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Janvier-décembre 2007

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Cadastre abrégé du fief Dumesnil, (Isle d'Orléans)



Canada (Province). Commissaire sous l'Acte seigneurial refondu
   Cadastre abrégé du fief Dumesnil, appartenant à James Motz, clos le 15 juillet, 1859 [microforme] / par Siméon Lelièvre, écuyer, commissaire. — Montréal : Bibliothèque et Archives nationales du Québec, 2006. — 1 microfiche : diazoïque, mode horizontal ; 105 x 148 mm.
   
   Reprod. de: [Quebec : imprimé par Stewart Derbishire et George Desbarats, 1862]. 4 p. ; 32 cm. En tête du titre: No. 9. Canada, B. C. Procédés sous l'Acte seigneurial de 1854 et ses amendements. Titre courant: Cadastre abrégé du fief Dumesnil, (Isle d'Orléans). — 10,00 $. — Distributeur : La Bibliothèque, Section de l'édition, 2275, rue Holt, Montréal, Québec H2G 3H1.

  1. Cadastres — Québec (Province) — Mesnu (Arrière-fief) 2. Terriers (Droit) — Québec (Province) — Mesnu (Arrière-fief) 3. Mesnu (Québec : Arrière-fief) I. Lelièvre, Siméon, 1805-1866 II. Titre. III. Titre : Cadastre abrégé du fief Dumesnil, (Isle d'Orléans).

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