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Cadastres — Québec (Province) — Bonsecours (Lotbinière : Seigneurie)
Canada (Province). Commissaire sous l'Acte seigneurial refondu
Cadastre abrégé de la seigneurie Bonsecours, possédée par L. Noël, écuyer, et autres, clos le 17 décembre, 1857 [microforme] / par Joseph Ed. Turcotte, écuyer, commissaire. — Montréal : Bibliothèque nationale du Québec, 2005. — 1 microfiche : diazoïque, mode horizontal ; 105 x 148 mm.
Reprod. de: [Quebec : imprimé par Stewart Derbishire et George Desbarats, 1862]. 10 p. ; 32 cm. En tête du titre: No. 36. Canada, B. C. Procédés sous l'Acte seigneurial de 1854 et ses amendements. —
1. Cadastres — Québec (Province) — Bonsecours (Lotbinière : Seigneurie) 2. Terriers (Droit) — Québec (Province) — Bonsecours (Lotbinière : Seigneurie) 3. Bonsecours (Lotbinière, Québec : Seigneurie) I. Turcotte, Joseph Ed. (Joseph-Édouard), 1808-1864 II. Titre.
333.322097145 HD320* 2853887
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