Chercher dans le portail :

Bibliographie du Québec  

Janvier-décembre 2006

Table des matières

Index des vedettes-matière

Index auteurs / titres

Handicapés — Droits — Québec (Province)

---

Québec (Province). Commission des droits de la personne et des droits de la jeunesse
   Contribution de la Commission des droits de la personne et des droits de la jeunesse à l'intégration sociale des personnes handicapées [ressource électronique] / [Muriel Garon]. — Données électroniques. — [Montréal] : la Commission, 2002.
   
   Mode d'accès: Web. — Archivé à Bibliothèque et Archives nationales du Québec. — Titre de l'écran-titre. — Version électronique d'un document imprimé publié en 1996. — Bibliogr.

Adresse électronique : http://www4.banq.qc.ca/pgq/2005/3111262.pdf.

  1. Handicapés — Intégration — Québec (Province) 2. Handicapés — Droits — Québec (Province) I. Garon, Muriel II. Titre.

A11D76

3111262

---

Québec (Province). Commission des droits de la personne et des droits de la jeunesse
   Mémoire à la Commission des affaires sociales de l'Assemblée nationale : Projet de loi 56 : Loi modifiant la Loi assurant l'exercice des droits des personnes handicapées et d'autres dispositions législatives [ressource électronique] / Commission des droits de la personne et des droits de la jeunesse Québec ; [recherche et rédaction, Daniel Carpentier, Muriel Garon]. — Données électroniques. — [Montréal] : la Commission, 2005.
   
   Mode d'accès: Web. — Archivé à Bibliothèque et Archives nationales du Québec. — Titre de l'écran-titre. — Version électronique d'un document imprimé publié en 2004. — Bibliogr.

Adresse électronique : http://www4.banq.qc.ca/pgq/2005/3076944.pdf.

  1. Handicapés — Droits — Québec (Province) 2. Handicapés, Services aux — Politique gouvernementale — Québec (Province) I. Carpentier, Daniel II. Garon, Muriel III. Québec (Province). Assemblée nationale. Commission permanente des affaires sociales IV. Titre.

A11D76

3076944

---

Québec (Province). Commission des droits de la personne et des droits de la jeunesse
   Mémoire à la Commission des affaires sociales de l'Assemblée nationale : Projet de loi 155 : Loi modifiant la Loi assurant l'exercice des droits des personnes handicapées et d'autres dispositions législatives [ressource électronique] / Commission des droits de la personne et des droits de la jeunesse Québec ; [recherche et rédaction, Daniel Carpentier, Muriel Garon]. — Données électroniques. — [Montréal] : la Commission, 2003.
   
   Mode d'accès: Web. — Archivé à Bibliothèque et Archives nationales du Québec. — Titre de l'écran-titre. — Bibliogr.

Adresse électronique : http://www4.banq.qc.ca/pgq/2005/3076946.pdf.

  1. Handicapés — Droits — Québec (Province) 2. Handicapés, Services aux — Politique gouvernementale — Québec (Province) I. Carpentier, Daniel II. Garon, Muriel III. Québec (Province). Commission des affaires sociales IV. Titre.

A11D76

3076946