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Janvier-décembre 2007

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Québec (Province). Directeur général des élections


Élections générales du 26 mars 2007 : sommaire des rapports de dépenses électorales. — [Québec] : Directeur général des élections du Québec, [2007]. — 104 p. ; 28 cm.
   
   ISBN : 978-2-550-50969-1 (br.).

  1. Québec (Province). Assemblée nationale — Élections, 2007 — Statistiques 2. Caisses électorales — Québec (Province) — Statistiques I. Québec (Province). Directeur général des élections II. Titre : Élections générales du vingt-six mars deux mille sept : sommaire des rapports de dépenses électorales.

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Grenier, Bernard, 1944-
   Rapport d'enquête au sujet des activités d'Option Canada à l'occasion du référendum tenu au Québec en octobre 1995 : présenté au Directeur général des élections du Québec / par Bernard Grenier... — [Québec : le Directeur], 2007. — 98, [41] p. ; 28 cm.
   
   ISBN : 978-2-550-49799-8 (rel. à spirale).

  1. Option Canada — Finances 2. Conseil pour l'unité canadienne — Finances 3. Corruption (Politique) — Canada 4. Corruption (Politique) — Québec (Province) 5. Propagande canadienne — Québec (Province) — Finances 6. Québec (Province) — Histoire — 1995 (Référendum constitutionnel) — Finances I. Québec (Province). Directeur général des élections II. Titre.

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Grenier, Bernard, 1944-
   Recommandations suite au rapport d'enquête au sujet des activités d'Option Canada à l'occasion du référendum tenu au Québec en octobre 1995 présenté au Directeur général des élections du Québec / par Bernard Grenier... — Québec : le Directeur, 2007. — 13 p. ; 28 cm.
   
   ISBN : 978-2-550-50291-3 (br.).

  1. Option Canada — Finances 2. Conseil pour l'unité canadienne — Finances 3. Corruption (Politique) — Québec (Province) 4. Corruption (Politique) — Canada 5. Propagande canadienne — Québec (Province) — Finances 6. Québec (Province) — Histoire — 1995 (Référendum constitutionnel) — Finances I. Québec (Province). Directeur général des élections II. Titre.

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Québec (Province). Directeur général des élections
   Élections générales du 26 mars 2007 : rapport du Directeur général des élections sur la mise en application de l'article 490 de la Loi électorale. — [Québec] : le Directeur, 2007. — ii, 93, 2 p. ; 28 cm.
   
   ISBN : 978-2-550-49506-2 (cart.).

  1. Québec (Province). Loi électorale 2. Élections — Droit — Québec (Province) 3. Élections — Québec (Province) I. Titre.

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Québec (Province). Directeur général des élections
   Élections municipales : rapport du Directeur général des élections sur la mise en application de l'article 90.5 de la Loi sur les élections et les référendums dans les municipalités : Municipalité de Cacouna : élection partielle du 5 novembre 2006. — [Québec] : le Directeur, [2006]. — 7, 2 p. ; 28 cm.
   
   ISBN-13 : 978-2-550-48460-8 (br.). — ISBN-10 : 2-550-48460-6.

  1. Québec (Province). Loi sur les élections et les référendums dans les municipalités 2. Élections municipales — Québec (Province) — Saint-Georges-de-Cacouna 3. Listes électorales — Québec (Province) — Saint-Georges-de-Cacouna I. Titre. II. Titre : Municipalité de Cacouna : élection partielle du 5 novembre 2006.

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Québec (Province). Directeur général des élections
   Élections municipales : rapport du Directeur général des élections sur la mise en application de l'article 90.5 de la Loi sur les élections et les référendums dans les municipalités : ville de Granby : référendum du 1er avril 2007. — [Québec] : le Directeur, [2007]. — 7, 2 p. ; 28 cm.
   
   ISBN : 978-2-550-49505-5 (br.).

  1. Québec (Province). Loi sur les élections et les référendums dans les municipalités 2. Élections municipales — Québec (Province) — Granby 3. Listes électorales — Québec (Province) — Granby I. Titre.

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Québec (Province). Directeur général des élections
   Rapport du Directeur général des élections sur la mise en application de l'article 490 de la Loi électorale : élection partielle du 24 septembre 2007 dans la circonscription électorale de Charlevoix. — [Québec] : le Directeur, 2007. — 23, 2 p. ; 28 cm.
   
   En tête du titre: Je vote : élection partielle. — ISBN : 978-2-550-51079-6 (br.).

  1. Élections partielles — Québec (Province) — Charlevoix 2. Charlevoix (Québec : Circonscription électorale provinciale) — Statistiques I. Titre. II. Titre : Je vote : élection partielle.

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Rapport des résultats officiels du scrutin : élection partielle du 24 septembre 2007 dans la circonscription électorale de Charlevoix. — [Québec : Directeur général des élections du Québec, 2007]. — 31 p. ; 28 cm.
   
   En tête du titre: Je vote : élection partielle. — ISBN : 978-2-550-51246-2 (br.) : gratuit.

  1. Élections partielles — Québec (Province) — Charlevoix 2. Charlevoix (Québec : Circonscription électorale provinciale) — Statistiques I. Québec (Province). Directeur général des élections II. Titre : Je vote : élection partielle.

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