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Janvier-décembre 2007

Table des matièresIndex des vedettes-matièreIndex auteurs/titres

Québec (Province). Commission administrative des régimes de retraite et d'assurances


Buy-backs [ressource électronique]. — Données électroniques. — Québec : Commission administrative des régimes de retraite et d'assurances, 2007.
   
   Mode d'accès: Web. — Archivé à Bibliothèque et Archives nationales du Québec. — Titre de l'écran-titre. — Publié en français sous le titre: Les rachats de service. — Disponible aussi en version imprimée.

Adresse électronique : http://www4.banq.qc.ca/pgq/2007/3345129.pdf.

  1. Régimes de retraite — Québec (Province) — Guides, manuels, etc. 2. Québec (Province) — Fonctionnaires — Pensions — Guides, manuels, etc. I. Québec (Province). Commission administrative des régimes de retraite et d'assurances II. Titre : Les rachats de service.

A11R393345129


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C'est aujourd'hui que je prépare demain! [ressource électronique]. — Données électroniques. — Québec : Commission administrative des régimes de retraite et d'assurances Québec, 2005.
   
   Mode d'accès: Web. — Archivé à Bibliothèque et Archives nationales du Québec. — Titre de l'écran-titre. — Publié aussi en anglais. — Disponible aussi en version imprimée.

Adresse électronique : http://www4.banq.qc.ca/pgq/2007/3345083.pdf.

  1. Québec (Province) — Fonctionnaires — Pensions I. Québec (Province). Commission administrative des régimes de retraite et d'assurances.

A11R393345083


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Coup d'oeil RRPE [ressource électronique]. — Vol. 1, no 1 (févr. 2006)-. — Données électroniques. — [Québec : Commission administrative des régimes de retraite et d'assurances], 2006-.
   Irrégulier. — Mode d'accès: Web. — Archivé à Bibliothèque et Archives nationales du Québec. — Titre de l'écran-titre. — "Le bulletin d'information des participants du Régime de retraite du personnel d'encadrement (RRPE)". — Autres éditions disponibles : PPMP at a glance.

Adresse électronique : http://www4.banq.qc.ca/pgq/2007/3505325/3505325.htm.

  1. Cadres (Personnel) — Pensions — Québec (Province) — Périodiques 2. Régimes de retraite — Québec (Province) — Périodiques I. Québec (Province). Commission administrative des régimes de retraite et d'assurances.

A11R393505325


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Déclaration des montants de rétroactivité relatifs à l'équité salariale : guide [ressource électronique]. — Données électroniques. — [Québec] : Commission administrative des régimes de retraite et d'assurances Québec, 2007.
   
   Mode d'accès: Web. — Archivé à Bibliothèque et Archives nationales du Québec. — Titre de l'écran-titre.

Adresse électronique : http://www4.banq.qc.ca/pgq/2007/3344966.pdf.

  1. Régimes de retraite — Québec (Province) — Guides, manuels, etc. I. Québec (Province). Commission administrative des régimes de retraite et d'assurances.

A11R393344966


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Étalement des montants de rétroactivité relatifs à l'équité salariale : guide [ressource électronique]. — Données électroniques. — [Québec] : Commission administrative des régimes de retraite et d'assurances Québec, 2007.
   
   Mode d'accès: Web. — Archivé à Bibliothèque et Archives nationales du Québec. — Titre de l'écran-titre.

Adresse électronique : http://www4.banq.qc.ca/pgq/2007/3344972.pdf.

  1. Régimes de retraite — Québec (Province) — Guides, manuels, etc. I. Québec (Province). Commission administrative des régimes de retraite et d'assurances.

A11R393344972


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Évaluation actuarielle : Régime de retraite des employés du gouvernement et des organismes publics (employés de niveau syndicable) [ressource électronique] / CARRA. — 31 déc. 1996-. — Données électroniques. — [Québec : Commission administrative des régimes de retraite et d'assurances], 2002-.
   Triennal. — Mode d'accès: Web. — Archivé à Bibliothèque et Archives nationales du Québec. — Titre de l'écran-titre. — Variation du titre : Évaluation actuarielle : Régime de retraite des employés du gouvernement et des organismes publics,.

Adresse électronique : http://www4.banq.qc.ca/pgq/2007/3504820/3504820.htm.

  1. Régimes de retraite — Québec (Province) — Évaluation — Périodiques 2. Fonction publique — Pensions — Québec (Province) — Périodiques 3. Québec (Province) — Fonctionnaires — Pensions — Évaluation — Périodiques I. Québec (Province). Commission administrative des régimes de retraite et d'assurances.

A11R393504820


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Évaluation actuarielle : Régime de retraite des enseignants au... [ressource électronique] / CARRA. — 31 déc. 1996. — Données électroniques. — [Québec : Commission administrative des régimes de retraite et d'assurances], 1998.
   Un seul no paru. — Mode d'accès: Web. — Archivé à Bibliothèque et Archives nationales du Québec. — Titre de l'écran-titre.

Adresse électronique : http://www4.banq.qc.ca/pgq/2007/3504845/3504845.htm.

  1. Enseignants — Pensions — Québec (Province) — Périodiques 2. Régimes de retraite — Québec (Province) — Évaluation — Périodiques I. Québec (Province). Commission administrative des régimes de retraite et d'assurances.

A11R393504845


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Évaluation actuarielle : Régime de retraite des fonctionnaires au... [ressource électronique] / CARRA. — 31 déc. 1996. — Données électroniques. — [Québec : Commission administrative des régimes de retraite et d'assurances], 1998.
   Un seul no paru. — Mode d'accès: Web. — Archivé à Bibliothèque et Archives nationales du Québec. — Titre de l'écran-titre. — ISSN : 0825-6578.

Adresse électronique : http://www4.banq.qc.ca/pgq/2007/3504825/3504825.htm.

  1. Régimes de retraite — Québec (Province) — Évaluation — Périodiques 2. Fonction publique — Pensions — Québec (Province) — Périodiques 3. Québec (Province) — Fonctionnaires — Pensions — Périodiques I. Québec (Province). Commission administrative des régimes de retraite et d'assurances.

A11R393504825


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Évaluation actuarielle : Régime de retraite du personnel d'encadrement au... [ressource électronique] / CARRA. — 31 déc. 1996-. — Données électroniques. — [Québec : Commission administrative des régimes de retraite et d'assurances, 1998?]-.
   Triennal. — Mode d'accès: Web. — Archivé à Bibliothèque et Archives nationales du Québec. — Titre de l'écran-titre.

Adresse électronique : http://www4.banq.qc.ca/pgq/2007/3505315/3505315.htm.

  1. Hauts fonctionnaires — Québec (Province) — Pensions — Périodiques 2. Régimes de retraite — Québec (Province) — Évaluation — Périodiques 3. Québec (Province) — Fonctionnaires — Pensions — Périodiques I. Québec (Province). Commission administrative des régimes de retraite et d'assurances.

A11R393505315


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Le partage du patrimoine familial [ressource électronique]. — Données électroniques. — [Québec] : Commission administrative des régimes de retraite et d'assurances Québec, 2003.
   
   Mode d'accès: Web. — Archivé à Bibliothèque et Archives nationales du Québec. — Titre de l'écran-titre. — Publié aussi en anglais. — Disponible aussi en version imprimée.

Adresse électronique : http://www4.banq.qc.ca/pgq/2007/3344876.pdf.

  1. Patrimoine familial — Québec (Province) I. Québec (Province). Commission administrative des régimes de retraite et d'assurances.

A11R393344876


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The Pension plan of the judges of the Court of Québec and of certain municipal courts [ressource électronique] : (part V.1 of the Courts of Justice Act). — Données électroniques. — Québec : Commission administrative des régimes de retraite et d'assurances, 2006.
   
   Mode d'accès: Web. — Archivé à Bibliothèque et Archives nationales du Québec. — Titre de l'écran-titre (visionné le 20 juillet 2007). — En tête du titre: The PPJCQM. — Publié en français sous le titre: Le Régime de retraite des juges de la Cour du Québec et certaines cours municipales. — ISBN-10 : 2-550-46341-2.

Adresse électronique : http://www4.banq.qc.ca/pgq/2007/3500887.pdf.

  1. Régimes de retraite — Québec (Province) 2. Juges — Pensions — Québec (Province) I. Québec (Province). Commission administrative des régimes de retraite et d'assurances II. Titre : The PPJCQM III. Titre : Le Régime de retraite des juges de la Cour du Québec et certaines cours municipales.

A11R393500887


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The PPCT (En ligne)
   The PPCT [ressource électronique]. — Vol. 3, no. 1 (June 2000). — Données électroniques. — [Québec : Commission administrative des régimes de retraite et d'assurances], 2000.
   Un seul no paru. — Mode d'accès: Web. — Archivé à Bibliothèque et Archives nationales du Québec. — Titre de l'écran-titre. — "The pension plan of certain teachers". — Disponible aussi en version imprimée. — Autres éditions disponibles : RRCE (En ligne).

Adresse électronique : http://www4.banq.qc.ca/pgq/2007/3506287/3506287.htm.

  1. Enseignants — Pensions — Québec (Province) — Périodiques 2. Régimes de retraite — Québec (Province) — Périodiques I. Québec (Province). Commission administrative des régimes de retraite et d'assurances.

A11R393506287


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The PPEMO : the pension plan of elected municipal officers (En ligne)
   The PPEMO : the pension plan of elected municipal officers [ressource électronique]. — Nov. 2004-. — Données électroniques. — [Québec : Commission administrative des régimes de retraite et d'assurances], 2004-.
   
   Mode d'accès: Web. — Archivé à Bibliothèque et Archives nationales du Québec. — Titre de l'écran-titre. — Disponible aussi en version imprimée. — Autres éditions disponibles : RREM : le régime de retraite des élus municipaux (En ligne).

Adresse électronique : http://www4.banq.qc.ca/pgq/2007/3506642/3506642.htm.

  1. Régimes de retraite — Québec (Province) — Périodiques 2. Conseillers municipaux — Pensions — Québec (Province) — Périodiques I. Québec (Province). Commission administrative des régimes de retraite et d'assurances.

A11R393506642


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The PPMNA : the pension plan of the members of the National Assembly (En ligne)
   The PPMNA : the pension plan of the members of the National Assembly [ressource électronique]. — Feb. 2007-. — Données électroniques. — [Québec : Commission administrative des régimes de retraite et d'assurances], 2007-.
   
   Mode d'accès: Web. — Archivé à Bibliothèque et Archives nationales du Québec. — Titre de l'écran-titre. — Disponible aussi en version imprimée. — Autres éditions disponibles : RRMAN : le régime de retraite des membres de l'Assemblée nationale (En ligne).

Adresse électronique : http://www4.banq.qc.ca/pgq/2007/3506647/3506647.htm.

  1. Québec (Province). Assemblée nationale — Pensions — Périodiques 2. Députés — Pensions — Québec (Province) — Périodiques I. Québec (Province). Commission administrative des régimes de retraite et d'assurances.

A11R393506647


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The PPMP at a glance [ressource électronique]. — Vol. 1, no. 1 (Feb. 2006)-. — Données électroniques. — [Québec : Commission administrative des régimes de retraite et d'assurances], 2006-.
   Irrégulier. — Mode d'accès: Web. — Archivé à Bibliothèque et Archives nationales du Québec. — Titre de l'écran-titre. — "A newsletter intended for the members of the PPMP". — Autres éditions disponibles : Coup d'oeil RRPE.

Adresse électronique : http://www4.banq.qc.ca/pgq/2007/3506306/3506306.htm.

  1. Cadres (Personnel) — Pensions — Québec (Province) — Périodiques 2. Régimes de retraite — Québec (Province) — Périodiques I. Québec (Province). Commission administrative des régimes de retraite et d'assurances.

A11R393506306


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Québec (Province). Commission administrative des régimes de retraite et d'assurances
   [Guide d'administration (En ligne)]
   Guide d'administration [ressource électronique]. — Mai 2007-. — Données électroniques. — [Québec : Commission administrative des régimes de retraite et d'assurances], 2007-.
   Annuel. — Mode d'accès: Web. — Archivé à Bibliothèque et Archives nationales du Québec. — Titre de l'écran-titre. — Disponible aussi en version imprimée.

Adresse électronique : http://www4.banq.qc.ca/pgq/2007/3502835/3502835.htm.

  1. Québec (Province). Commission administrative des régimes de retraite et d'assurances — Gestion — Guides, manuels, etc. 2. Caisses de retraite — Québec (Province) — Gestion — Guides, manuels, etc.

A11R393502835


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Québec (Province). Commission administrative des régimes de retraite et d'assurances
   [Guide de la déclaration annuelle de l'employeur pour les années... (En ligne)]
   Guide de la déclaration annuelle de l'employeur pour les années... [ressource électronique] / Direction de l'assistance aux opérations [de la Commission administrative des régimes de retraite et d'assurances]. — 1987/2005-. — Données électroniques. — [Québec : la Commission], 2005-.
   Annuel. — Mode d'accès: Web. — Archivé à Bibliothèque et Archives nationales du Québec. — Titre de l'écran-titre. — Disponible aussi en version imprimée.

Adresse électronique : http://www4.banq.qc.ca/pgq/2007/3504648/3504648.htm.

  1. Québec (Province). Commission administrative des régimes de retraite et d'assurances — Guides, manuels, etc. 2. Régimes de retraite — Québec (Province) — Guides, manuels, etc. 3. Assurance collective — Québec (Province) — Guides, manuels, etc. I. Québec (Province). Commission administrative des régimes de retraite et d'assurances. Direction de l'assistance aux opérations.

A11R393504648


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Québec (Province). Commission administrative des régimes de retraite et d'assurances
   [Méthodes de calcul des cotisations pour... (En ligne)]
   Méthodes de calcul des cotisations pour... [ressource électronique] / Direction de l'assistance aux opérations [de la Commission administrative des régimes de retraite et d'assurances]. — 2005-. — Données électroniques. — [Québec : la Commission], 2004-.
   Annuel. — Mode d'accès: Web. — Archivé à Bibliothèque et Archives nationales du Québec. — Titre de l'écran-titre. — "RREGOP, RRCE, RRPE, RRE, RRF, RRAS", puis: "RREGOP, RRCE, RRPE, RRE, RRF, RRAS, RRAPSC". — Disponible aussi en version imprimée.

Adresse électronique : http://www4.banq.qc.ca/pgq/2007/3504774/3504774.htm.

  1. Fonction publique — Pensions — Québec (Province) — Tables — Périodiques 2. Fonction publique — Pensions — Québec (Province) — Périodiques 3. Caisses de retraite — Québec (Province) — Tables — Périodiques 4. Caisses de retraite — Québec (Province) — Périodiques I. Québec (Province). Commission administrative des régimes de retraite et d'assurances. Direction de l'assistance aux opérations.

A11R393504774


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Québec (Province). Commission administrative des régimes de retraite et d'assurances
   [Méthodes de calcul des facteurs d'équivalence (FE) pour... à l'égard du Régime de retraite des élus municipaux (RREM) (En ligne)]
   Méthodes de calcul des facteurs d'équivalence (FE) pour... à l'égard du Régime de retraite des élus municipaux (RREM) [ressource électronique] / Direction de l'assistance aux opérations [de la Commission administrative des régimes de retraite et d'assurances]. — 2006-. — Données électroniques. — [Québec : la Commission], 2006-.
   Annuel. — Mode d'accès: Web. — Archivé à Bibliothèque et Archives nationales du Québec. — Titre de l'écran-titre. — Disponible aussi en version imprimée.

Adresse électronique : http://www4.banq.qc.ca/pgq/2007/3501632/3501632.htm.

  1. Conseillers municipaux — Pensions — Québec (Province) — Tables — Périodiques 2. Conseillers municipaux — Pensions — Québec (Province) — Périodiques 3. Caisses de retraite — Québec (Province) — Tables — Périodiques 4. Caisses de retraite — Québec (Province) — Périodiques I. Québec (Province). Commission administrative des régimes de retraite et d'assurances. Direction de l'assistance aux opérations.

A11R393501632


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Québec (Province). Commission administrative des régimes de retraite et d'assurances
   [Méthodes de calcul des facteurs d'équivalence (FE) pour... (En ligne)]
   Méthodes de calcul des facteurs d'équivalence (FE) pour... [ressource électronique] / [rédigé par la Direction de l'assistance aux opérations, Commission administrative des régimes de retraite et d'assurances]. — 2006-. — Données électroniques. — [Québec : la Commission], 2006-.
   Annuel. — Mode d'accès: Web. — Archivé à Bibliothèque et Archives nationales du Québec. — Titre de l'écran-titre. — "RREGOP, RRPE, RRE, RRF, RRCHCN, RREFQ, RRAS, RRAPSC, RRMSQ, RRCJAJ et RRJCQM". — Disponible aussi en version imprimée.

Adresse électronique : http://www4.banq.qc.ca/pgq/2007/3501630/3501630.htm.

  1. Fonction publique — Pensions — Québec (Province) — Tables — Périodiques 2. Fonction publique — Pensions — Québec (Province) — Périodiques 3. Caisses de retraite — Québec (Province) — Tables — Périodiques 4. Caisses de retraite — Québec (Province) — Périodiques I. Québec (Province). Commission administrative des régimes de retraite et d'assurances. Direction de l'assistance aux opérations.

A11R393501630


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Québec (Province). Commission administrative des régimes de retraite et d'assurances
   Notre déclaration de services à la clientèle [ressource électronique] / Commission administrative des régimes de retraite et d'assurances Québec. — Données électroniques. — Québec : la Commission, 2004.
   
   Mode d'accès: Web. — Archivé à Bibliothèque et Archives nationales du Québec. — Titre de l'écran-titre. — Publié aussi en anglais.

Adresse électronique : http://www4.banq.qc.ca/pgq/2007/3344872.pdf.

  1. Québec (Province). Commission administrative des régimes de retraite et d'assurances — Service à la clientèle 2. Québec (Province) — Fonctionnaires — Pensions I. Titre.

A11R393344872


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Québec (Province). Commission administrative des régimes de retraite et d'assurances
   Plan d'action... à l'égard des personnes handicapées [ressource électronique] / Commission administrative des régimes de retraite et d'assurances Québec. — 2006-. — Données électroniques. — [Québec : la Commission], 2007-.
   Annuel. — Mode d'accès: Web. — Archivé à Bibliothèque et Archives nationales du Québec. — Titre de l'écran-titre.

Adresse électronique : http://www4.banq.qc.ca/pgq/2007/3504799/3504799.htm.

  1. Québec (Province). Commission administrative des régimes de retraite et d'assurances — Périodiques 2. Handicapés dans la fonction publique — Québec (Province) — Périodiques 3. Handicapés, Services aux — Québec (Province) — Périodiques I. Titre.

A11R393504799


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Québec (Province). Commission administrative des régimes de retraite et d'assurances
   [Plan stratégique... (En ligne)]
   Plan stratégique... [ressource électronique] / Commission administrative des régimes de retraite et d'assurances. — 2003/2005-. — Données électroniques. — [Québec : la Commission], 2004-.
   Triennal. — Mode d'accès: Web. — Archivé à Bibliothèque et Archives nationales du Québec. — Titre de l'écran-titre. — Disponible aussi en version imprimée. — ISSN : 1496-3566 (version imprimée).

Adresse électronique : http://www4.banq.qc.ca/pgq/2007/3504797/3504797.htm.

  1. Québec (Province). Commission administrative des régimes de retraite et d'assurances — Périodiques.

A11R393504797


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Québec (Province). Commission administrative des régimes de retraite et d'assurances
   [Rapport annuel de gestion... (En ligne)]
   Rapport annuel de gestion... [ressource électronique] / Commission administrative des régimes de retraite et d'assurances. — 2002-. — Données électroniques. — [Québec : la Commission], 2003-.
   Annuel. — Mode d'accès: Web. — Archivé à Bibliothèque et Archives nationales du Québec. — Titre de l'écran-titre. — Disponible aussi en version imprimée. — Fait suite à : Rapport annuel... (Québec (Province). Commission administrative des régimes de retraite et d'assurances : En ligne). — ISSN : 1705-771X.

Adresse électronique : http://www4.banq.qc.ca/pgq/2007/3504809/3504809.htm.

  .

A11R393504809


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Québec (Province). Commission administrative des régimes de retraite et d'assurances
   [Rapport annuel... (En ligne)]
   Rapport annuel... [ressource électronique] / Commission administrative des régimes de retraite et d'assurances. — 2000-2001. — Données électroniques. — [Québec : la Commission], 2002-2005.
   Annuel. — Mode d'accès: Web. — Archivé à Bibliothèque et Archives nationales du Québec. — Titre de l'écran-titre. — Disponible aussi en version imprimée. — Devient : Rapport annuel de gestion... (Québec (Province). Commission administrative des régimes de retraite et d'assurances : En ligne). — ISSN : 0825-6578 (version imprimée).

Adresse électronique : http://www4.banq.qc.ca/pgq/2007/3504802/3504802.htm.

  .

A11R393504802


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Québec (Province). Commission administrative des régimes de retraite et d'assurances
   [Tables de retenues des cotisations pour... (En ligne)]
   Tables de retenues des cotisations pour... [ressource électronique] / Direction de l'assistance aux opérations [de la Commission administrative des régimes de retraite et d'assurances]. — 2005-. — Données électroniques. — [Québec : la Commission], 2004-.
   Annuel. — Mode d'accès: Web. — Archivé à Bibliothèque et Archives nationales du Québec. — Titre de l'écran-titre. — "RREGOP, RRCE, RRPE, RRE, RRF, RRAS", puis: "RREGOP, RRCE, RRPE, RRE, RRF, RRAS, RRAPSC". — Disponible aussi en version imprimée.

Adresse électronique : http://www4.banq.qc.ca/pgq/2007/3504796/3504796.htm.

  1. Fonction publique — Pensions — Québec (Province) — Tables — Périodiques 2. Caisses de retraite — Québec (Province) — Tables — Périodiques I. Québec (Province). Commission administrative des régimes de retraite et d'assurances. Direction de l'assistance aux opérations.

A11R393504796


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Questions de retraite [ressource électronique]. — Données électroniques. — Québec : Commission administrative des régimes de retraite et d'assurances Québec, 2004.
   
   Mode d'accès: Web. — Archivé à Bibliothèque et Archives nationales du Québec. — Titre de l'écran-titre. — Publié aussi en anglais. — Disponible aussi en version imprimée.

Adresse électronique : http://www4.banq.qc.ca/pgq/2007/3344959.pdf.

  1. Québec (Province) — Fonctionnaires — Pensions I. Québec (Province). Commission administrative des régimes de retraite et d'assurances.

A11R393344959


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Les rachats de service [ressource électronique]. — Données électroniques. — [Québec] : Commission administrative des régimes de retraite et d'assurances, 2007.
   
   Mode d'accès: Web. — Archivé à Bibliothèque et Archives nationales du Québec. — Titre de l'écran-titre. — Publié en anglais sous le titre: Buy-backs. — Disponible aussi en version imprimée.

Adresse électronique : http://www4.banq.qc.ca/pgq/2007/3344879.pdf.

  1. Régimes de retraite — Québec (Province) — Guides, manuels, etc. 2. Québec (Province) — Fonctionnaires — Pensions — Guides, manuels, etc. I. Québec (Province). Commission administrative des régimes de retraite et d'assurances II. Titre : Buy-backs.

A11R393344879


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Le Régime de retraite de certains juges nommés avant le 1er janvier 2001 : (partie VI de la Loi sur les tribunaux judiciaires) [ressource électronique]. — Données électroniques. — Québec : Commission administrative des régimes de retraite et d'assurances Québec, 2006.
   
   Mode d'accès: Web. — Archivé à Bibliothèque et Archives nationales du Québec. — Titre de l'écran-titre. — En tête du titre: Le RRCJAJ. — Publié aussi en anglais. — Disponible aussi en version imprimée. — ISBN-10 : 2-550-46187-8.

Adresse électronique : http://www4.banq.qc.ca/pgq/2007/3344945.pdf.

  1. Régimes de retraite — Québec (Province) 2. Juges — Pensions — Québec (Province) I. Québec (Province). Commission administrative des régimes de retraite et d'assurances II. Titre : Le RRCJAJ.

A11R393344945


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Le Régime de retraite des juges de la Cour du Québec et certaines cours municipales [ressource électronique] : (partie V.1 de la Loi sur les tribunaux judiciaires). — Données électroniques. — Québec : Commission administrative des régimes de retraite et d'assurances Québec, 2006.
   
   Mode d'accès: Web. — Archivé à Bibliothèque et Archives nationales du Québec. — Titre de l'écran-titre (visionné le 18 juillet 2007). — En tête du titre: Le RRJCQM. — Publié en anglais sous le titre: The Pension plan of the judges of the Court of Québec and of certain municipal courts. — Disponible aussi en version imprimée. — ISBN-10 : 2-550-46189-4.

Adresse électronique : http://www4.banq.qc.ca/pgq/2007/3344954.pdf.

  1. Régimes de retraite — Québec (Province) 2. Juges — Pensions — Québec (Province) I. Québec (Province). Commission administrative des régimes de retraite et d'assurances II. Titre : Le RRJCQM III. Titre : The Pension plan of the judges of the Court of Québec and of certain municipal courts.

A11R393344954


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The RPSO : the retirement plan for senior officials (civil service) (En ligne)
   The RPSO : the retirement plan for senior officials (civil service) [ressource électronique]. — Jan. 2007-. — Données électroniques. — [Québec : Commission administrative des régimes de retraite et d'assurances], 2007-.
   
   Mode d'accès: Web. — Archivé à Bibliothèque et Archives nationales du Québec. — Titre de l'écran-titre. — Disponible aussi en version imprimée. — Autres éditions disponibles : RRAS : le régime de retraite de l'administration supérieure (fonction publique) (En ligne).

Adresse électronique : http://www4.banq.qc.ca/pgq/2007/3353625/3353625.htm.

  1. Régimes de retraite — Québec (Province) — Périodiques 2. Hauts fonctionnaires — Pensions — Québec (Province) — Périodiques I. Québec (Province). Commission administrative des régimes de retraite et d'assurances.

A11R393353625


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The RPSO : the retirement plan for senior officials (education sector and health and social services sector) (En ligne)
   The RPSO : the retirement plan for senior officials (education sector and health and social services sector) [ressource électronique]. — Jan. 2007-. — Données électroniques. — [Québec : Commission administrative des régimes de retraite et d'assurances], 2007-.
   
   Mode d'accès: Web. — Archivé à Bibliothèque et Archives nationales du Québec. — Titre de l'écran-titre. — Disponible aussi en version imprimée. — Autres éditions disponibles : RRAS : le régime de retraite de l'administration supérieure (réseau de l'éducation et réseau de la santé et des services sociaux) (En ligne).

Adresse électronique : http://www4.banq.qc.ca/pgq/2007/3353628/3353628.htm.

  1. Régimes de retraite — Québec (Province) — Périodiques 2. Revenu de retraite — Québec (Province) — Périodiques 3. Cadres (Personnel) — Pensions — Québec (Province) — Périodiques I. Québec (Province). Commission administrative des régimes de retraite et d'assurances.

A11R393353628


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Le RRAS : le régime de retraite de l'administration supérieure (fonction publique) (En ligne)
   Le RRAS : le régime de retraite de l'administration supérieure (fonction publique) [ressource électronique]. — Janv. 2007-. — Données électroniques. — [Québec : Commission administrative des régimes de retraite et d'assurances], 2007-.
   
   Mode d'accès: Web. — Archivé à Bibliothèque et Archives nationales du Québec. — Titre de l'écran-titre. — Disponible aussi en version imprimée. — Autres éditions disponibles : RPSO : the retirement plan for senior officials (civil service) (En ligne).

Adresse électronique : http://www4.banq.qc.ca/pgq/2007/3353555/3353555.htm.

  1. Régimes de retraite — Québec (Province) — Périodiques 2. Hauts fonctionnaires — Pensions — Québec (Province) — Périodiques I. Québec (Province). Commission administrative des régimes de retraite et d'assurances.

A11R393353555


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Le RRAS : le régime de retraite des membres de l'administration supérieure (réseau de l'éducation et réseau de la santé et des services sociaux) (En ligne)
   Le RRAS : le régime de retraite des membres de l'administration supérieure (réseau de l'éducation et réseau de la santé et des services sociaux) [ressource électronique]. — Janv. 2007-. — Données électroniques. — [Québec : Commission administrative des régimes de retraite et d'assurances], 2007-.
   
   Mode d'accès: Web. — Version électronique archivée à Bibliothèque et Archives nationales du Québec. — Titre de l'écran-titre. — Disponible aussi en version imprimée. — Autres éditions disponibles : RPSO : the retirement plan for senior officials (education sector and health and social services sector) (En ligne).

Adresse électronique : http://www4.banq.qc.ca/pgq/2007/3353610/3353610.htm.

  1. Régimes de retraite — Québec (Province) — Périodiques 2. Revenu de retraite — Québec (Province) — Périodiques 3. Cadres (Personnel) — Pensions — Québec (Province) — Périodiques I. Québec (Province). Commission administrative des régimes de retraite et d'assurances.

A11R393353610


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Le RRCE (En ligne)
   Le RRCE [ressource électronique]. — Vol. 3, no 1 (juin 2000). — Données électroniques. — [Québec : Commission administrative des régimes de retraite et d'assurances], 2000.
   
   Mode d'accès: Web. — Archivé à Bibliothèque et Archives nationales du Québec. — Titre de l'écran-titre. — "Le Régime de retraite de certains enseignants". — Disponible aussi en version imprimée. — Autres éditions disponibles : PPCT (En ligne).

Adresse électronique : http://www4.banq.qc.ca/pgq/2007/3506254/3506254.htm.

  1. Enseignants — Pensions — Québec (Province) — Périodiques 2. Régimes de retraite — Québec (Province) — Périodiques I. Québec (Province). Commission administrative des régimes de retraite et d'assurances.

A11R393506254


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Le RRE (En ligne)
   Le RRE [ressource électronique]. — Vol. 3, no 1 (juin 2000). — Données électroniques. — [Québec : Commission administrative des régimes de retraite et d'assurances], 2000.
   Un seul no paru. — Mode d'accès: Web. — Archivé à Bibliothèque et Archives nationales du Québec. — Titre de l'écran-titre. — "Le Régime de retraite des enseignants". — Disponible aussi en version imprimée. — Autres éditions disponibles : TPP (En ligne).

Adresse électronique : http://www4.banq.qc.ca/pgq/2007/3506236/3506236.htm.

  1. Enseignants — Pensions — Québec (Province) — Périodiques 2. Régimes de retraite — Québec (Province) — Périodiques I. Québec (Province). Commission administrative des régimes de retraite et d'assurances.

A11R393506236


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Le RREM : le régime de retraite des élus municipaux (En ligne)
   Le RREM : le régime de retraite des élus municipaux [ressource électronique]. — Nov. 2004-. — Données électroniques. — [Québec : Commission administrative des régimes de retraite et d'assurances], 2004-.
   
   Mode d'accès: Web. — Archivé à Bibliothèque et Archives nationales du Québec. — Titre de l'écran-titre. — Disponible aussi en version imprimée. — Autres éditions disponibles : PPEMO : the pension plan of elected municipal officers (En ligne).

Adresse électronique : http://www4.banq.qc.ca/pgq/2007/3353613/3353613.htm.

  1. Régimes de retraite — Québec (Province) — Périodiques 2. Conseillers municipaux — Pensions — Québec (Province) — Périodiques I. Québec (Province). Commission administrative des régimes de retraite et d'assurances.

A11R393353613


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Le RRF (En ligne)
   Le RRF [ressource électronique]. — Vol. 3, no 1 (juin 2000). — Données électroniques. — [Québec : Commission administrative des régimes de retraite et d'assurances], 2000.
   Un seul no paru. — Mode d'accès: Web. — Archivé à Bibliothèque et Archives nationales du Québec. — Titre de l'écran-titre. — "Le Régime de retraite des fonctionnaires". — Disponible aussi en version imprimée. — Autres éditions disponibles : CSSP (En ligne).

Adresse électronique : http://www4.banq.qc.ca/pgq/2007/3506243/3506243.htm.

  1. Fonction publique — Pensions — Québec (Province) — Périodiques 2. Régimes de retraite — Québec (Province) — Périodiques 3. Québec (Province) — Fonctionnaires — Pensions — Périodiques I. Québec (Province). Commission administrative des régimes de retraite et d'assurances.

A11R393506243


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Le RRMAN : le régime de retraite des membres de l'Assemblée nationale (En ligne)
   Le RRMAN : le régime de retraite des membres de l'Assemblée nationale [ressource électronique]. — Févr. 2007-. — Données électroniques. — [Québec : Commission administrative des régimes de retraite et d'assurances], 2007-.
   
   Mode d'accès: Web. — Archivé à Bibliothèque et Archives nationales du Québec. — Titre de l'écran-titre. — Disponible aussi en version imprimée. — Autres éditions disponibles : PPMNA : the pension plan of the members of the National Assembly (En ligne).

Adresse électronique : http://www4.banq.qc.ca/pgq/2007/3353563/3353563.htm.

  1. Québec (Province). Assemblée nationale — Pensions — Périodiques 2. Députés — Pensions — Québec (Province) — Périodiques I. Québec (Province). Commission administrative des régimes de retraite et d'assurances.

A11R393353563


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The TPP (En ligne)
   The TPP [ressource électronique]. — Vol. 3, no. 1 (June 2000). — Données électroniques. — [Québec : Commission administrative des régimes de retraite et d'assurances], 2000.
   Un seul no paru. — Mode d'accès: Web. — Archivé à Bibliothèque et Archives nationales du Québec. — Titre de l'écran-titre. — "The teachers pension plan". — Disponible aussi en version imprimée. — Autres éditions disponibles : RRE (En ligne).

Adresse électronique : http://www4.banq.qc.ca/pgq/2007/3506257/3506257.htm.

  1. Enseignants — Pensions — Québec (Province) — Périodiques 2. Régimes de retraite — Québec (Province) — Périodiques I. Québec (Province). Commission administrative des régimes de retraite et d'assurances.

A11R393506257


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Votre état de participation [ressource électronique]. — Données électroniques. — Québec : Commission administrative des régimes de retraite et d'assurances Québec, 2007.
   
   Mode d'accès: Web. — Archivé à Bibliothèque et Archives nationales du Québec. — Titre de l'écran-titre (visionné le 18 juillet 2007). — Version électronique d'un document imprimé publié en 2006. — Publié en anglais sous le titre: Your statement of contributions.

Adresse électronique : http://www4.banq.qc.ca/pgq/2007/3344873.pdf.

  1. Régimes de retraite — Québec (Province) I. Québec (Province). Commission administrative des régimes de retraite et d'assurances II. Titre : Your statement of contributions.

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Your statement of contributions [ressource électronique]. — Données électroniques. — Québec : Commission administrative des régimes de retraite et d'assurances, 2007.
   
   Mode d'accès: Web. — Archivé à Bibliothèque et Archives nationales du Québec. — Titre de l'écran-titre (visionné le 20 juillet 2007). — Version électronique d'un document imprimé publié en 2006. — Publié en français sous le titre: Votre état de participation.

Adresse électronique : http://www4.banq.qc.ca/pgq/2007/3500891.pdf.

  1. Régimes de retraite — Québec (Province) I. Québec (Province). Commission administrative des régimes de retraite et d'assurances II. Titre : Votre état de participation.

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