Bibliographie du Québec  

Janvier-décembre 2007

Cadastre abrégé de l'arrière-fief Monceaux, appartenant à Charles Panet, clos le 27 décembre, 1863 [microforme]

Canada (Province). Commissaire sous l'Acte seigneurial refondu
   Cadastre abrégé de l'arrière-fief Monceaux, appartenant à Charles Panet, clos le 27 décembre, 1863 [microforme] / par Henry Judah, écuyer, commissaire. — Montréal : Bibliothèque et Archives nationales du Québec, 2006. — 1 microfiche : diazoïque, mode horizontal ; 105 x 148 mm.
   
   Reprod. de: [Quebec : imprimé par George Desbarats, 1863 i.e. 1864]. 5 p. ; 32 cm. En tête du titre: No. 18. Canada, B. C. Procédés sous l'Acte seigneurial de 1854 et ses amendements. Date à la fin du texte: 1864. — 10,00 $. — Distributeur : La Bibliothèque, Section de l'édition, 2275, rue Holt, Montréal, Québec H2G 3H1.

  1. Cadastres — Québec (Province) — Monceaux (Arrière-fief) 2. Terriers (Droit) — Québec (Province) — Monceaux (Arrière-fief) 3. Monceaux (Québec : Arrière-fief) I. Judah, Henry, 1808-1883 II. Titre.