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Terriers (Droit) — Québec (Province) — Devilleray, Isle Verte (Seigneurie)
Canada (Province). Commissaire sous l'Acte seigneurial refondu
Cadastre abrégé de la seigneurie Devilleray, Isle Verte, appartenant à John G. Seaton, clos le 20 septembre, 1858 [microforme] / par Siméon Lelièvre, écuyer, commissaire. — Montréal : Bibliothèque et Archives nationales du Québec, 2006. — 1 microfiche : diazoïque, mode horizontal ; 105 x 148 mm.
Reprod. de: [Quebec : imprimé par George Desbarats, 1863]. 3 p. ; 32 cm. En tête du titre: No. 89. Canada, B. C. Procédés sous l'Acte seigneurial de 1854 et ses amendements. —
1. Cadastres — Québec (Province) — Devilleray, Isle Verte (Seigneurie) 2. Terriers (Droit) — Québec (Province) — Devilleray, Isle Verte (Seigneurie) 3. Devilleray, Isle Verte (Québec : Seigneurie) I. Lelièvre, Siméon, 1805-1866 II. Titre.
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Canada (Province). Commissaire sous l'Acte seigneurial refondu
Cadastre abrégé de la seigneurie Devilleray, Isle Verte, appartenant à Louis Bertrand, clos le 20 septembre, 1858 [microforme] / par Siméon Lelièvre, écuyer, commissaire. — Montréal : Bibliothèque et Archives nationales du Québec, 2006. — 1 microfiche : diazoïque, mode horizontal ; 105 x 148 mm.
Reprod. de: [Quebec : imprimé par George Desbarats, 1863]. 3 p. ; 32 cm. En tête du titre: No. 89. Canada, B. C. Procédés sous l'Acte seigneurial de 1854 et ses amendements. Titre courant: Cadastre abrégé de la seigneurie d'Artigny ou Devilleray. —
1. Cadastres — Québec (Province) — Devilleray, Isle Verte (Seigneurie) 2. Terriers (Droit) — Québec (Province) — Devilleray, Isle Verte (Seigneurie) 3. Devilleray, Isle Verte (Québec : Seigneurie) I. Lelièvre, Siméon, 1805-1866 II. Titre. III. Titre : Cadastre abrégé de la seigneurie d'Artigny ou Devilleray.
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Canada (Province). Commissaire sous l'Acte seigneurial refondu
Cadastre abrégé de la seigneurie Devilleray, Isle Verte, appartenant aux héritiers Peter Fraser, clos le 20 septembre, 1858 [microforme] / par Siméon Lelièvre, écuyer, commissaire. — Montréal : Bibliothèque et Archives nationales du Québec, 2006. — 1 microfiche : diazoïque, mode horizontal ; 105 x 148 mm.
Reprod. de: [Quebec : imprimé par George Desbarats, 1863]. 4 p. ; 32 cm. En tête du titre: No. 89. Canada, B. C. Procédés sous l'Acte seigneurial de 1854 et ses amendements. Titre courant: Cadastre abrégé de la seigneurie Devilleray ou Artigny. —
1. Cadastres — Québec (Province) — Devilleray, Isle Verte (Seigneurie) 2. Terriers (Droit) — Québec (Province) — Devilleray, Isle Verte (Seigneurie) 3. Devilleray, Isle Verte (Québec : Seigneurie) I. Lelièvre, Siméon, 1805-1866 II. Titre. III. Titre : Cadastre abrégé de la seigneurie Devilleray ou Artigny.
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