Bibliographie du Québec  

Janvier-décembre 2008

Département régional de médecine générale de l'Agence de santé et de services sociaux de Montréal : règlement modifiant le règlement sur la composition du comité de direction, les modalités d'élection ou de nomination, la durée du mandat des membres

Agence de la santé et des services sociaux de Montréal
   Département régional de médecine générale de l'Agence de santé et de services sociaux de Montréal : règlement modifiant le règlement sur la composition du comité de direction, les modalités d'élection ou de nomination, la durée du mandat des membres. — Montréal : Agence de la santé et des services sociaux de Montréal, ©2008. — 20 p. ; 28 cm. — ([Règlement] / Agence de la santé et des services sociaux de Montréal ; R2003-09).
   
   Titre de la couv. — "Adopté par le conseil d'administration le 16 septembre 2003". — Disponible aussi sur le Web. — ISBN : 978-2-89510-538-1 : 10,00 $.

  1. Agence de la santé et des services sociaux de Montréal. Département régional de médecine générale 2. Comités de direction — Droit — Québec (Province) — Montréal — Législation I. Titre. II. Collection : Règlement (Agence de la santé et des services sociaux de Montréal) ; R2003-09.