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Bibliographie du Québec  

Janvier-décembre 2008

Table des matières

Index des vedettes-matière

Index auteurs/titres

Québec (Province). Ministère du développement économique, de l'innovation et de l'exportation. Direction des coopératives

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Coopérative de solidarité : constitution, organisation, fonctionnement [ressource électronique] / [réalisé par la Direction des coopératives, Développement économique, innovation et exportation Québec]. — Mis à jour en juin 2007. — Données électroniques. — [Québec] : le Ministère, Direction des communications, 2007. — (Collection Outils coop).
   
   Mode d'accès: Web. — Archivé à Bibliothèque et Archives nationales du Québec. — Titre de l'écran-titre (visionné le 30 août 2007). — Disponible aussi en version imprimée. — ISBN : 978-2-550-50233-3.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/46003.

  1. Coopératives — Droit — Québec (Province) 2. Coopératives sociales — Québec (Province) — Statuts I. Québec (Province). Ministère du développement économique, de l'innovation et de l'exportation. Direction des coopératives II. Collection.

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Loi modifiant la Loi sur les coopératives [ressource électronique] : cahier de référence / [préparé par la Direction des coopératives du MDEIE]. — Données électroniques. — Québec : Ministère du développement économique, de l'innovation et de l'exportation, Direction des coopératives, 2006.
   
   Mode d'accès: Web. — Archivé à Bibliothèque et Archives nationales du Québec. — Titre de l'écran-titre (visionné le 19 décembre 2006). — Version électronique d'un document imprimé publié en 2005. — Autre titre : Modifications apportées à la Loi sur les coopératives. — ISBN-10 : 2-550-45837-0 ISBN-10 : 2-550-45837-2.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/28593.

  1. Québec (Province). Loi sur les coopératives 2. Coopératives — Droit — Québec (Province) I. Québec (Province). Loi modifiant la Loi sur les coopératives II. Québec (Province). Ministère du développement économique, de l'innovation et de l'exportation. Direction des coopératives.

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Nouveau régime d'investissement coopératif [ressource électronique] : ristourne à impôt différé: ristourne à impôt différé : guide d'information sur les mesures fiscales destinées aux coopératives et aux fédérations de coopératives / [préparé par la Direction des coopératives du Ministère du développement économique, de l'innovation et de l'exportation]. — Mis à jour le 27 janv. 2006. — Données électroniques. — Québec : Direction générale des communications et des services à la clientèle du MDEIE, 2006.
   
   Mode d'accès: Web. — Archivé à Bibliothèque et Archives nationales du Québec. — Titre de l'écran-titre (visionné le 14 décembre 2006). — Première éd. en 2004. — Disponible aussi en version imprimée. — ISBN-10 : 2-550-43334-3.

Adresse électronique : http://collections.banq.qc.ca/ark:/52327/56971.

  1. Coopératives — Impôts — Québec (Province) 2. Coopératives — Investissements — Québec (Province) 3. Crédit d'impôt à l'investissement — Québec (Province) I. Québec (Province). Ministère du développement économique, de l'innovation et de l'exportation. Direction des coopératives.

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