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Janvier-décembre 2007

Table des matièresIndex des vedettes-matièreIndex auteurs/titres

Québec (Province). Ministère du développement économique, de l'innovation et de l'exportation. Direction des coopératives

Coopérative de consommateurs : constitution, organisation, fonctionnement / [réalisé par la Direction des coopératives du Ministère du développement économique, de l'innovation et de l'exportation]. — [Québec] : le Ministère, Direction des communications, 2007. — 93 p. ; 28 cm. — (Collection Outils coop).
   
   Disponible aussi sur le Web. — ISBN : 978-2-550-49712-7 (rel. à spirale).

  1. Coopératives de consommation — Québec (Province) — Gestion 2. Coopératives de consommation — Formulaires I. Québec (Province). Ministère du développement économique, de l'innovation et de l'exportation. Direction des coopératives II. Collection.

HD3290*D49C65O985/01 ou I52C64O985/03 20073315064

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Coopérative de consommateurs (En ligne)
   Coopérative de consommateurs [ressource électronique] / [préparé par la Direction des coopératives du MDEIE]. — Mars 2005-. — Données électroniques. — [Québec : le Ministère], 2005-. — (Collection Outils coop).
   
   Mode d'accès: Web. — Archivé à Bibliothèque et Archives nationales du Québec. — Titre de l'écran-titre. — Le sous-titre varie: Constitution, organisation, fonctionnement. — Nom complet de MDEIE: Ministère du développement économique, de l'innovation et de l'exportation. — Disponible aussi en version imprimée.

Adresse électronique : http://www4.banq.qc.ca/pgq/2007/3347713/3347713.htm.

  1. Coopératives de consommation — Québec (Province) — Gestion — Périodiques 2. Coopératives de consommation — Formulaires — Périodiques I. Québec (Province). Ministère du développement économique, de l'innovation et de l'exportation. Direction des coopératives II. Collection.

D49C653347713

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Coopérative de producteurs : constitution, organisation, fonctionnement / [réalisé par la Direction des coopératives, Développement économique, innovation et exportation Québec]. — Mis à jour en juin 2007. — [Québec] : le Ministère, Direction des communications, 2007. — 103 p. ; 28 cm. — (Collection Outils coop).
   
   Première éd. en 1999 par Gaétan DuPont. — Disponible aussi sur le Web. — Version électronique archivée à Bibliothèque et Archives nationales du Québec. — ISBN : 978-2-550-50234-0 (rel. à spirale).

  1. Coopératives — Droit — Québec (Province) 2. Coopératives de production — Québec (Province) — Statuts I. DuPont, Gaétan . Coopérative de producteurs : constitution, organisation, fonctionnement II. Québec (Province). Ministère du développement économique, de l'innovation et de l'exportation. Direction des coopératives III. Collection.

KEQ500*D49C65O985/04 2007 ou I52C64O985/07 20073336840

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Coopérative de producteurs [ressource électronique] / Développement économique, innovation et exportation Québec, [Direction des coopératives]. — Mai 2005-. — Données électroniques. — [Québec : le Ministère], 2005-. — (Collection Outils coop).
   
   Mode d'accès: Web. — Archivé à Bibliothèque et Archives nationales du Québec. — Titre de l'écran-titre. — Le sous-titre varie: Constitution, organisation, fonctionnement. — Disponible aussi en version imprimée.

Adresse électronique : http://www4.banq.qc.ca/pgq/2007/3347733/3347733.htm.

  1. Coopératives — Droit — Québec (Province) — Périodiques 2. Coopératives de production — Québec (Province) — Statuts — Périodiques I. Québec (Province). Ministère du développement économique, de l'innovation et de l'exportation. Direction des coopératives II. Collection.

D49C653347733

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Coopérative de solidarité : constitution, organisation, fonctionnement / [réalisé par la Direction des coopératives, Développement économique, innovation et exportation Québec]. — Mis à jour en juin 2007. — [Québec] : le Ministère, Direction des communications, 2007. — 106 p. ; 28 cm. — (Collection Outils coop).
   
   Première éd. en 1999 par Gaétan DuPont. — Disponible aussi sur le Web. — ISBN : 978-2-550-50232-6 (rel. à spirale).

  1. Coopératives — Droit — Québec (Province) 2. Coopératives sociales — Québec (Province) — Statuts I. DuPont, Gaétan . Coopérative de solidarité : constitution, organisation, fonctionnement II. Québec (Province). Ministère du développement économique, de l'innovation et de l'exportation. Direction des coopératives III. Collection.

KEQ500*D49C65O985/03 2007 ou I52C64O985/04 20073336841

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Coopérative de travail : constitution, organisation, fonctionnement / [réalisé par la Direction des coopératives, Développement économique, innovation et exportation Québec]. — Mis à jour en juin 2007. — [Québec] : le Ministère, Direction des communications, 2007. — 107 p. ; 28 cm. — (Collection Outils coop).
   
   Première éd. en 1999 par Gaétan DuPont. — Disponible aussi sur le Web. — ISBN : 978-2-550-50230-2 (rel. à spirale).

  1. Coopératives — Droit — Québec (Province) 2. Coopératives de travailleurs — Québec (Province) — Statuts I. DuPont, Gaétan . Coopérative de travail : constitution, organisation, fonctionnement II. Québec (Province). Ministère du développement économique, de l'innovation et de l'exportation. Direction des coopératives III. Collection.

kEQ500*D49C65O985/05 2007 ou I52C64O985/06 20073336864

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Coopérative de travail (En ligne)
   Coopérative de travail [ressource électronique] / [préparé par la Direction des coopératives du MDEIE]. — Mars 2005-. — Données électroniques. — [Québec : le Ministère], 2005-. — (Collection Outils coop).
   
   Mode d'accès: Web. — Archivé à Bibliothèque et Archives nationales du Québec. — Titre de l'écran-titre. — Le sous-titre varie: Constitution, organisation, fonctionnement. — Nom complet de MDEIE: Ministère du développement économique, de l'innovation et de l'exportation. — Disponible aussi en version imprimée.

Adresse électronique : http://www4.banq.qc.ca/pgq/2007/3347740/3347740.htm.

  1. Coopératives — Droit — Québec (Province) — Périodiques 2. Coopératives de travailleurs — Québec (Province) — Statuts — Périodiques I. Québec (Province). Ministère du développement économique, de l'innovation et de l'exportation. Direction des coopératives II. Collection.

D49C653347740

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Coopérative de travailleurs actionnaires (CTA) : constitution, organisation, fonctionnement / [réalisé par la Direction des coopératives, Développement économique, innovation et exportation Québec]. — Mis à jour en juin 2007. — [Québec] : le Ministère, Direction des communications, 2007. — 105 p. ; 28 cm. — (Collection Outils coop).
   
   Première éd. en 1999 par Gaétan DuPont. — Disponible aussi sur le Web. — ISBN : 978-2-550-50236-4 (rel. à spirale).

  1. Coopératives — Droit — Québec (Province) 2. Coopératives de travailleurs — Québec (Province) — Statuts 3. Actionnariat du personnel — Québec (Province) I. DuPont, Gaétan . Coopérative de travailleurs actionnaire [sic] (CTA) : constitution, organisation, fonctionnement II. Québec (Province). Ministère du développement économique, de l'innovation et de l'exportation. Direction des coopératives III. Collection.

KEQ500*D49C65O985/06 2007 ou I52C64O985/02 20073336865

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Coopérative de travailleurs actionnaires (CTA) [ressource électronique] / Direction des coopératives du MDEIE [i.e.] Ministère du développement économique, de l'innovation et de l'exportation. — Données électroniques. — [Québec : le Ministère], 2005-. — (Collection Outils coop).
   Irrégulier. — Mode d'accès: Web. — Archivé à Bibliothèque et Archives nationales du Québec. — Titre de l'écran-titre.

Adresse électronique : http://www4.banq.qc.ca/pgq/2007/3347880/3347880.htm.

  1. Coopératives — Droit — Québec (Province) — Périodiques 2. Coopératives de travailleurs — Québec (Province) — Statuts — Périodiques 3. Actionnariat du personnel — Québec (Province) — Périodiques I. Québec (Province). Ministère du développement économique, de l'innovation et de l'exportation. Direction des coopératives II. Collection.

D49C653347880

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The cooperative option [ressource électronique]. — Données électroniques. — Québec : Développement économique, innovation et exportation Québec, Cooperatives Branch : Conseil de la coopération du Québec, 2006.
   
   Mode d'accès: Web. — Archivé à Bibliothèque et Archives nationales du Québec. — Titre de l'écran-titre. — Publié en français sous le titre: L'option coopérative.

Adresse électronique : http://www4.banq.qc.ca/pgq/2006/3273193.pdf.

  1. Coopératives — Québec (Province) 2. Coopératives — Politique gouvernementale — Québec (Province) I. Québec (Province). Ministère du développement économique, de l'innovation et de l'exportation. Direction des coopératives II. Conseil de la coopération du Québec III. Titre : L'option coopérative.

D49C653273193

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Les coopératives d'habitation au Québec / [Direction des coopératives du MDEIE]. — Éd. 2005-. — [Québec : Direction générale des communications et des services à la clientèle du MDEIE], cop. 2006-. — 28 cm.
   
   Version électronique archivée à Bibliothèque et Archives nationales du Québec. — Nom complet du MDEIE: Ministère du développement économique, de l'innovation et de l'exportation. — Titre courant : MDEIE, Direction des coopératives.

  1. Logement coopératif — Québec (Province) — Périodiques I. Québec (Province). Ministère du développement économique, de l'innovation et de l'exportation. Direction des coopératives II. Québec (Province). Ministère du développement économique, de l'innovation et de l'exportation. Direction générale des communications et des services à la clientèle.

D49C65C666/3248699

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Les coopératives d'habitation au Québec (En ligne)
   Les coopératives d'habitation au Québec [ressource électronique] / Direction des coopératives du MDEIE. — Éd. 2005-. — Données électroniques. — [Québec : Ministère du développement économique, de l'innovation et de l'exportation], 2006-.
   
   Mode d'accès: Web. — Archivé à Bibliothèque et Archives nationales du Québec. — Titre de l'écran-titre. — Disponible aussi en version imprimée. — Titre courant : MDEIE, Direction des coopératives.

Adresse électronique : http://www4.banq.qc.ca/pgq/2006/3245559/3245559.htm.

  1. Logement coopératif — Québec (Province) — Périodiques I. Québec (Province). Ministère du développement économique, de l'innovation et de l'exportation. Direction des coopératives.

D49C653245559

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Guide de liquidation et de dissolution d'une coopérative / [préparé par la Direction des coopératives du Ministère du développement économique, de l'innovation et de l'exportation]. — Québec : Direction générale des communications et des services à la clientèle du MDEIE, cop. 2006. — 23 p. ; 28 cm.
   
   Disponible aussi sur le Web. — ISBN-10 : 2-550-47264-0 (rel. à spirale).

  1. Coopératives — Droit — Québec (Province) 2. Liquidation (Droit) — Québec (Province) I. Québec (Province). Ministère du développement économique, de l'innovation et de l'exportation. Direction des coopératives.

D49C65G8333266807

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Guide de liquidation et de dissolution d'une coopérative [ressource électronique] / [préparé par la Direction des coopératives du Ministère du développement économique, de l'innovation et de l'exportation]. — Données électroniques. — Québec : Direction générale des communications et des services à la clientèle du MDEIE, cop. 2006.
   
   Mode d'accès: Web. — Archivé à Bibliothèque et Archives nationales du Québec. — Titre de l'écran-titre. — Disponible aussi en version imprimée. — ISBN-10 : 2-550-47265-9.

Adresse électronique : http://www4.banq.qc.ca/pgq/2006/3272679.pdf.

  1. Coopératives — Droit — Québec (Province) 2. Liquidation (Droit) — Québec (Province) I. Québec (Province). Ministère du développement économique, de l'innovation et de l'exportation. Direction des coopératives.

D49C653272679

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Martel, Claude
   Qu'est-ce qu'une coopérative : caractéristiques, création, fonctionnement / [réalisé par Claude Martel, André Mercier avec la collaboration de Michel Cournoyer, France Filion, Guylaine Morin ; préparé par la Direction des coopératives du MDEIE]. — Mis à jour en avril 2007. — [Québec] : Développement économique, innovation et exportation Québec, Direction des communications et des services à la clientèle, 2007. — 41 p. ; 28 cm. — (Collection Outils coop).
   
   Archivé à Bibliothèque et Archives nationales du Québec. — Première éd., Québec : Ministère de l'industrie et du commerce, 2000. — Version imprimée d'un document mis en ligne en 2006. — Version électronique archivée à Bibliothèque et Archives nationales du Québec. — ISBN : 978-2-550-49710-3 (rel. à spirale).

  1. Coopératives — Québec (Province) 2. Coopératives — Politique gouvernementale — Québec (Province) 3. Coopératives — Gestion I. Mercier, André, 1957- II. Québec (Province). Ministère du développement économique, de l'innovation et de l'exportation. Direction des coopératives III. Titre. IV. Collection.

D49C65O985/02 2007 ou I52C64O985/08 20073315062

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Martel, Claude
   Qu'est-ce qu'une coopérative : caractéristiques, création, fonctionnement [ressource électronique] / [réalisé par Claude Martel, André Mercier avec la collaboration de Michel Cournoyer, France Filion, Guylaine Morin ; préparé par la Direction des coopératives du MDEIE]. — Données électroniques. — [Québec] : Développement économique, innovation et exportation Québec, Direction des communications et des services à la clientèle, 2006. — (Collection Outils coop).
   
   Mode d'accès: Web. — Archivé à Bibliothèque et Archives nationales du Québec. — Titre de l'écran-titre. — Version électronique d'un document imprimé publié en 2007. — ISBN-10 : 2-550-35026-X.

Adresse électronique : http://www4.banq.qc.ca/pgq/2006/3272839.pdf.

  1. Coopératives — Québec (Province) 2. Coopératives — Politique gouvernementale — Québec (Province) 3. Coopératives — Gestion I. Mercier, André, 1957- II. Québec (Province). Ministère du développement économique, de l'innovation et de l'exportation. Direction des coopératives III. Titre. IV. Collection.

D49C653272839

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Nouveau régime d'investissement coopératif : ristourne à impôt différé : guide d'information sur les mesures fiscales destinées aux coopératives et aux fédérations de coopératives / [préparé par la Direction des coopératives du Ministère du développement économique, de l'innovation et de l'exportation]. — Rév., janv. 2007. — Québec : Direction générale des communications et des services à la clientèle du MDEIE, 2007. — 93 p. ; 28 cm.
   
   Première éd. en 2004. — ISBN-10 : 2-550-43334-3 (rel. à spirale).

  1. Coopératives — Impôts — Québec (Province) 2. Coopératives — Investissements — Québec (Province) 3. Crédit d'impôt à l'investissement — Québec (Province) I. Québec (Province). Ministère du développement économique, de l'innovation et de l'exportation. Direction des coopératives.

D49C65N6993266814

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L'option coopérative [ressource électronique]. — Données électroniques. — Québec : Développement économique, innovation et exportation Québec, Direction des coopératives : Conseil québécois de la coopération et de la mutualité, 2006.
   
   Mode d'accès: Web. — Archivé à Bibliothèque et Archives nationales du Québec. — Titre de l'écran-titre. — Publié en anglais sous le titre: The cooperative option.

Adresse électronique : http://www4.banq.qc.ca/pgq/2006/3273196.pdf.

  1. Coopératives — Québec (Province) 2. Coopératives — Politique gouvernementale — Québec (Province) I. Québec (Province). Ministère du développement économique, de l'innovation et de l'exportation. Direction des coopératives II. Conseil québécois de la coopération et de la mutualité III. Titre : The cooperative option.

D49C653273196

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Qu'est-ce qu'une coopérative? : caractéristiques, création, fonctionnement (En ligne)
   Qu'est-ce qu'une coopérative? : caractéristiques, création, fonctionnement [ressource électronique] / Direction des coopératives du MDEIE [i.e] Ministère du développement économique, de l'innovation et de l'exportation. — Oct. 2006-. — Données électroniques. — [Québec : le Ministère], 2006-. — (Collection Outils coop).
   Irrégulier. — Mode d'accès: Web. — Archivé à Bibliothèque et Archives nationales du Québec. — Titre de l'écran-titre. — Disponible aussi en version imprimée.

Adresse électronique : http://www4.banq.qc.ca/pgq/2007/3347722/3347722.htm.

  1. Coopératives — Québec (Province) — Périodiques 2. Coopératives — Politique gouvernementale — Québec (Province) — Périodiques 3. Coopératives — Gestion — Périodiques I. Québec (Province). Ministère du développement économique, de l'innovation et de l'exportation. Direction des coopératives II. Collection.

D49C653347722

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Les regroupements coopératifs sectoriels au Québec (En ligne)
   Les regroupements coopératifs sectoriels au Québec [ressource électronique] : situation au 31 décembre... et évolution de... à... / [préparé par la Direction des coopératives du MDERR]. — 31 déc. 2004-. — Données électroniques. — [Québec : Ministère du développement économique, de l'innovation et de l'exportation], 2005-.
   
   Mode d'accès: Web. — Archivé à Bibliothèque et Archives nationales du Québec. — Titre de l'écran-titre. — Disponible aussi en version imprimée.

Adresse électronique : http://www4.banq.qc.ca/pgq/2007/3289094/3289094.htm.

  1. Coopératives — Québec (Province) — Statistiques — Périodiques I. Québec (Province). Ministère du développement économique, de l'innovation et de l'exportation. Direction des coopératives.

D49C653289094

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