communauté métropolitaine de Montréal. — [Québec] : Affaires municipales et régions, 2007. — 34 p. ; 28 cm.

Titre de la couv. — Disponible aussi sur le Web. — ISBN : 978-2-550-51665-1 : gratuit.

1. Communautés métropolitaines — Droit — Québec (Province) — Montréal, Agglomération de I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et des régions.

A36A1R3605

3553710

Rapport sur la mise en oeuvre de la Loi sur la Communauté métropolitaine de Montréal [ressource électronique]. — Données électroniques. — [Québec] : Affaires municipales et régions, 2007.

Mode d'accès: Web. — Archivé à Bibliothèque et Archives nationales du Québec. — Titre de l'écran-titre (visionné le 17 juillet 2008). — Disponible aussi en version imprimée. — ISBN : 978-2-550-51666-8.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/170291.

1. Communautés métropolitaines — Droit — Québec (Province) — Montréal, Agglomération de I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales et des régions.

A36A1

3602247

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