Bibliographie du Québec  

Janvier-décembre 2006

Terriers (Droit) — Québec (Province) — Sainte-Marie (Les Chenaux : Seigneurie)

Canada (Province). Commissaire sous l'Acte seigneurial refondu
   Cadastre abrégé de la seigneurie de Ste. Marie, possédée par les héritiers de feu Augustin Boisvert, écuyer, fait le 24 janvier, 1861 [microforme] / par Jos. Édouard Turcotte, écuyer, commissaire. — Montréal : Bibliothèque et Archives nationales du Québec, 2006. — 1 microfiche : diazoïque, mode horizontal ; 105 x 148 mm.
   
   Reprod. de: [Quebec : imprimé par Stewart Derbishire et George Desbarats, 1861]. 14 p. ; 33 cm. En tête du titre: No. 72. Canada, B. C. Procédés sous l'Acte seigneurial de 1854 et ses amendements. — 10,00 $. — Distributeur : La Bibliothèque, Section de l'édition, 2275, rue Holt, Montréal, Québec H2G 3H1.

  1. Cadastres — Québec (Province) — Sainte-Marie (Les Chenaux : Seigneurie) 2. Terriers (Droit) — Québec (Province) — Sainte-Marie (Les Chenaux : Seigneurie) 3. Sainte-Marie (Les Chenaux, Québec : Seigneurie) I. Turcotte, Joseph Ed. (Joseph-Édouard), 1808-1864 II. Titre.