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Bibliographie du Québec  

Janvier-décembre 2006

Table des matières

Index des vedettes-matière

Index auteurs / titres

Impôt local — Québec (Province) — Trois-Rivières

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Étude sur les conséquences et les coûts éventuels de la reconstitution des anciennes municipalités : ville de Trois-Rivières [ressource électronique] : étude présentée au Ministère des affaires municipales, du sport et du loisir, Gouvernement du Québec / Secor conseil. — Données électroniques. — [Québec] : le Ministère, 2004.
   
   Mode d'accès: Web. — Archivé à Bibliothèque et Archives nationales du Québec. — Titre de l'écran-titre. — Disponible aussi en version imprimée.

Adresse électronique : http://www4.banq.qc.ca/pgq/2006/3182507.pdf.

  1. Municipalités — Regroupement — Aspect économique — Québec (Province) — Trois-Rivières 2. Impôt local — Québec (Province) — Trois-Rivières 3. Cap-de-la-Madeleine (Trois-Rivières, Québec) 4. Pointe-du-Lac (Trois-Rivières, Québec) 5. Saint-Louis-de-France (Trois-Rivières, Québec) 6. Sainte-Marthe-du-Cap (Trois-Rivières, Québec) 7. Trois-Rivières-Ouest (Trois-Rivières, Québec) I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales, du sport et du loisir II. Secor inc.

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Résumé de l'étude sur les conséquences et les coûts du démembrement de l'actuelle ville de Trois-Rivières et de la reconstitution de l'ancienne municipalité de Pointe-du-Lac [ressource électronique]. — Données électroniques. — [Québec : Affaires municipales, sport et loisir, 2004].
   
   Mode d'accès: Web. — Archivé à Bibliothèque et Archives nationales du Québec. — Titre de l'écran-titre. — En tête du titre: Consultation des citoyens sur la réorganisation territoriale de certaines municipalités. — Disponible aussi en version imprimée.

Adresse électronique : http://www4.banq.qc.ca/pgq/2006/3182512.pdf.

  1. Municipalités — Regroupement — Aspect économique — Québec (Province) — Trois-Rivières 2. Impôt local — Québec (Province) — Trois-Rivières 3. Pointe-du-Lac (Trois-Rivières, Québec) I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales, du sport et du loisir.

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Résumé de l'étude sur les conséquences et les coûts du démembrement de l'actuelle ville de Trois-Rivières et de la reconstitution de l'ancienne ville de Cap-de-la-Madeleine [ressource électronique]. — Données électroniques. — [Québec : Affaires municipales, sport et loisir, 2004].
   
   Mode d'accès: Web. — Archivé à Bibliothèque et Archives nationales du Québec. — Titre de l'écran-titre. — En tête du titre: Consultation des citoyens sur la réorganisation territoriale de certaines municipalités. — Disponible aussi en version imprimée.

Adresse électronique : http://www4.banq.qc.ca/pgq/2006/3182543.pdf.

  1. Municipalités — Regroupement — Aspect économique — Québec (Province) — Trois-Rivières 2. Impôt local — Québec (Province) — Trois-Rivières 3. Cap-de-la-Madeleine (Trois-Rivières, Québec) I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales, du sport et du loisir.

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Résumé de l'étude sur les conséquences et les coûts du démembrement de l'actuelle ville de Trois-Rivières et de la reconstitution de l'ancienne ville de Saint-Louis-de-France [ressource électronique]. — Données électroniques. — [Québec : Affaires municipales, sport et loisir, 2004].
   
   Mode d'accès: Web. — Archivé à Bibliothèque et Archives nationales du Québec. — Titre de l'écran-titre. — En tête du titre: Consultation des citoyens sur la réorganisation territoriale de certaines municipalités. — Disponible aussi en version imprimée.

Adresse électronique : http://www4.banq.qc.ca/pgq/2006/3182556.pdf.

  1. Municipalités — Regroupement — Aspect économique — Québec (Province) — Trois-Rivières 2. Impôt local — Québec (Province) — Trois-Rivières 3. Saint-Louis-de-France (Trois-Rivières, Québec) I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales, du sport et du loisir.

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Résumé de l'étude sur les conséquences et les coûts du démembrement de l'actuelle ville de Trois-Rivières et de la reconstitution de l'ancienne ville de Sainte-Marthe-du-Cap [ressource électronique]. — Données électroniques. — [Québec : Affaires municipales, sport et loisir, 2004].
   
   Mode d'accès: Web. — Archivé à Bibliothèque et Archives nationales du Québec. — Titre de l'écran-titre. — En tête du titre: Consultation des citoyens sur la réorganisation territoriale de certaines municipalités. — Disponible aussi en version imprimée.

Adresse électronique : http://www4.banq.qc.ca/pgq/2006/3182562.pdf.

  1. Municipalités — Regroupement — Aspect économique — Québec (Province) — Trois-Rivières 2. Impôt local — Québec (Province) — Trois-Rivières 3. Sainte-Marthe-du-Cap (Trois-Rivières, Québec) I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales, du sport et du loisir.

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Résumé de l'étude sur les conséquences et les coûts du démembrement de l'actuelle ville de Trois-Rivières et de la reconstitution de l'ancienne ville de Trois-Rivières-Ouest [ressource électronique]. — Données électroniques. — [Québec : Affaires municipales, sport et loisir, 2004].
   
   Mode d'accès: Web. — Archivé à Bibliothèque et Archives nationales du Québec. — Titre de l'écran-titre. — En tête du titre: Consultation des citoyens sur la réorganisation territoriale de certaines municipalités. — Disponible aussi en version imprimée.

Adresse électronique : http://www4.banq.qc.ca/pgq/2006/3182574.pdf.

  1. Municipalités — Regroupement — Aspect économique — Québec (Province) — Trois-Rivières 2. Impôt local — Québec (Province) — Trois-Rivières 3. Trois-Rivières-Ouest (Trois-Rivières, Québec) I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales, du sport et du loisir.

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Résumé de l'étude sur les conséquences et les coûts du démembrement de l'actuelle ville de Trois-Rivières et de la reconstitution de l'ancienne ville de Trois-Rivières [ressource électronique]. — Données électroniques. — [Québec : Affaires municipales, sport et loisir, 2004].
   
   Mode d'accès: Web. — Archivé à Bibliothèque et Archives nationales du Québec. — Titre de l'écran-titre. — En tête du titre: Consultation des citoyens sur la réorganisation territoriale de certaines municipalités. — Disponible aussi en version imprimée.

Adresse électronique : http://www4.banq.qc.ca/pgq/2006/3182569.pdf.

  1. Municipalités — Regroupement — Aspect économique — Québec (Province) — Trois-Rivières 2. Impôt local — Québec (Province) — Trois-Rivières 3. Trois-Rivières (Québec) I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales, du sport et du loisir.

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