Bibliographie du Québec  

Janvier-décembre 2007

Mémoire concernant le Projet de loi 43, Loi sur les véhicules hors route : [ressource électronique]

Union québécoise pour la conservation de la nature
   Mémoire concernant le Projet de loi 43, Loi sur les véhicules hors route : présenté à la Commission de l'aménagement et des équipements [ressource électronique] / Union québécoise pour la conservation de la nature (UQCN) ; préparé par Gisèle Lamoureux... — Données électroniques. — [Québec] : UQCN, 2006.
   
   Mode d'accès: Web. — Archivé à Bibliothèque et Archives nationales du Québec. — Titre de l'écran-titre. — Version électronique d'un document imprimé publié en 1996.

Adresse électronique : http://www4.banq.qc.ca/pgq/2006/3279552.pdf.

  1. Véhicules tout terrain — Droit — Québec (Province) 2. Véhicules tout terrain — Aspect de l'environnement — Québec (Province) I. Lamoureux, Gisèle, 1942- II. Québec (Province). Assemblée nationale. Commission permanente de l'aménagement et des équipements III. Titre.