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Chambre des notaires du Québec
Boudreault, Marc, 1955-
Les sûretés / Marc Boudreault... — 2e éd. — [Montréal] : Wilson & Lafleur, 2008. — viii, 341 p. ; 23 cm. — (Collection bleue. Série Répertoire de droit).
Première éd., Montréal : Chambre des notaires du Québec, 1996 publiée dans la Collection pédagogique. — "Cet ouvrage est à jour au 1er mai 2007". — Extrait de l'Inforoute notariale de la "Chambre des notaires du Québec". — "Cet ouvrage est la quatrième édition d'un texte conçu en 1994 pour la formation des étudiants inscrits au programme de droit notarial...". - P. [4] de la couv. — Bibliogr. — ISBN :
1. Sûretés (Droit) — Québec (Province) I. Chambre des notaires du Québec II. Titre. III. Collection.
346.714074 KEQ302 3544943
Crête, François
La convention de séparation / François Crête. — 2e éd. — Montréal : Wilson & Lafleur, 2008. — vii, 65 p. ; 23 cm. — (Collection bleue. Série Répertoire de droit).
"Cet ouvrage est à jour au 18 mars 2008". — Première éd. en 2004. — Extrait de l'Inforoute notariale de la "Chambre des notaires du Québec". — Bibliogr. — ISBN :
1. Séparation de corps — Québec (Province) 2. Séparation de biens — Québec (Province) 3. Garde des enfants (Droit) — Québec (Province) I. Chambre des notaires du Québec II. Titre. III. Collection.
346.71401668 KEQ250 3595915
Perreault, Michel
Le droit des personnes morales au Québec / Michel Perreault. — 2e éd. — Montréal : Wilson & Lafleur, 2008. — xi, 179 p. : formules ; 23 cm. — (Collection bleue. Série Répertoire de droit).
"Cet ouvrage est à jour au 1er avril 2008". — Première éd. en 2005. — Extrait de l'Inforoute notariale de la "Chambre des notaires du Québec". — Bibliogr. — ISBN :
1. Personnes morales — Québec (Province) 2. Sociétés — Droit — Québec (Province) I. Chambre des notaires du Québec II. Titre. III. Collection.
346.714013 KEQ494 3615134
Roy, Alain, 1968-
Les régimes de protection du majeur inapte / Alain Roy..., Michel Beauchamp... — 2e éd. — Montréal : Chambre des notaires du Québec : Wilson & Lafleur, 2007. — vii, 67 p. ; 23 cm. — (Collection bleue. Série Répertoire de droit).
"Cet ouvrage est à jour au 1er janvier 2007". — Extrait de l'Inforoute notariale de la Chambre des notaires du Québec. Cf. verso de la p. de t. — Bibliogr. — ISBN :
1. Personnes (Droit) — Québec (Province) 2. Incapables (Droit) — Québec (Province) 3. Incapacité (Droit) — Québec (Province) I. Beauchamp, Michel, notaire II. Chambre des notaires du Québec III. Titre. IV. Collection.
346.714013 KEQ233 3507475
Samoisette, Luce
La fiscalité / Luce Samoisette. — 2e éd. — Montréal : Wilson & Lafleur, 2008. — ix, 75 p. ; 23 cm. — (Collection bleue. Série Répertoire de droit).
"Cet ouvrage est à jour au 31 juillet 2007". — Première éd. en 2004. — Extrait de l'Inforoute notariale de la "Chambre des notaires du Québec". — Bibliogr. — ISBN :
1. Droit fiscal — Québec (Province) 2. Droit fiscal — Canada I. Chambre des notaires du Québec II. Titre. III. Collection.
343.71404 KEQ1002* 3595945
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