| Table des matières | Index des vedettes-matière | Index auteurs/titres |
Canada (Province). Commissaire sous l'Acte seigneurial refondu
Cadastre abrégé de la seigneurie de Repentigny, possédée par Dame M. Aurélie Faribault, veuve de feu L.M. Viger, écuyer, fait le 24 janvier, 1861 [microforme] / par Norbert Dumas, écuyer, commissaire. — Montréal : Bibliothèque et Archives nationales du Québec, 2007. — 1 microfiche : diazoïque, mode horizontal ; 105 x 148 mm.
Reprod. de: Québec : imprimé par Stewart Derbishire et George Desbarats, 1861. 10 p. ; 33 cm. En tête du titre: No. 98. Canada, B. C. Procédés sous l'Acte seigneurial de 1854 et ses amendements. —
1. Cadastres — Québec (Province) — L'Assomption (Seigneurie) 2. Terriers (Droit) — Québec (Province) — L'Assomption (Seigneurie) 3. L'Assomption (Québec : Seigneurie) I. Dumas, Norbert, 1812-1869 II. Titre.
333.322097142 HD320* 3247170
Une question? Demandez à un bibliothécaire ou à un archiviste | Pour nous joindre
Plan du site |
Droit d'auteur |
Confidentialité |
Déclaration de services aux citoyens |
Accès à l'information |
Accessibilité |
Salle de presse
© Bibliothèque et Archives nationales du Québec