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Québec (Province). Assemblée nationale. Secrétariat des commissions
La gestion des matières résiduelles : mandat d'initiative : document de consultation / Commission des transports et de l'environnement. — Québec : Assemblée nationale, Secrétariat des commissions, 2007. — 56 p. ; 28 cm.
Glossaire: p. 37-42. — Médiagraphie: p. 55-56. — Disponible aussi sur le Web. — ISBN :
1. Déchets — Élimination — Québec (Province) 2. Déchets — Gestion intégrée — Québec (Province) 3. Recyclage (Déchets, etc.) — Québec (Province) I. Québec (Province). Assemblée nationale. Commission permanente des transports et de l'environnement II. Québec (Province). Assemblée nationale. Secrétariat des commissions.
A11A8A29/T7352 3522677
Québec (Province). Assemblée nationale. Commission permanente de la culture
Rapport et recommandations à la suite de l'examen de la mission, des activités et de la gestion du Conseil supérieur de la langue française, de l'Office québécois de la langue française et de la Commission de toponymie / Commission de la culture. — Québec : Assemblée nationale, Secrétariat des commissions, 2008. — 13 p. ; 28 cm.
Disponible aussi sur le Web. — ISBN :
1. Québec (Province). Conseil supérieur de la langue française 2. Office québécois de la langue française 3. Québec (Province). Commission de toponymie I. Québec (Province). Assemblée nationale. Secrétariat des commissions II. Titre.
A11A8A29/C8418 3582666
Québec (Province). Assemblée nationale. Commission permanente de la culture
Rapport et recommandations à la suite de l'examen des rapports annuels 2001 à 2007 de la Commission d'accès à l'information du Québec / Commission de la culture. — Québec : Assemblée nationale, Secrétariat des commissions, 2007. — 10 p. ; 28 cm.
Disponible aussi sur le Web. — ISBN :
1. Commission d'accès à l'information du Québec 2. Droit à la vie privée — Québec (Province) I. Québec (Province). Assemblée nationale. Secrétariat des commissions II. Titre.
A11A8A29/C8417 3522695
Québec (Province). Assemblée nationale. Commission permanente des transports et de l'environnement
La gestion des matières résiduelles du Québec : mandat d'initiative : rapport / Commission des transports et de l'environnement. — Québec : Assemblée nationale, Secrétariat des commissions, 2008. — ii, 79 p. ; 28 cm.
Disponible aussi sur le Web. — ISBN :
1. Déchets — Élimination — Québec (Province) 2. Déchets — Gestion intégrée — Québec (Province) 3. Recyclage (Déchets, etc.) — Québec (Province) I. Québec (Province). Assemblée nationale. Secrétariat des commissions II. Titre.
A11A8A29/T7353 3590231
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