Bibliographie du Québec  

Janvier-décembre 2007

Québec (Province). Assemblée nationale. Commission permanente de l'aménagement et des équipements

Union québécoise pour la conservation de la nature
   Mémoire concernant le Projet de loi 43, Loi sur les véhicules hors route : présenté à la Commission de l'aménagement et des équipements [ressource électronique] / Union québécoise pour la conservation de la nature (UQCN) ; préparé par Gisèle Lamoureux... — Données électroniques. — [Québec] : UQCN, 2006.
   
   Mode d'accès: Web. — Archivé à Bibliothèque et Archives nationales du Québec. — Titre de l'écran-titre. — Version électronique d'un document imprimé publié en 1996.

Adresse électronique : http://www4.banq.qc.ca/pgq/2006/3279552.pdf.

  1. Véhicules tout terrain — Droit — Québec (Province) 2. Véhicules tout terrain — Aspect de l'environnement — Québec (Province) I. Lamoureux, Gisèle, 1942- II. Québec (Province). Assemblée nationale. Commission permanente de l'aménagement et des équipements III. Titre.