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Bibliographie du Québec  

Janvier-décembre 2006

Table des matières

Index des vedettes-matière

Index auteurs / titres

Municipalités — Regroupement — Aspect économique — Québec (Province) — Grenville-sur-la-Rouge

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Étude sur les conséquences et les coûts de la reconstruction d'une ancienne municipalité : rapport final : Grenville-sur-la-Rouge [ressource électronique] : étude présentée au Ministère des affaires municipales, du sport et du loisir / Roche. — Données électroniques. — [Québec] : le Ministère, 2004.
   
   Mode d'accès: Web. — Archivé à Bibliothèque et Archives nationales du Québec. — Titre de l'écran-titre. — Publié en anglais sous le titre: Study of the impacts and potential costs of reconstituting a former municipality : final report : Grenville-sur-la-Rouge. — Disponible aussi en version imprimée.

Adresse électronique : http://www4.banq.qc.ca/pgq/2006/3158508.pdf.

  1. Municipalités — Regroupement — Aspect économique — Québec (Province) — Grenville-sur-la-Rouge 2. Impôt local — Québec (Province) — Grenville-sur-la-Rouge 3. Grenville-sur-la-Rouge (Québec) 4. Grenville (Québec) 5. Calumet (Québec) I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales, du sport et du loisir II. Roche ltée, groupe-conseil III. Titre : Study of the impacts and potential costs of reconstituting a former municipality : final report : Grenville-sur-la-Rouge.

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Résumé de l'étude sur les conséquences et les coûts du démembrement de l'actuelle municipalité de Grenville-sur-la-Rouge et de la reconstitution de l'ancienne municipalité de Calumet [ressource électronique]. — Données électroniques. — [Québec : Affaires municipales, sport et loisir], 2004.
   
   Mode d'accès: Web. — Archivé à Bibliothèque et Archives nationales du Québec. — Titre de l'écran-titre. — En tête du titre: Consultation des citoyens sur la réorganisation territoriale de certaines municipalités. — Disponible aussi en version imprimée.

Adresse électronique : http://www4.banq.qc.ca/pgq/2006/3159251.pdf.

  1. Municipalités — Regroupement — Aspect économique — Québec (Province) — Grenville-sur-la-Rouge 2. Impôt local — Québec (Province) — Grenville-sur-la-Rouge 3. Calumet (Grenville-sur-la-Rouge, Québec) I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales, du sport et du loisir.

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Résumé de l'étude sur les conséquences et les coûts du démembrement de l'actuelle municipalité de Grenville-sur-la-Rouge et de la reconstitution de l'ancienne municipalité de Grenville [ressource électronique]. — Données électroniques. — [Québec : Affaires municipales, sport et loisir], 2004.
   
   Mode d'accès: Web. — Archivé à Bibliothèque et Archives nationales du Québec. — Titre de l'écran-titre. — En tête du titre: Consultation des citoyens sur la réorganisation territoriale de certaines municipalités. — Publié en anglais sous le titre: Summary of the impact study on the consequences and costs of dismantling the current municipalité de Grenville-sur-la-Rouge and reconstituting the former municipality of Grenville. — Disponible aussi en version imprimée.

Adresse électronique : http://www4.banq.qc.ca/pgq/2006/3159170.pdf.

  1. Municipalités — Regroupement — Aspect économique — Québec (Province) — Grenville-sur-la-Rouge 2. Impôt local — Québec (Province) — Grenville-sur-la-Rouge 3. Grenville (Grenville-sur-la-Rouge, Québec) I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales, du sport et du loisir II. Titre : Summary of the impact study on the consequences and costs of dismantling the current municipalité de Grenville-sur-la-Rouge and reconstituting the former municipality of Grenville.

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Study of the impacts and potential costs of reconstituting a former municipality : final report : Grenville-sur-la-Rouge [ressource électronique] : study submitted to the Ministère des affaires municipales, du sport et du loisir / Roche. — Données électroniques. — [Québec] : the Ministère, 2004.
   
   Mode d'accès: Web. — Archivé à Bibliothèque et Archives nationales du Québec. — Titre de l'écran-titre. — Publié en français sous le titre: Étude sur les conséquences et les coûts de la reconstruction d'une ancienne municipalité : rapport final : Grenville-sur-la-Rouge. — Disponible aussi en version imprimée.

Adresse électronique : http://www4.banq.qc.ca/pgq/2006/3158513.pdf.

  1. Municipalités — Regroupement — Aspect économique — Québec (Province) — Grenville-sur-la-Rouge 2. Impôt local — Québec (Province) — Grenville-sur-la-Rouge 3. Grenville-sur-la-Rouge (Québec) 4. Grenville (Québec) 5. Calumet (Québec) I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales, du sport et du loisir II. Roche ltée, groupe-conseil III. Titre : Étude sur les conséquences et les coûts de la reconstruction d'une ancienne municipalité : rapport final : Grenville-sur-la-Rouge.

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Summary of the impact study on the consequences and costs of dismantling the current municipalité de Grenville-sur-la-Rouge and reconstituting the former municipality of Grenville [ressource électronique]. — Données électroniques. — [Québec : Affaires municipales, sport et loisir], 2004.
   
   Mode d'accès: Web. — Archivé à Bibliothèque et Archives nationales du Québec. — Titre de l'écran-titre. — En tête du titre: Citizen consultations on the territorial reorganization of certain municipalities. — Publié en français sous le titre: Résumé de l'étude sur les conséquences et les coûts du démembrement de l'actuelle municipalité de Grenville-sur-la-Rouge et de la reconstitution de l'ancienne municipalité de Grenville. — Disponible aussi en version imprimée.

Adresse électronique : http://www4.banq.qc.ca/pgq/2006/3159183.pdf.

  1. Municipalités — Regroupement — Aspect économique — Québec (Province) — Grenville-sur-la-Rouge 2. Impôt local — Québec (Province) — Grenville-sur-la-Rouge 3. Grenville (Québec) I. Québec (Province). Ministère des affaires municipales, du sport et du loisir II. Titre : Résumé de l'étude sur les conséquences et les coûts du démembrement de l'actuelle municipalité de Grenville-sur-la-Rouge et de la reconstitution de l'ancienne municipalité de Grenville.

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